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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

Club Ecologie

Tag : agrément

[communiqué] Gossement Avocats salue le nouvel agrément de Valdélia en qualité d'éco-organisme...

Par arrêté du 22 décembre 2017 publié au journal officiel du 24 décembre 2017, le Gouvernement a agréé la société Valdélia en qualité d'éco-organisme chargé de prévenir et de gérer les déchets de meubles auprès des détenteurs non ménagers .  Gossement Avocats conseille et accompagne la société Valdélia depuis 2012 et salue ce nouvel agrément  : une excellente nouvelle pour la...

Publié il y a 26 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

[Communiqué] Gossement Avocats salue l'agrément de LEKO, nouvel éco-organisme en charge des...

Par arrêté du 5 mai 2017 publié au journal officiel du 6 mai, le Gouvernement a agréé un nouvel éco-organisme pour la gestion des déchets d'emballages : la société LEKO . Le cabinet Gossement Avocats, conseil de l'équipe dirigeante de LEKO, salue cette excellente nouvelle pour la filière des emballages en particulier et pour l'économie circulaire en général. L'arrêté du 5 mai 2017 "...

Publié le 09/05/2017 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Déchets : arrêté du 13 avril 2017 portant modification du cahier des charges des éco-organismes...

Le pouvoir règlementaire vient de publier au journal officiel du 22  avril 2017, l’arrêté du 13 avril 2017 portant modification du cahier des charges des éco-organismes de la filière des déchets d’emballages ménagers . Présentation. La modification du cahier des charges des éco-organismes de la filière des déchets d’emballages ménagers a été prise pour prendre en compte, d’une part la...

Publié le 24/04/2017 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Déchets : le point sur les derniers agréments d'éco-organismes

Au cours du mois de décembre 2016, plusieurs éco-organismes ont été agréés (ou ré-agréés) pour prendre en charge la gestion des déchets au titre des filières de responsabilité élargie des producteurs (dite filière REP). Récapitulatif. Les éco-organismes désignés ci-dessous ont été agréés ou ré-agréés :    Par arrêté du 23 décembre 2016, publié au Journal officiel du 29 décembre,...

Publié le 05/01/2017 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Déchets : un projet de décret pour préciser les conditions d’agrément et de gouvernance des...

Le ministère de l’environnement procède actuellement à l’élaboration d’un avant-projet de décret important qui, notamment, précisera les conditions d’agrément des éco-organismes en charge de la prévention et de la gestion des déchets qui entrent dans le champ d’application du principe de responsabilité élargie du producteur (REP).  Le cabinet procédera à la présentation de ces...

Publié le 25/04/2016 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Déchets papiers - responsabilité élargie du producteur : renouvellement de l'agrément de l'éco...

Par arrêté du 27 février 2013 publié ce 22 mars, l'agrément de l'éco organisme Ecofolio a été renouvelé. Le communiqué de presse du ministère de l'écologie peut être consulté ici. JORF n°0069 du 22 mars 2013 page 4925 texte n° 40 ARRETE Arrêté du 27 février 2013 portant agrément d'un organisme ayant pour objet de percevoir la contribution à la collecte, à la valorisation et à...

Publié le 22/03/2013 dans Cabinet... par | Lire la suite...

D3E : Arrêté relatif à l'agrément de l'éco organisme en charge des déchets d'équipements...

A noter au JO de ce 16 juin : la publication de l'arrêté du 5 juin 2012 relatif à la procédure d'agrément et portant cahier des charges des éco-organismes de la filière des déchets d'équipements électriques et électroniques professionnels en application des articles R. 543-196 et R. 543-197 du code de l'environnement  Le dispositif juridique applicable au traitement des déchets...

Publié le 16/06/2012 dans Cabinet... par | Lire la suite...

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