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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

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Tag : conseil supérieur de l'énergie

Biométhane : des projets de décret et d'arrêté pour réformer le régime du contrat d'achat et du...

Le ministère de la transition écologique a transmis au conseil supérieur de l'énergie, qui s'est réuni ce 8 septembre 2020, un projet de décret et un projet d'arrêté pour réformer le régime juridique du contrat d'achat de biométhane et le dispositif du tarif d'achat. Présentation.   Résumé   Le projet de décret réforme le régime juridique du contrat d'achat de biométhane...

Publié il y a 17 jours dans Gossement... par | Lire la suite...

Energies renouvelables : dix projets de textes devant le Conseil supérieur de l'énergie

Le Conseil supérieur de l'énergie examinera, le 3 novembre 2015, dix projets de décrets et arrêtés relatifs aux énergies renouvelables : complément de rémunération, notion de puissance installée, procédure d'autorisation d'exploiter, tarifs d'achat biogaz, STEP, déchets, géothermie...  Voici les versions « projet » des textes suivants dont la publication est attendue avant la fin de...

Publié le 28/10/2015 dans Gossement... par | Lire la suite...

Permis unique : les textes à l'ordre du jour du prochain Conseil supérieur de l'énergie

A la suite de la publication de la loi du 2 janvier 2014 tendant à simplifier et sécuriser la vie des entreprises, le Gouvernement a engagé l'élaboration d'une ordonnance et d'un décret destinés à mettre en oeuvre la réforme du "permis unique". Un réforme qui va dans le bon sens. Voici les textes inscrits à l'ordre du jour de la réunion du Conseil supérieur de l'énergie du 18 février 2014....

Publié le 06/02/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

Solaire : le projet d'arrêté d'homologation du tarif d'achat bientôt présenté au Conseil...

Le projet de décret par lequel les ministres compétents doivent procéder à l'homologation des tarifs d'achat - en baisse - de l'électricité produite par les installations d'énergie solaire sera présentée au CSE ce 26 juin. Vous pouvez le télécharger ci-dessous. Vous pouvez télécharger ici le projet d'arrêté modifiant l’arrêté du 28 décembre 2011 homologuant les coefficients SN et VN...

Publié le 20/06/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

Injection de biométhane : les projets de textes sur le tarif d'achat

Le Ministère de l'écologie procède actuellement à l'élaboration des projets de textes qui permettront la mise en place d'une t arif d'achat à destination des installations de production de biogaz procédant à sa valorisation à la fois sous forme d'électricité en cogénération et de biométhane injecté dans les réseaux de gaz naturel. La mise en place de ce tarif d'achat procède de la...

Publié le 19/06/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

Solaire : décryptage du projet d’arrêté sur le bonus pour les panneaux européens (GreenUnivers)

Le projet d'arrêté octroyant un bonus tarifaire de 10% pour les panneaux européens sera examiné par le Conseil supérieur de l'énergie ce 18 avril. Je vous propose la lecture de ce texte et son commentaire, co rédigé avec Me Sarah Nataf et publié par GreenUnivers. --

Publié le 12/04/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

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