Débat Actu-environnement : ”Le droit de l'environnement est-il en régression ?”

Publié le 26/11/2018 dans Gossement... par | Lire la suite...

AFP : Réforme du code minier: les industriels rongent leur frein

L'AFP était présente ce matin au débat BIP Enerpresse consacré à la réforme du code minier et auquel je participais. Je vous propose la lecture de la dépêche qui rend compte de ce débat. Réforme du code minier: les industriels rongent leur frein PARIS - Le secteur pétrolier a critiqué mardi la préparation de la réforme du code minier, qui devrait être adoptée d'ici la fin de l'année,...

Publié le 14/05/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

Le code minier en voie de réforme : débat BIP Enerpresse le 14 mai à 9h

J'interviendrai lors du prochain débat BIP Enerpresse, ce 14 mai à 9h, à Paris, sur le thème "Le code minier en voie de réforme". Pour tout renseignement et inscription, c'est ici. --

Publié le 10/05/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

Débat national sur l’énergie : tribune avec Peggy Kançal pour Terra Eco

Je vous propose la lecture de cette tribune , co signée avec Peggy Kançal, conseillère régionale Aquitaine en charge de l'énergie, et relative à la préparation du débat national sur l'énergie. Elle est publiée ici sur Terra Eco . --

Publié le 12/11/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

Nucléaire: une proposition de loi pour un vrai débat sur l'énergie

Il y a sans aucun doute un avant et un après "Fukushima". Depuis que la centrale nucléaire japonaise a été sinistrée par le tsunami qui a frappé l'archipel, de nombreuses voix se sont élevées, notamment en France pour demander un "vrai débat sur l'énergie". Reste à définir ce que cela représente. C'est dans ce contexte que plusieurs députés, dont Bertrand Pancher, ont déposé une proposition...

Publié le 24/04/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Grenelle et climat : deux débats à l'Assemblée nationale

Le respect des engagements du Grenelle de l'environnement seront l'objet de deux débats à l'Assemblée nationale cette semaine, le premier en séance publique ce 29 mars à l'occasion de l'examen d'une proposition de résolution déposée par l'opposition sur le climat, le second à l'occasion d'une conférence de presse, organisée ce 30 mars à 9h30 relative au rapport de MM Demilly et...

Publié le 28/03/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Gaz de schiste : débat en séance publique à l'Assemblée nationale ce mardi 29 mars

A noter à l'agenda : l'Ordre du jour de l'assemblée nationale prévoit pour ce mardi 29 mars un "Débat sur les conséquences environnementales de l'exploitation des huiles et gaz de schiste en France". L'occasion sans doute pour le Gouvernement de préciser quelle suite il entend réserver aux permis exclusifs de recherches d'hydrocarbures non conventionnels délivrés en mars 2010.

Publié le 28/03/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Energie - Climat : cité en séance publique à l'Assemblée nationale

Je remercie M. le député Jean-Paul Chanteguet qui, à l'occasion d'un débat dans l'hémicyle de l'Assemblée nationale relatif à une proposition de résolutions ur le climat, a bien voulu me citer. Pour un juriste, il est toujours agréable de lire son nom dans le compte rendu des débats parlementaires ! (en gras ci dessous) Débat sur la question climatique M. le président. L’ordre du jour...

Publié le 25/03/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...