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Pôle métropolitain du Genevois français : la loi en discussion aujourd’hui à Paris

2010-10-13T10:52:00+02:00

Aujourd’hui, dans une salle de réunion parisienne aura lieu une discussion décisive pour l’avenir du Genevois français et de Saint Julien. Deux petits chiffres : soit le chiffre 5 pour 50 000 ou les chiffres 1 et 2 pour 120 000 dans la loi de réforme des collectivités territoriales… et le quotidien des habitants du Genevois en 2025 changera considérablement.

La loi est passée en lecture deux fois au Sénat puis à l’Assemblée nationale qui l’ont voté en des termes différents. Il revient maintenant à la commission mixte paritaire de trouver un texte commun sur lequel l’Assemblée et le Sénat puissent s’entendre.

A l’initiative de Martial Saddier, Député Maire de Bonneville et d’Etienne Blanc Député Maire de Divonne –avec parait-il la contribution de Claude Birraux député du Genevois-, la version actuelle est celle de l’Assemblée nationale que vous trouverez ci-dessous. Elle assouplit les conditions de création d’un pôle métropolitain dans les zones frontalières en abaissant le seuil de population minimum des établissements participants avec un chef de file de plus de 50 000 habitants (critère que l’agglomération annemassienne remplit). Cet amendement est logique, dans une zone frontalière, le centre de l’agglomération n’est pas forcement en territoire français. Ainsi l’ARC pourrait à terme se transformer en pôle métropolitain du Genevois français si les collectivités le décident. Un statut qui permettrait aux communes de lui déléguer plus de pouvoirs et qui permettrait au Genevois français de recueillir plus de moyens publics pour des politiques d’agglomération. Un statut qui permettrait aussi de parler d’une seule voix avec Geneve… et d’une voix plus ferme face aux violations actuelles des accords d’agglomeration sur le logement. Un statut qui permettrait au Genevois français de conduire des politiques de transports, d’urbanisation, de formation, d’accès aux soins et d’emplois qui soient mieux coordonnées et plus fortes.

Mais voilà, cette version du texte est combattue par les parlementaires annéciens et le département de Haute-Savoie. Au Sénat, ils ont amendé ce texte en augmentant le seuil de 50 000 à 120 000 habitants ce qui exclurait l’ARC et rendrait caduc l’ensemble du paragraphe pour les zones frontalières. Pierre Hérisson, sénateur de Haute-Savoie, est intervenu sur le sujet ainsi que Bernard Accoyer, député de Haute-Savoie et président de l’Assemblée nationale. Un amendement a été presenté au Sénat puis un autre amendement à l'Assemblée nationale cosigné par Lionel Tardy, deputé d'Annecy et Marc Francina deputé du Chablais. Il faut que ces parlementaires annéciens manquent de confiance en leur politique pour estimer qu’une meilleure coordination des politiques du Genevois français puisse être une menace pour le bassin annécien ! Beaucoup d’élus locaux du bassin annecien ne comprennent d’ailleurs pas ces combats d’arrière garde.

Bernard Accoyer s’est impliqué dans la discussion de manière tout à fait inhabituelle pour un Président de l’Assemblée nationale. Il s’est opposé au point de vue du Gouvernement et n’a pas été suivi par son groupe. Mais il n’a pas lâché prise. Il a milité activement contre cette rédaction auprès de chacun des membres de la Commission Mixte Paritaire qui débattent aujourd’hui. Quel sera leur verdict : la version de l’Assemblée favorable qui permettrait au Genevois français de se constituer en pôle métropolitain ou celle du Sénat qui l’interdirait ? La commission mixte paritaire (CMP) parviendra t’elle à un accord alors que jamais un texte n’a été aussi disputé entre l’Assemblée nationale et le Sénat où l’UMP n’est plus majoritaire ? En cas d’échec de la CMP c’est la version de l’Assemblée nationale qui primerait.

Le paradoxe de cette affaire c’est que vu de la région Rhône-Alpes, l’agglomération genevoise est la deuxième plus grande agglomération de la région après Lyon mais devant Grenoble et Saint-Etienne. En revanche, vu d’Annecy l’agglomération genevoise n’est qu’une périphérie de l’agglomération annécienne !

PS : La réunion de la CMP a finalement été reportée de 3 semaines au 3 novembre.

Rédaction de l’article en question dans la version de l’Assemblée nationale :

Art. L. 5731-2. – Le pôle métropolitain regroupe des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre formant un ensemble de plus de 300 000 habitants. L’un d’entre eux compte plus de 150 000 habitants.

« Par dérogation au précédent alinéa, le pôle métropolitain peut regrouper, sur un territoire d’un seul tenant et sans enclave, des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre formant un ensemble de plus de 300 000 habitants et comprenant au moins un établissement public de coopération intercommunale de plus de 50 000 habitants limitrophe d’un État étranger.

« Le représentant de l’État dans le département siège du pôle métropolitain notifie pour avis le projet de création à l’assemblée délibérante de chaque département et de chaque région dont font partie les communes intéressées. À compter de cette notification, les assemblées délibérantes disposent d’un délai de trois mois pour se prononcer. À défaut de délibération dans ce délai, celle-ci est réputée favorable.

« Cette création peut être décidée par arrêté du représentant de l’État dans le département siège de l’établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre dont la population est la plus importante.

Château d'Isis

2009-12-21T17:30:00+01:00

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Le Château d’Isis et son histoire

Entre Ganges et Le Vigan, le Château de Saint Julien est situé à l’écart de la route départementale 999 sur la rive droite de l’Hérault. Il abrite aujourd’hui l’auberge de campagne du Château d’Isis et ses chambres d’hôtes..
Il s’agit certainement d’un Château fort qui surveillait la Vallée de l’Hérault. Les bandes armées empruntaient, hélas, cette voie en descendant des Causses par Le Vigan. Le mur d’enceinte est encore très visible et Armand Guibal qui est né au Château au début du 20ème siècle, et dont la famille était employée sur le domaine se souvenait des vestiges d’un pont levis.
En 1384 Locius de Navi compte 125 habitants. Le château était déjà édifié à cette époque puisqu’un procès qui s’est tenu au début du 14ème siècle en fait état. Au 16ème siècle, Antoine de Saint Julien eut deux enfants : Jean et Anne. Celle-ci épousa Jean François de Fèze, Baron de Sumène dont elle devint Marquise. Son petit fils, Joseph Henri du Fesc avait haute, moyenne et basse justice sur toute la paroisse et sur la terre noble de Ferrussac .
Georges de Saint Julien fut un des premiers adeptes de la religion réformée dans la région. En 1686, les Saint-Julien, trois frères zélés huguenots payèrent de leur vie la fidélité à leur foi.

Au milieu du 17ème siècle, on ne dénombre que deux ou trois catholiques et pas d’église, l’ancienne ayant été brûlée et les seigneurs en ayant occupé le sol. Elle ne fut reconstruite près du Château qu’après la révocation de l’Edit de Nantes en 1685 qui provoqua une conversion générale. La tradition orale conserve un épisode ayant trait à un rendez vous du Roi Henri IV avec Mme de sauve, la belle espionne de Marie de Médicis. Sensible au charme d’Henri, elle lui révéla qu’il allait être victime d’un attentat ourdi par des moines-ligueurs. Le roi s’enfuit à cheval par la montagne et le pont de Mange-Châtaignes sur la Vis.
En 1704, les Camisards brûlent et pillent Saint Julien. Le Château, probablement grâce aux mauvaises relations entre l’archevêque et les seigneurs, n’est pas détérioré mais l’église est incendiée et le marquis assassiné. Un gigantesque pin parasol (âgé de 300 ans) situé prés du mur d’enceinte et abattu récemment pour raisons de sécurité témoigne de cette époque où le parc fut réalisé lors de la paix retrouvée. L’église quant à elle ne sera reconstruite qu’après 1850 comme l’attestent les actes des divers conflits entre l‘évêché d‘Alès et les châtelains successifs.

Le château sera restauré quelques années plus tard comme en témoignent le perron double et la rampe en fer forgé ainsi que la voûte qui permet l’écoulement souterrain du ruisseau qui servait jusqu’alors de défense au Château.
Contrairement aux autres demeures aristocratiques des environs, le Château de Saint Julien fut épargné à la révolution peut être en raison du caractère non-conformiste du seigneur qui fut même enfermé par sa famille à la Maison d’Alzon au Vigan puis dans son Château. Lorsque les bandes révolutionnaires vinrent piller, elles le libérèrent et fraternisèrent avec cet aristocrate brimé. C’est alors qu’il ouvrit les portes de sa cave . Les révolutionnaires ravis repartirent en titubant et le château fut sauvé.
Au 18ème siècle le Château fut la propriété des Saint Julien de Thoumeyrolles, puis des de Calvières jusqu’au milieu du 19éme où il sera racheté par des familles bourgeoises. A cette époque on chassait encore l’ours et le loup dans les bois de Saint Julien, comme en témoignait une tapisserie du grand salon, représentant le seigneur chassant le gros gibier au lieu dit Trescols dans le massif de Saint Bresson.
On raconte ici une légende tirée du livre de Jacques de Voragine, écrit au 13ème siècle, la Légende Dorée, celle de Saint Julien qui tua par erreur ses père et mère. En repentir, il construisit un hôpital pour les lépreux et leur faisait traverser le fleuve, une maison à proximité du Château pouvant avoir été une léproserie. Cette légende fut reprise par Gustave Flaubert dans ses « trois contes ». Notons que dans le blason de la commune figure une barque que l’on retrouve dans le nom « Nef ». Les armoiries sont d’azur à un navire d’argent flottant sur une mer de même et un chef d’argent chargé du mot Saint Julien. Le pont sur l’Hérault au lieu dit « Piécourt » remonte au 15ème siècle.

Vers 1950, la grand salon Louis XIV était encore meublé et possédait une cheminée monumentale. On retrouve la même dans l’Hôtel de Ginestous d’Argentière aujourd’hui occupé par la Caisse d’Epargne du Vigan.
Un descendant direct du Marquis de Calvières fut élevé à Paris et devint Lieutenant du Roi. Grand collectionneur, le Musée Calvet d’Avignon possède un fonds important de pièces lui ayant appartenu. Une exposition lui a d’ailleurs été consacrée de décembre 2002 à mars 2003.

Source : http://chateau-isis.hautetfort.com/une_demeure_historique/

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Congrès des Maires à Saint Julien - 07.11.09

2009-11-11T08:00:00+01:00

Samedi, j'ai assisté au Congrès des Maires et Adjoints à Saint Julien où après les rituels liés à la tenue d'une Assemblée Générale annuelle, est apparu M. le 1^er Ministre Edouard BALLADUR qui a présenté son travail et l'esprit dans lequel s'est déroulé l'établissement du rapport sur la réforme des collectivités territoriales. Son allocution teintée d'humour et de remarques incisives a été suivi avec attention par le millier d'élus présents représentants les mairies, le Conseil Général et le Conseil Régional. Les questions qui ont suivi étaient elles teintées de beaucoup de politique démontrant s'il en était besoin l'énorme inquiétude de certains élus pour les échéances électorales à venir. La réforme ne doit intervenir « qu'en » 2014 (ce sera vite là...) mais beaucoup de choses vont se décider dès les années 2010 et 2011. Tout le monde a conscience qu'une page importante du paysage politique de notre pays va se tourner et en 2014 beaucoup de choses auront changé. L'impact pour la population ne sera pas neutre non plus : le Conseil Général, qui assume un service essentiel de proximité pour nos concitoyens, va voir son rôle évoluer en fonction des compétences qui lui resteront au bénéfice du Conseil Régional, et vice versa. Mais l'évolution la plus importante à mon sens sera l'évolution du couple Agglomération / Commune : certes en l'état actuel des choses la commune conservera seule la compétence générale (i.e. la compétence sur l'ensemble des domaines) mais les agglomérations prendront un pouvoir extrêmement important par la volonté de les voir grossir et par celle de pousser les communes à se regrouper voire à fusionner... Là encore tout dépendra des compétences qui seront dévolues aux agglomérations ! Au niveau de notre agglomération, dans les circonstances économiques dans lesquelles elle se trouve, on peut se demander dans quelle mesure les compétences sportives et culturelles, ne sont pas trop importantes vis-à-vis de la compétence économique qui devrait être celle qui devrait nous (pré) occuper principalement !!