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Notes sur le tag : éolien

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Dernières notes

Le monde a installé 50 % de capacités électriques renouvelables en plus en 2023

Publié par Reporterre le 11 janvier 2024 C’est un effort considérable. Le monde a installé l’an dernier 50 % de capacités électriques renouvelables en plus par rapport à 2022, selon l’Agence internationale de l’énergie ( AIE ). Dans les années qui viennent, le rythme va continuer de s’accélérer, estime-t-elle, même si elle le juge encore insuffisant pour faire face au désastre...

Publié le 11/01/2024 dans L'AN VERT de... par lanvert | Lire la suite...

Loi énergies renouvelables : une « accélération » très insuffisante

Publié par Greenpeace le 31 janvier 2023 Pour Greenpeace France, cette loi ne permettra pas à la France de rattraper son retard sur les renouvelables ni d’atteindre ses engagements et objectifs climatiques, notamment en continuant de freiner le développement de l’éolien terrestre. Ce mardi, l’Assemblée nationale devrait adopter définitivement le projet de loi du gouvernement sur...

Publié le 31/01/2023 dans L'AN VERT de... par lanvert | Lire la suite...

Projet de loi énergies renouvelables : doit mieux faire

Publié le 9 janvier 2023 par FNE Le projet de loi portant sur l’accélération des énergies renouvelables ( ENR ) sera soumis à un vote officiel ce mardi 10 janvier à l’Assemblée nationale. Alors que l’année 2022 a été particulièrement révélatrice de l’état de fragilité du système énergétique français - état prévisible et connu, autant que la crise climatique - le déploiement des ENR...

Publié le 10/01/2023 dans L'AN VERT de... par lanvert | Lire la suite...

Eolien : irrecevabilité du recours contre le permis de construire accordé pour un parc éolien...

Par arrêt du 20 avril 2021 (n°20NT01015), la Cour administrative d’appel de Nantes a jugé que lorsqu'une installation d'éoliennes terrestres est soumise à autorisation environnementale, cette autorisation dispense du permis de construire de sorte que le permis de construire accordé pour la construction de ce parc éolien présente un caractère superfétatoire et n'est donc pas susceptible de...

Publié le 04/05/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...

Parcs éoliens & climat : l’intérêt général pris en compte par la jurisprudence

Dans une décision rendue par la Cour administrative d’appel de Nancy en janvier 2021, le juge a reconnu l’urgence à mettre en service un parc éolien en raison de son utilité à la lutte contre la pollution et contre le réchauffement climatique . Source : CAA Nancy, ord., 19 janvier 2021, n°20NC03078 . Cette décision confirme une tendance illustrée par plusieurs...

Publié le 04/02/2021 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

[communiqué] Eolien : le cabinet Gossement Avocats défend la société Feeole et obtient le rejet...

Le projet de parc éolien porté par la SAS Feeole est né de la volonté de plusieurs habitants du Pays de la Roche aux Fées d’investir collectivement dans un projet de transition énergétique à l’échelle de leur territoire. C’est un projet éolien participatif, fruit d’un important travail de concertation avec l’ensemble des riverains et des élus. Par un jugement du 3 décembre 2020, le tribunal...

Publié le 30/12/2020 dans Gossement... par | Lire la suite...

En Europe, en 2020, les énergies renouvelables ont été la première source d’électricité

Publié par Reporterre le 23.07 Mercredi 22 juillet 2020, le centre de réflexion Ember publiait une analyse montrant que les Européens ont produit au premier semestre 2020 plus d’électricité d’origine renouvelable que d’électricité issue de combustibles fossiles. Il s’agit d’une première. Sur l’ensemble des 27 pays de l’Union européenne, les énergies renouvelables ont généré 40 ...

Publié le 25/07/2020 dans L'AN VERT de... par lanvert | Lire la suite...

Jurisprudence cabinet : le risque d’atteinte à la sécurité publique doit être pris en compte en...

Le Conseil d’État juge dans un arrêt du 29 juin 2020 que la proximité immédiate entre deux parcs éoliens crée des incompatibilités techniques. Un arrêt qui intervient alors que le Ministère de la transition écologique et solidaire a engagé une réflexion avec les acteurs économiques sur la « répartition plus harmonieuse des parcs éoliens » sur le territoire. Dans cette...

Publié le 01/07/2020 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Jurisprudence cabinet – Éolien : un contrôle attentif sur les capacités techniques

Le juge administratif valide un parc éolien si la société porteuse de projet démontre détenir, via sa société mère, des capacités techniques suffisantes. Deux arrêts du 16 juin 2020 (n° 18DA00244 et 18DA00245 ) rendus par la cour administrative d’appel de Douai peuvent retenir l’attention des acteurs de la filière éolienne en ce qu’ils précisent le niveau de contrôle exercé par le juge...

Publié le 26/06/2020 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Eolien : nouvelle possibilité de déroger à la règle des 1500 m pour bénéficier du complément de...

Un arrêté du 30 mars 2020, publié au Journal officiel du 1er avril, vient modifier l'arrêté du 6 mai 2017 fixant les conditions du complément de rémunération de l'électricité produite par les installations de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent, de six aérogénérateurs au maximum. Présentation. Cet arrêté du 30 mars 2020 prévoit notamment une...

Publié le 02/04/2020 dans Gossement... par | Lire la suite...

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