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Notes sur le tag : théodule

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Dernières notes

Mes Questions écrites de la semaine

Question à Monsieur le Secrétaire d'Etat à l'Enseignement supérieur Thème : comité, Théodule, création Date de publication au Journal Officiel : 31/01/2017   M. LIONEL TARDY interroge Monsieur le secrétaire d’Etat chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche sur l’arrêté du 2 janvier 2017 relatif aux missions et à la composition du comité de suivi de l'édition...

Publié le 27/01/2017 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

Code minier : encore un comité Théodule !

Annoncée depuis plus de trois ans, la réforme du code minier a été inscrite à l'ordre du jour en cette fin de quinquennat, dans la précipitation. Elle est présentée comme une avancée, avec de nouvelles dispositions concernant notamment l’évaluation environnementale des titres miniers et un renforcement de l’information et de la concertation du public. Elle a été également l'occasion...

Publié le 25/01/2017 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

Intervention sur le ”comité national d'éthique des abattoirs”

La proposition de loi relative au respect de l’animal en abattoir était présentée par le groupe RRDP (Radicaux de gauche) en Commission des Affaires économique mercredi matin. Cette proposition de loi s’inscrit dans la continuité des travaux de la commission d’enquête « sur les conditions d’abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français » qui a été créée suite...

Publié le 14/12/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

Comités Théodule : Intervention ce jeudi soir dans le cadre du 20 heures de France 2

J'interviendrai ce jeudi dans le cadre du JT de 20 heures de France 2 sur la diminution du nombre de comités Théodule. Lien vers toutes mes interventions à ce sujet Mon communiqué de presse : Dauphiné Libéré du 5 novembre :

Publié le 03/11/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

Ma Question écrite de la semaine

Question à Madame la Ministre de la Culture et de la Communication Thème : conseil, arts plastique, comité Théodule Date de publication au Journal Officiel : 13/09/2016   M. LIONEL TARDY interroge Madame la ministre de la culture et de la communication sur le décret n°2016-1154 du 24 août 2016 portant création du Conseil national des œuvres dans l’espace public dans le...

Publié le 09/09/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

Mardi 3 mai 2016

de la ferie   Mémoire des Sts Alexandre, Evence et Théodule , martyrs et St Juvénal , évêque St Juvénal, 1er évêque de Narni   En certains endroits : Invention de la Sainte Croix Mardi des Rogations

Publié le 03/05/2016 dans Chemin... par Prieto | Lire la suite...

Audition sur les contentieux fiscaux entraînant une condamnation de l'Etat

Audition, en commission des Finances, de Bruno Parent, sur les contentieux fiscaux entraînant une condamnation de l'Etat... on atteint la somme de 10 milliards d'euros ! Comment éviter que les lois françaises entrent en contradictions avec celles européennes ? Je suis intervenu pour m'interroger sur le rôle du Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes. Mon intervention :...

Publié le 16/03/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

Projet de loi de finances rectificative pour 2015, suite : focus sur le Crédit d'Impôt Recherche

En même temps que les débats sur le projet de loi santé dans l'hémicycle, la commission des Finances a poursuivi mercredi soir (21h30-minuit), l'examen du projet de loi de finances rectificatives pour 2015 (PLFR). Après l'adoption de l'amendement sur la récupération de la TVA sur les travaux de montée en débit Internet ( voir mon article ), je me suis concentré sur l'article 19....

Publié le 26/11/2015 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

Mes questions écrites de la semaine

 

Publié le 10/09/2015 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

Samedi 3 mai 2014

Calendrier liturgique

Publié le 03/05/2014 dans Chemin... par Prieto | Lire la suite...

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