Créez votre blog gratuit ou pro
Club Ecologie
Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.
Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.
Tag : biodiversité
Biodiversité : brêves réflexions sur la maîtrise foncière des terrains requis pour la réalistion...
Le cabinet Gossement Avocats est fréquemment interrogé par des maîtres d’ouvrage, publics ou privés, confrontés à la nécessité de mettre en œuvre des mesures visant à compenser les atteintes à la biodiversité générées par la réalisation du projet ou des travaux. L’article 69 de la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité a mis à la charge du maître d’ouvrage une...
Publié le 10/01/2022 dans Gossement... par | Lire la suite...
[Tribune] ”Un médiateur pour la biodiversité, une urgence” (Actu Environnement)
Alors que s'ouvre le Congrès mondial de la nature de l'UICN à Marseille, il est intéressant de traiter des conflits relatifs à la biodiversité. Nous vous proposons la lecture de cette tribune d'Arnaud Gossement publiée par Actu Environnement .
Publié le 03/09/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...
Néonicotinoïdes : présentation du projet de loi ”relatif aux conditions de mise sur le marché de...
Le ministère de l'écologie vient d'adresser aux membres du Conseil national de la transition écologique (CNTE), le texte de l'avant-projet de loi destiné à rouvrir la possibilité de déroger à l'interdiction d'utilisation des insecticides néonicotinoïdes. Présentation et commentaire. A lire : Le projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits...
Publié le 28/08/2020 dans Gossement... par | Lire la suite...
[Agenda] Obligation réelle environnementale : conférence le 25 mars 2020 à l'Université Paris I...
Ce 25 mars 2020, Arnaud Gossement, professeur associé de l'Université Paris I, animera ce 25 mars 2020 , une conférence du centre de recherches SERDEAUT consacrée à " L'Obligation réelle environnementale ". Le programme provisoire peut être consulté ici . Intervenants Julie Babin Juriste - Chef de projet stratégie foncière et Obligations réelles environnementales -...
Publié le 27/02/2020 dans Gossement... par | Lire la suite...
[Important] Biodiversité : consultation publique sur le projet de décret de protection des...
Le Ministère de la transition écologique et solidaire vient d'ouvrir une consultation publique sur un projet de décret attendu par les associations de défense de l'environnement depuis le Grenelle de l'environnement . Un projet de décret qui renforce considérablement le pouvoir des préfets de prendre des arrêtés de protection des espèces vivantes et de leurs habitats naturels ou...
Publié le 24/08/2018 dans Gossement... par | Lire la suite...
Compensation de la biodiversité : Arnaud Gossement auditionné le 20 décembre par la Commission...
Le 20 décembre 2016, Arnaud Gossement est auditionné, en qualité d'expert juridique, avec Mme Lucas (maître de conférences) et M Trébulle (professeur) par la commission d'enquête " sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de...
Publié le 20/12/2016 dans Gossement... par | Lire la suite...
Le principe de non régression du droit de l'environnement est inscrit dans le code de...
La loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages a été publiée au Journal officiel du 9 août 2016 ( cf. notre commentaire de cette loi ). Elle inscrit le principe de non régression à l'article L.110-1 du code de l'environnement. Analyse d'un principe qui n'a pas vocation à modifier le régime de responsabilité des personnes privées mais...
Publié le 09/08/2016 dans Gossement... par | Lire la suite...
Biodiversité : publication de la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la...
La loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages a été publiée au Journal officiel du 9 août 2016. Analyse. Ce texte est structuré de la manière suivante : Titre Ier Principes fondamentaux Titre II Gouvernance de la biodiversité Titre III Agence française pour la biodiversité Titre IV Gouvernance de la politique de l’eau...
Publié le 09/08/2016 dans Gossement... par | Lire la suite...
Loi Biodiversité et notion de préjudice écologique: décryptage
Cette semaine, je vous invite à découvrir mon article paru dans mon cadre professionnel, qui analyse la notion de préjudice écologique en passe d'être adoptée dans le cadre de la Loi Biodiversité. Après avoir été votée par le Sénat fin janvier, la loi Biodiversité pourrait être adoptée dès l’été. Élément phare de ce projet, la mise en application de la notion de préjudice écologique va...
Publié le 15/03/2016 dans Gestes... par Alric BARAL | Lire la suite...
Préjudice écologique : les enjeux écologiques et économiques de la réforme
L’Assemblée nationale débat actuellement du préjudice écologique. L’enjeu n’est pas de consacrer en droit le préjudice écologique : cela a déjà été fait. L’enjeu est bien de préciser les conditions de réparation du préjudice écologique par les personnes publiques et privées et de bien concilier écologie et économie. Analyse et proposition de texte pour un débat apaisé. Le 1er mars 2016, lors...
Publié le 05/03/2016 dans Gossement... par | Lire la suite...
Blogs du club
Gestes EnvironnementTags les plus populaires