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Dernières notes
Conseil Municipal d'Annecy du 14 Mai 2012
article DL 16 Mai 2012
Publié il y a 2 jours dans Annabel... par Annabel Andre Laurent | Lire la suite...
PLU de Magnanville : c'est parti !
Par délibération en date du 6 février 2012, la commune de Magnanville a décidé de prescrire la révision de son Plan d'Occupation des Sols, laquelle se traduira par l'élaboration d'un Plan Local d'Urbanisme. La précédente délibération en date du 26 juin 2003 et prescrivant la révision du POS est abrogée...
Publié il y a 17 jours dans Fédération... par LM | Lire la suite...
PLU de Carrières-sous-Poissy : c'est parti !
Par délibération en date du 29 mars 2012, la commune de Carrières-sous-Poissy a décidé de prescrire la révision de son Plan Local d'urbanisme. Située dans la boucle de Chanteloup, la commune de Carrières-sous-Poissy compte poursuivre le développement de plusieurs projets dans le coadre de l'OIN Seine aval et du Grand Paris (Nouvelle Centralité, Ecopôle, parc du peuple de l'herbe, ZAC...
Publié il y a 24 jours dans Fédération... par LM | Lire la suite...
Projet de décret relatif à l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme : un nouveau...
Le ministère de l’environnement a diffusé le 22 avril 2012 un projet de décret relatif à l’évaluation environnementale des documents d’urbanism e. A compter de la publication au Journal Officiel du décret, certains documents d’urbanisme seront soumis à une évaluation environnementale préalable. La France complète ainsi la transposition de la directive dite « plans/programmes »...
Publié il y a 26 jours dans Carl ENCKELL... par Carl Enckell | Lire la suite...
PLU de Boinville-en-Mantois : c'est parti !
Par délibération en date du 5 avril 2012, la commune de Boinville-en-Mantois a décidé de prescrire la révision de son Plan d'Occupation des Sols, laquelle se traduit par l'élaboration d'un Plan Local d'Urbanisme. Dans le département des Yvelines, une centaine de procédures de révision de POS ou de PLU sont engagées et devraient s'achever d'ici les prochaines élections municipales...
Publié il y a 26 jours dans Fédération... par LM | Lire la suite...
Chut... Marseille concerte!
Chut... Le Plan Local d'Urbanisme , l'ancien Plan d'Occupation des Sols, de Marseille est en cours de réécriture. Le PLU est le document réglementaire qui va permettre d'autoriser la construction de tel ou tel type de construction à tel ou tel endroit. C'est aussi lui qui va réserver des espaces pour la construction de futures voiries pour "fluidifier" la circulation, ou pour y...
Publié le 23.03.2012 dans Marseillecolo par . | Lire la suite...
Réunion d'information sur le PLU à SEYNOD
J'ai assisté ce soir, comme beaucoup de seynodiens, à la réunion d'information sur le PLU de Seynod qui se déroulait à Cap périaz. Réunion très dense, avec beaucoup d'informations ... mais le plus simple et de vous rendre sur le site de la mairie de Seynod pour davantage d'informations. Lien vers le site de la mairie de Seynod Dauphiné Libéré du 23 mars...
Publié le 20.03.2012 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...
SENLIS ENSEMBLE 6: PLAN LOCAL D' URBANISME.
Dans quelques mois, le P.O.S ou Plan d'Occupation des Sols, sera remplacé par le P.L.U ou Plan Local d'Urbanisme. Ainsi sera présenté au conseil municipal et autres services d'Etat un Projet d'Aménagement et de Développement Durable ou PADD. Que c'est rigolo tous ces sigles:POS,PLU, PADD. Un petit dernier: P ascale L oiseleur A lernative N on R enouvelable ou P.L.A.N.R en 2014. Un peu...
Publié le 14.03.2012 dans HORIZONSBLEU... par mouly | Lire la suite...
Augmenter les « droits à construire » de 30 % : une mesure contestée
Nicolas Sarkozy veut favoriser la construction de logements supplémentaires au cours des trois prochaines années en relevant de 30 % les droits à construire sur les habitations, a-t-il annoncé dimanche 29 janvier 2012 lors de son intervention télévisée. La mesure devrait être introduite par la voie législative dans un texte voté en février. « Cela va donner un travail formidable à...
Publié le 01.02.2012 dans Le Forum... par jopi01 | Lire la suite...
Urbanisme : ordonnance du 5 janvier 2012 de clarification et simplification des procédures...
Le Gouvernement a publié au Journal Officiel du 6 janvier 2012 l’ordonnance du 5 janvier 2012, prise pour l'application de l’article 25 de la loi n°2010-788 dite loi Grenelle II du 12 juillet 2012 qui autorise le gouvernement à procéder par voie d’ordonnances pour procéder à une nouvelle rédaction des dispositions législatives du code de l’urbanisme afin d’en clarifier la rédaction...
Publié le 10.01.2012 dans Arnaud... par | Lire la suite...
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