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Club Ecologie
Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.
Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.
Tag : meuble
[communiqué] Gossement Avocats salue le nouvel agrément de Valdélia en qualité d'éco-organisme...
Par arrêté du 22 décembre 2017 publié au journal officiel du 24 décembre 2017, le Gouvernement a agréé la société Valdélia en qualité d'éco-organisme chargé de prévenir et de gérer les déchets de meubles auprès des détenteurs non ménagers . Gossement Avocats conseille et accompagne la société Valdélia depuis 2012 et salue ce nouvel agrément : une excellente nouvelle pour la...
Publié le 24/12/2017 dans Gossement... par | Lire la suite...
Mobilier : consultation publique sur les projets de décret et d’arrêté relatifs à l'étiquetage...
Le ministère en charge de l’environnement a mis en consultation publique, du 18 janvier au 10 février 2017, un projet de décret et un projet d’arrêté relatifs à l’étiquetage des produits d’ameublement sur leurs émissions en polluants volatils . Présentation. En premier lieu , le projet de décret est pris en application de l’article L. 221-10 du code de l’environnement, qui impose...
Publié le 02/02/2017 dans Gossement... par | Lire la suite...
Gossement Avocats accompagne et conseille l’éco-organisme Valdélia
L’éco-organisme Valdélia est une société à but non lucratif, créée par des fabricants de mobilier professionnel, pour répondre à la réglementation Grenelle 2 et plus particulièrement à l’objectif de création et d’animation d’une filière de responsabilité élargie des producteurs (REP) de meubles professionnels. Valdélia est un éco-organisme agréé par les pouvoirs publics et un acteur de...
Publié le 22/01/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...
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