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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

Tag : assemblée nationale

Loi climat et résilience : ce qu'il faut retenir des débats en première lecture à l'Assemblée...

Ce 4 mai 2021, l'Assemblée nationale procède au v ote solennel sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets. Le texte sera alors transmis au Sénat qui l'examinera en séance publique à compter du 14 juin 2021. Le point sur les mesures les plus importantes du projet de loi et les principaux amendements votés par les...

Publié le 02/05/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...

[Loi climat et résilience] Bâtiment, certificats d'économies d'énergie, artificialisation des...

Ce 4 mai 2021, l'Assemblée nationale achève l'examen en première lecture du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets . Le point sur les principales nouvelles dispositions adoptées par les députés sur le titre "Se loger". I. Sur la rénovation énergétique des bâtiments Le cadre juridique de la rénovation écologique des...

Publié le 01/05/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...

[Loi climat et résilience] Commande publique verte : le point sur les nouvelles dispositions...

Ce 4 mai 2021, l'Assemblée nationale achève l'examen en première lecture du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets . Le point sur les principales nouvelles dispositions adoptées par les députés pour verdir la commande publique. Le Titre II "Produire et travailler" du projet de loi comporte un chapitre Ier intitulé «...

Publié le 01/05/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...

Certificats d'économies d'énergie : le Gouvernement prépare un nouveau dispositif de lutte contre...

Le Gouvernement vient de déposer à l'Assemblée nationale un amendement sur le projet de loi "climat et résilience" dans le but de créer un nouveau et important dispositif de lutte contre la fraude aux certificats d'économies d'économies d'énergie. Un amendement d'autant plus important que "Le dispositif des certificats d’économies d’énergie (CEE) est le principal outil pour accompagner...

Publié le 27/03/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...

Publicité et transition écologique : retour sur la proposition de loi rejetée en commission, à...

Le 30 septembre 2020, les députés ont examiné en commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a examiné la proposition de loi actant de premières mesures pour faire de la publicité un levier au service de la transition écologique et de la sobriété et pour réduire les incitations à la surconsommation (groupe Écologie, Démocratie, Solidarité). Si ce texte a été...

Publié le 02/10/2020 dans Gossement... par | Lire la suite...

Ecocide : une nouvelle proposition de loi est discutée à l'Assemblée nationale

Ce 27 novembre 2019, les députés membres de la commission des lois de l'Assemblée nationale examineront la proposition de loi "portant reconnaissance du crime d'écocide" déposée par M Christophe Bouillon et plusieurs autres membres du groupe socialistes et apparentés. Analyse. A titre liminaire , il convient de rappeler qu'une précédente proposition de loi a déjà été au Parlement pour que...

Publié le 26/11/2019 dans Gossement... par | Lire la suite...

Constitution : treize ans après la Charte de l'environnement, les députés proposent de créer une...

Au cours des débats en séance publique sur le projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace , les députés viennent de voter en séance publique un amendement n°328 qui prévoit d'insérer la phrase suivante à l'article 1er : " Elle [la France] agit pour la préservation de l’environnement et de la diversité biologique et contre les changements...

Publié le 13/07/2018 dans Gossement... par | Lire la suite...

Inscription du climat dans la constitution : Arnaud Gossement auditionné à l'Assemblée nationale,...

Dans le cadre de l'examen en commission du projet de loi constitutionnelle "pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace", Me Arnaud Gossement est auditionné, ce mardi 29 mai 2018, par Monsieur le député rapporteur du texte pour la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. Le dossier législatif de ce projet de loi constitutionnelle...

Publié le 29/05/2018 dans Gossement... par | Lire la suite...

[Agenda] Arnaud Gossement intervient aux ”Mardis de l'Avenir” du 3 novembre 2015 à l'Assemblée...

Arnaud Gossement est au nombre des intervenants de la prochaine édition des "Mardis de l'avenir", organisés par le Président de l'Assemblée nationale. Sujet : "Comment faire évoluer le droit pour mieux protéger l’environnement ?" Renseignements et informations sur le site de l'Assemblée nationale.

Publié le 02/11/2015 dans Gossement... par | Lire la suite...

Revoir l'émission : Arnaud Gossement invité de ”ça vous regarde” sur La Chaine Parlementaire /...

J'étais invité ce mardi de l'émission "ça vous regarde" présentée par Arnaud Ardoin sur LCP sur le sujet : "Pollution : la voiture nous tue ?". La vidéo de l'émission vous est proposée ci-dessous. Plus d'informations sur cette émission ici. -

Publié le 18/03/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...