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Club Ecologie
Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.
Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.
Tag : négatif
Urbanisme : précisions sur le certificat d’urbanisme négatif et les règles applicables en cas...
Par arrêt du 18 décembre 2017 (n° 380438) , le Conseil d’Etat a apporté des précisions sur le régime applicable au certificat d’urbanisme qualifié de « négatif ». Dans cette affaire, les propriétaires d’un terrain ont demandé à la commune de L. (Nord) un certificat d’urbanisme en vue de construire une habitation sur ce terrain. Le 29 novembre 2009, le maire leur a délivré un certificat...
Publié le 24/01/2018 dans Gossement... par | Lire la suite...
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