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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

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Tag : éoliennes

Autorisation environnementale / éolien : publication du décret ”simplification et clarification”...

Le Gouvernement a publié au Journal officiel du 1er décembre 2018, le décret n° 2018-1054 du 29 novembre 2018 relatif aux éoliennes terrestres, à l'autorisation environnementale et portant diverses dispositions de simplification et de clarification du droit de l'environnement.  Résumé.  Le décret n°2018-1054 du 29 novembre 2018 comporte deux séries de dispositions : - les...

Publié le 10/12/2018 dans Gossement... par | Lire la suite...

Eolien : analyse des 10 propositions de simplification du groupe de travail

Nous vous proposons la lecture de  l'analyse de Me Arnaud Gossement, publiée par Greenunivers, des propositions de simplification présentées par le Secrétaire d'Etat auprès du Ministre de la transition écologique et solidaire.

Publié le 18/01/2018 dans Gossement... par | Lire la suite...

Eolien : des députés proposent de simplifier le régime ICPE des aérogénérateurs (Loi prévention...

A compter du 9 septembre 2015, les députés examinent en séance publique le projet de loi "portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques" . M Denis Baupin et plusieurs autres députés écologistes viennent de déposer un amendement tendant à simplifier le régime juridique de l'exploitation des éoliennes.  ...

Publié le 09/09/2015 dans Gossement... par | Lire la suite...

Eolien et loi Brottes : entretien pour Actu environnement

Je remercie Actu Environnement d'avoir repris certains développements de ce billet que j'avais consacré hier aux dispossitions de la loi Brottes consacrées à l'éolien. L'article d'Actu Environnement peut être consulté ici et mon billet ici. --

Publié le 22/01/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

Eolien et loi Brottes : une réforme bienvenue mais au souffle un peu court

L’Assemblée nationale vient d’adopter définitivement la proposition de loi déposée par François Brottes visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre et portant diverses dispositions sur la tarification de l’eau et sur les éoliennes ». Le texte comporte quelques mesures destinées à simplifier le régime juridique de l’éolien. Une réforme dont le souffle reste encore court....

Publié le 19/01/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

éolien : publication de plusieurs réponses ministérielles

A la suite de questions parlementaires relative à l'implantation des éoliennes, plusieurs réponses ministérielles intéressantes viennent d'être publiées. Ces réponses ministérielles ont trait aux impacts des éoliennes pour la santé et l'environnement (QE n°7672) à la couleurs des éoliennes (QE n°4549) au coût du dispositif de l'obligation d'achat (CSPE) ( QE4547) à la cohabitation...

Publié le 16/01/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

[communiqué de presse FEE] L’énergie éolienne, c’est maintenant !

France Energie Eolienne, dont je suis administrateur, vient de publier un communiqué de presse à la suite du discours de politique générale du Premier ministre mais aussi de sa sortie du Syndicat des énergies renouvelables.  Le communiqué peut être téléchargé ici ou lu ci dessous. Communiqué de presse L’énergie éolienne, c’est maintenant ! Afin de mieux faire entendre sa voix à...

Publié le 03/07/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

Eoliennes et radars : l'analyse de l'enjeu ”sécurité civile” par le Juge

Par arrêt rendu ce 24 avril 2012 , la Cour administrative d'appel de Lyon s'est prononcée - pour la première fois de manière aussi explicite - sur les conséquences de l'implantation d'un aérogénérateur en "zone de coordination", non seulement pour le fonctionnement d'un radar météo france mais également pour la protection de la population face aux risques naturels.  Par arrêt rendu ce...

Publié le 08/06/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

Eolien : suppression de la consultation du CORDERST

Tout de suite aprés avoir décidé du classement ICPE des éoliennes, l'Etat n'en finit pas de revenir sur ce classement en multipliant les dérogations. Le décret 2012-189 du 7 février 2012 publié au JO ce matin vient ainsi supprimer la consultation du CODERST.  Voici une nouvelle preuve de l'inutilité du classement ICPE des éoliennes. Si la loi du 12 juillet 2010 a soumis les éoliennes...

Publié le 09/02/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

Eolien : l'étude d'impact doit comporter une estimation précise des nuisances sonores

La Cour administrative d'appel de Nancy vient de confirmer l'illégalité d'un permis de construire de trois éoliennes au motif que celui-ci procède d'une étude d'impact insuffisante, s'agissant de l'estimation des nuisances sonores susceptibles d'être générées par les aérogénérateurs. Une illustration de la rigueur du contrôle exercé par le Juge sur le contenu de l'étude d'impact. Dans ce cas...

Publié le 23/01/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

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