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Notes sur le tag : quotas

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Hollywood et les quotas

Hollywood et les quotas par Victor Lefebvre Ex: https://echelledejacob.blogspot.com L’Académie des Oscars a annoncé une série de mesures afin d’encourager ‘l’inclusivité’ des films présentés en compétition. À partir de 2024, pour être éligible à l’Oscar du meilleur film, un long-métrage devra ainsi remplir un certain nombre de critères de représentativité des...

Publié le 14/09/2020 dans Euro-Synergies par Ratatosk | Lire la suite...

Certificats d’économies d’énergie : les conditions d’ouverture du dispositif aux ICPE soumises...

Un décret n° 2019-975 du 20 septembre 2019 et un arrêté de la même date, publiés le 22 septembre dernier précisent désormais les conditions dans lesquelles les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) pourront bénéficier du dispositif des Certificats d’économies d’énergie (CEE). Contexte Jusqu’en 2019, les installations classées pour la protection de...

Publié le 10/10/2019 dans Gossement... par | Lire la suite...

Les nouveaux commissaires européens

( Mes photos- La tombe de mes parents en Roumanie )   La Roumanie, par son parti de gouvernement, le Parti social-démocrate, a envoyé deux propositions à la Commission européenne, deux personnages politiques bien connus, qui ont brillé par leur ' intégrité' et par leurs ' compétences' , deux des figures les plus représentatives de la classe politique corrompue qui se trouve aux...

Publié le 09/09/2019 dans elargissemen... par Carmen SERGHIE LOPEZ | Lire la suite...

Proposition de résolution européenne sur la filière laitière

Examen, en commission des Affaires économiques, de la proposition de résolution européenne sur les conséquences de la fin des quotas sur la filière laitière française et européenne. Je suis intervenu au nom du groupe Les Républicains pour rappeler qu'il fallait des mesures européennes... mais également des mesures nationales, notamment pour l'agriculture en montagne. Mon intervention :...

Publié le 02/11/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

La fin de l'Europe

Quand l’Europe parle d’accueillir 120 000 réfugiés en deux ans qu’elle veut répartir selon des quotas impératifs, 26,2% pour l’Allemagne, 20% pour la France, 12,4% pour l’Espagne, que cette politique a été imposée par Frau Merkel , ralliée nolens volens par le Président Hollande, on peut se demander de quel droit et sans le moindre accord de ses partenaires, la Chancelière décide...

Publié le 09/09/2015 dans Le blog de... par francois | Lire la suite...

La France est-elle toujours la patrie des Droits de l'Homme?

  C'est la question qui m'a été posée sur le blog de Prêle par une ressortissante ou un ressortissant d'un pays germanique par rapport à notre accueil très modéré de migrants. Cela m'a incitée à rechercher comment répondre à une telle question... Depuis la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789, la France est en effet souvent considérée comme telle, en raison de la...

Publié le 09/09/2015 dans P.R.E.L.E par Equisetum (prêle) | Lire la suite...

Quotas d'émissions de gaz à effet de serre : l'ordonnance relative au système d'échange pour la...

L'ordonnance du 28 juin 2012 relative au système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre pour la période 2013-2020, accompagnée de son rapport, a été publiée au JO ce matin. Vous pouvez télécharger ces documents si dessous Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2012-827 du 28 juin 2012 relative au système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet...

Publié le 29/06/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

Système d'échange de quotas d'émission post-2012 : analyse du projet d'ordonnance...

Je suis trés heureux de vous proposer la lecture d'une chronique particulièrement intéressante , publiée par Me Catherine Banet (à droite), avocate à Oslo, et Me Sarah Nataf, avocate dans mon cabinet (à gauche), sur un sujet d'actualité très important : le système d'échange de quotas d'émission de CO2 post 2012 . --

Publié le 04/04/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

Quotas de CO2 : chronique GreenUnivers et Projet d'ordonnance

L'actualité des Quotas de CO2 est dense : aprés la controverse née de l'extension du dispositif aux compagnies aérienne - je vous propose de lire sur ce point la chronique publiée par Me Sarah Nataf pour GreenUnivers -, le Ministère du développement durable organise une consultation publique sur un projet d'ordonnance trés attendu.  Vous pouvez lire l'article de Me Sarah Nataf, avocat...

Publié le 26/03/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

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