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Club Ecologie
Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.
Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.
Tag : commission européenne
Climat : retour sur la proposition par la Commission européenne d'un objectif de neutralité...
La proposition de règlement , présentée ce 4 mars 2020 par la Commission européenne est la "première loi européenne sur le climat". Elle tend à inscrire dans la législation de l’Union européenne, l’objectif de neutralité climatique d’ici 2050 fixé dans le pacte vert pour l’Europe et à cet effet, d’établir le cadre nécessaire pour y parvenir. Elle a pour projet de modifier le règlement (UE)...
Publié le 13/05/2020 dans Gossement... par | Lire la suite...
Déchets : la Commission européenne publie des lignes directrices sur la gestion des déchets en...
Dans un document publié le 14 avril 2020, la Commission européenne a publié, en concertation avec les experts des Etats membres et les parties prenantes sur la gestion des déchets et suivants les recommandations du Centre européen de prévention et de contrôle des maladies (ECDC), les lignes directrices pour la gestion des déchets municipaux, des déchets des établissements de soins et sur la...
Publié le 15/04/2020 dans Gossement... par | Lire la suite...
Déchets plastiques : la Commission européenne présente une proposition de directive pour réduire...
Ce 28 mai 2018, la Commission européenne a présenté une proposition de directive relative à la réduction de l'incidence sur l'environnement de certains produits en plastique . Le communiqué de presse de la Commission européenne peut être consulté ici . Le texte de la proposition de directive peut être consulté ici . Cette proposition de directive tend à réduire...
Publié le 28/05/2018 dans Gossement... par | Lire la suite...
Présentation par la Commission européenne du paquet européen « énergie propre »
La Commission européenne vient de publier le nouveau paquet législatif « énergie propre » visant à compléter le cadre d’action de l’Union Européenne en matière de climat et d’énergie à l’horizon 2030. Présentation. La Commission européenne vient de présenter un "paquet" de propositions de modifications de directives relatives à l'énergie. Un ensemble qui actualise les objectifs et moyens...
Publié le 30/11/2016 dans Gossement... par | Lire la suite...
[Agenda] Petit déjeuner ”économie circulaire” : nouvelle date le 4 février 2016 (complet)
Ce 2 décembre 2015, la Commission européenne a présenté le contenu de son projet de paquet "économie circulaire" . Au programme, de nombreuses modifications du droit des déchets. Ci dessous : le communiqué de presse de la Commission et les liens vers les différents textes qui constituent ce paquet. Le cabinet vous propose trois rencontres pour décrypter ces textes ainsi que le décret relatif...
Publié le 16/01/2016 dans Gossement... par | Lire la suite...
Aides d’État: la Commission autorise des aides en faveur du secteur des éoliennes terrestres en...
La Commission européenne vient de publier un communiqué de presse important par lequel elle autorise des aides en faveur du secteur des éoliennes terrestres en France. Cette décision de la Commission européenne revient à autoriser une aide aux producteurs d'énergie éolienne terrestre dés l'instant, bien sûr, où la procédure relative à l'autorisation de l'aide d'Etat aura été menée tout à...
Publié le 27/03/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...
DEEE : consultation publique de la Commission européenne sur le projet de FAQ relative à la...
La Commission européenne a récemment mis en ligne un projet de " Frequently asked questions" relatif à l'interprétation et à la mise en oeuvre de la directive 2012/19/UE sur les déchets d'équipements électriques et électroniques . Je remercie vivement la juriste qui a bien voulu attirer mon attention sur ce document important et sur les risques de divergences d'interprétation entre la France...
Publié le 17/07/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...
REACH et Déchets dans le ”top 10” des législations de l'UE les plus contraignantes pour les PME
La Commission européenne vient de publier un communiqué de presse aux termes duquel il apparaît que le droit de l'environnement (REACH, déchets) figure en bonne place parmi les 10 législations les plus contraignantes pour les PME. Le communiqué de presse de la Commission européenne du 7 mars 2013 peut être consulté ici Au terme d'une consultation publique au cours de laquelle de...
Publié le 17/03/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...
Déchets plastiques : Livre vert de la Commission européenne
La Commission européenne vient de publier un livre vert sur une stratégie européenne en matière de déchets plastiques dans l'environnement. Ce Livre vert ouvre une période de consultation publique dont le but est d’évaluer l’opportunité d’une législation spécifique aux déchets plastiques. Le Livre vert de la Commission européenne peut être consulté ic i. Il comporte une analyse (courte) des...
Publié le 16/03/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...
Invité de la ”Conference on Soil Remediation and Soil Sealing” organisée par la Commission...
J'ai l'honneur d'être invité ce 10 mai à intervenir lors d'une conférence évènement, organisée par la Commission européenne (DG ENV) sur un sujet esssentiel et qui me tient à coeur : la protection des sols. Mon document de présentation peut être téléchargé ici. Soil remediation and soil sealing Conference organised by the Environment Directorate-General of the...
Publié le 10/05/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...
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