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Le rôle du commerce international des armes dans le sous-développement de l'Afrique

2008-10-14T08:44:00+02:00

L'ADLE organise un séminaire pour souligner l'impact dévastateur du commerce international d'armes de petit calibre sur le développement socio-économique africain.

le 15/10/08 après-midi dans les locaux du Parlement européen à Bruxelles

La plupart des armes sont fabriquées en dehors de l'Afrique, ce qui impose la nécessité de disposer d'une approche globale pour le résoudre le problème.

Le Parlement européen a été au premier plan des exigences d'adopter un instrument efficace et juridiquement contraignant pour contrôler les exportations d'armes par les sociétés et les gouvernements de l'UE.

Le séminaire va examiner la responsabilité portée par la communauté internationale ainsi que les producteurs d'armements de l'UE. Il s'agira d'une occasion unique de discuter avec des législateurs pour déterminer comment l'UE pourrait mieux contrôler le transfert d'armements afin de protéger les vies, promouvoir le développement durable et atteindre les Objectifs de Développement du Millénaire. Les orateurs incluront des politiques africains, des représentants du Conseil de l'Union européenne, de l'industrie d'armement, des ONG et des universitaires.

Cérémonie en l'honneur de Bronislaw Geremek

2008-10-06T18:23:00+02:00

L'Alliance des Démocrates et Libéraux pour l'Europe (ADLE) organise une cérémonie en l'honneur de Bronislaw Geremek, qui avait été son candidat à la Présidence du Parlement Européen :

- le 7 octobre 2008 de 18 h à 20 h

Lieu: Université libre de Bruxelles, "le Grand Hall de l'Universtité", Av. Franklin Roosevelt 50, 1050 Brussels

Droit de Savoir : Ces élus qui votent contre Strasbourg

2008-10-06T08:46:00+02:00

Sous le titre « La Trahison des Français », les DNA de ce lundi 6 octobre nous apprennent que le Parlement européen a en effet examiné à Bruxelles une pétition, appuyée par 1,25 million de citoyens européens, qui demande l'établissement d'un siège unique du Parlement à Bruxelles (pétition évoquée sur de nombreux blogs strasbourgeoise et ce depuis plus d’un an).

Faisant fi des traités, le Parlement a donné un avis. La pétition a été rejetée par 323 voix contre 302 et 27 abstentions. Outre le caractère serré du scrutin, à quelques mois du renouvellement du parlement, on notera que 16 députés européens et français ont voté « pour Bruxelles » dont contre Strasbourg.

Modem et centre : Jean Marie Cavada (décevant)
Parti communiste : Francis Wurtz (attristant)
Souverainistes : Bernard-Marie Couteaux et Philippe de Villiers (tout contre)
Parti Socialiste : Michel Rocard (désolant)
Verts : Jean-Luc Bennahmias, Daniel Cohn-Bendit (élu allemand 2004), Anne-Marie Isler-Béguin, Alain Lipietz et Gérard Onesta (esprit de groupe anti-Strasbourg)

Nous demandons aux responsables alsaciens des partis concernés de s’exprimer publiquement. Aux Verts de continuer à préciser leur pensées ! Et à l'ensemble des conseils municipaux de tester l'engagement pro-Strasbourg par uner motion mettant chacun en face de ses responsabilités. Les électeurs alsaciens et strasbourgeois ont le droit de savoir qui trahira les intérêts de Strasbourg une fois élu.

PS : Les DNA nous apprennent également que Joseph Daul a voté contre Bruxelles et que Catherine Trautmann n'a pas participé au vote

PS2 : Nous invitons nos lecteurs à lire l'explication de Catherine Trautmann dans les commentaires de cette note afin d'ête totalement informés. Nous n'avions pas pour notre part évoqué une quelconque absence de « courage politique ». Cordialement.

Une réforme constitutionnelle mal partie ...

2008-10-05T19:40:00+02:00

Dans le cadre d'un dossier sur les 50 ans de la Constitution de la Vème République, le quotidien Le Monde publie une analyse : "Un paysage politique chamboulé".

Extraits de cet article :

La crise financière a renvoyé aux oubliettes les timides avancées contenues dans la loi constitutionnelle du 23 juillet, qui est censée, selon ses promoteurs, rééquilibrer les pouvoirs au profit du Parlement.
Le contraste avec les Etats-Unis est saisissant. De l'autre côté de l'Atlantique, élus républicains et démocrates ont pris le temps de débattre de l'opportunité et des modalités du plan Paulson. La Chambre des représentants l'ayant rejeté le 29 septembre, une nouvelle mouture a été présentée devant les sénateurs américains, qui l'ont adoptée jeudi 2 octobre.
En France, un seul mot d'ordre prévaut (dans la majorité présidentielle) : silence dans les rangs ! Pour avoir laissé entendre que la crise bancaire ne pouvait être tenue pour unique responsable de la situation économique et financière du pays, les dirigeants de l'opposition ont été sévèrement rabroués.
A l'ouverture des journées parlementaires du parti majoritaire, à Antibes, jeudi 2 octobre - où avaient été placardées une quinzaine de grandes photos de Nicolas Sarkozy -, le président du groupe UMP de l'Assemblée nationale, Jean-François Copé, a donné le ton : "Il ne faut pas perdre de vue que l'essentiel, c'est que nous sommes très engagés derrière le président de la République. Nous sommes à 1 000 % derrière lui",
"En période de crise, il ne peut y avoir de codécision. Il faut qu'on laisse la main au gouvernement, même s'il doit y avoir association quotidienne du Parlement aux décisions prises ", a déclaré pour sa part le député UMP de Haute-Garonne Benoist Apparu.
Et si un débat (sans vote) sur la crise financière aura bien lieu à l'Assemblée nationale, le 8 octobre, l'Elysée s'est employé à en limiter par avance la portée...
Au demeurant, comment le Parlement français pourrait-il sérieusement débattre sur le fond de la politique économique et financière du gouvernement sans être doté - à la différence, là encore, du Congrès américain - d'outils d'évaluation comparables à ceux dont dispose l'exécutif ?

Protection de la vie privée dans l'ère digitale

2008-10-01T23:39:00+02:00

L'Alliance des Démocrates et Libéraux en Europe (ADLE) organise le 7 octobre après-midi un séminaire sur "La protection de la vie privée dans l'ère digitale".

de 15 h à 18 h 30 dans les locaux du Parlement européen à Bruxelles

Pourquoi le Sénat reste un ”Etat” en marge de notre ”Etat”....à nous ?

2008-10-01T12:32:56+02:00

Au moment où la crise frappe le monde et l’Europe. Au moment où Nicolas Sarkozy et François Fillon demandent aux français de se serrer la ceinture afin d’assurer la poursuite des réformes promises. Au moment où les français doutent chaque jour du « miracle » promis par son président de la République.

Un micro Etat dans l’Etat continue de se graisser et de s’engraisser sur le dos des français et de nos finances publiques : le Sénat ! Dans ce palais extraordinaire, dans ce Monaco parisien, les 343 habitants (les sénateurs), ne sont pas tenus de se restreindre et continuent à bénéficier des avantages qu’ils se sont arrogé.

Revue de presse avec « Le Sénat, le pays où la vie est moins chère » lancé le 30/09/2009 par le Journal Le Monde et écrit par Patrick Roger :

« Gérard Larcher, qui devait être élu, mercredi 1^er octobre, à la présidence du Sénat, a déclaré vouloir une plus grande "transparence" sur les comptes de l'institution. Un audit des finances devrait être engagé. "Tout sera examiné, sans exception", a assuré le sénateur (UMP) des Yvelines. »

« Il faisait référence, notamment, aux conditions accordées au président sortant, Christian Poncelet, qui s'est vu attribuer par la questure du Sénat, depuis 2004, un appartement de 200 mètres carrés situé rue Bonaparte, dans le très huppé 6e arrondissement de Paris, dont il aurait la jouissance "à vie". Le secrétaire général adjoint de l'UMP, Xavier Bertrand, s'en est ému : "Il faut mettre un terme à cette idée aberrante d'avoir un appartement à vie pour le président du Sénat", a-t-il déclaré dimanche. Lundi, M. Poncelet a fait savoir qu'"évidemment" il libérerait cet appartement à la fin de son mandat de sénateur, en 2014. »

Ce matin, Christian Poncelet a annoncé son renoncement

« En 2007, le Sénat a reçu une dotation de 314,5 millions d'euros, à laquelle s'ajoutent 11,5 millions pour le jardin du Luxembourg, 1,5 million pour le Musée du Luxembourg et 13,6 millions pour la chaîne parlementaire Public Sénat. Soit une dotation totale de plus de 340 millions d'euros. »

« Outre ces fonds publics inscrits au budget de l'Etat, le Sénat est assis sur un véritable "tas d'or" qui, lui, n'est assujetti à aucune règle, si ce n'est celle de la prospérité. Pour en comprendre l'origine, il faut faire un petit retour en arrière, lorsqu'en 1992 le gouvernement - de gauche - avait demandé le rapatriement au budget de l'Etat des excédents financiers des deux Assemblées. L'Assemblée nationale s'y était soumise, reversant en deux fois près de 4 milliards de francs. Le Sénat, alors présidé par René Monory, s'y était refusé. »

« Cette "cagnotte" a été placée et produit chaque année de somptueux revenus. La réserve du Sénat - habilement dissimulée sous la rubrique "caisse de retraite des anciens sénateurs" - s'élevait fin 2006 à 537 millions d'euros, dont 24 millions générés au cours de l'année par les intérêts des placements financiers. A cela s'ajoute une autre caisse, celle des personnels du Sénat : 613 millions d'euros fin 2006, dont 32 millions de résultats financiers au cours de l'exercice. Au total, le Sénat a engrangé, en 2006, 56 millions d'euros de produits financiers ! »

« Le principal argument avancé par le Sénat pour justifier l'existence de ces réserves est que les ressources qu'elles génèrent permettent d'alimenter le régime autonome de retraite du Sénat, fondé à la fois sur la répartition - les cotisations - et sur la capitalisation, évitant ainsi de grever le budget de l'Etat. En réalité, sur les 24,3 millions d'euros de pensions que la caisse de retraite des sénateurs a versés à ses affiliés en 2007, 13,1 millions l'ont bien été par les produits financiers dégagés par cette caisse. Mais 7,9 millions ont été financés par les cotisations "patronales", c'est-à-dire en réalité le budget de l'Etat - et 3,3 millions par les cotisations des sénateurs. Le montant des cotisations "patronales" représente 2,4 fois celui des cotisations "salariales", alors que ce rapport est habituellement de l'ordre de 1,5. »

« Le système n'allège pas la charge de l'Etat, mais il permet de verser de confortables retraites aux sénateurs : une moyenne de 4 250 euros par mois servis en 2006, à comparer aux 2 880 euros versés en moyenne aux députés. Cela n'a pas empêché la majorité sénatoriale de partir en guerre contre les régimes spéciaux de retraite, à l'unisson du gouvernement. »

« Le Sénat dispose donc, au total, d'un budget de 340 millions d'euros et d'une double réserve de 537 millions et 613 millions d'euros. Le "magot" du Palais du Luxembourg atteint ainsi 1,5 milliard d'euros. Ces dotations et réserves budgétaires ne doivent pas être confondues avec ce qui est communément appelé la "réserve parlementaire". Il s'agit pour cette dernière de crédits ministériels, votés chaque année à la fin de la discussion budgétaire, et mis à la disposition des deux Chambres, proportionnellement au nombre de parlementaires. Ces crédits, de l'ordre de 55 millions d'euros pour le Sénat, sont gérés discrétionnairement par le président et le rapporteur général de la commission des finances, qui les répartissent entre leurs collègues. »

« Le Sénat continue pourtant à mener grand train. Avec ses 343 sénateurs, ses 1 226 fonctionnaires - dont 2 secrétaires généraux, 22 directeurs et 220 administrateurs (cadres) - dont les salaires comptent parmi les plus élevés de la fonction publique, et plus d'un millier d'assistants parlementaires, le Sénat est un Etat dans l'Etat. Pour qu'il puisse espérer retrouver une image vertueuse, cela suppose d'abord qu'il accepte, en matière budgétaire, de se soumettre - enfin - à la règle commune. Au futur président d'indiquer, à présent, ce que seront ses choix. »

Mener une stratégie européenne progressiste en matière d'asile et d'immigration

2008-10-01T10:48:00+02:00

Le Pacte européen sur l'immigration et l'asile, approuvé la semaine dernière à Bruxelles, par le Conseil des ministres de la Justice et des Affaires intérieures est un engagement de principe pour résoudre cette problématique au niveau européen sur base d'une approche commune. Cependant, les législateurs européens restent préoccupés par sa la manière dont il va se concrétiser.

"Les démocrates et les libéraux exhortent le Conseil, en particulier la présidence française, à traiter de tous les aspects de l'immigration et d'éviter une législation à deux vitesses pour la mise en œuvre du Pacte," a souligné Graham WATSON, président de l'Alliance des Démocrates et des Libéraux pour l'Europe (ADLE). "Alors que les mesures concernant l'immigration illégale sont renforcées, peu sont en revanche conçues pour attirer la main d'œuvre étrangère qualifiée dans le cadre de l'immigration légale. Une telle distinction relève d'un double agenda dicté par les pressions populistes. Pour notre part nous soutiendrons autant les progrès sur des mesures telles que la carte bleue, qui facilitera la vie des immigrants légaux, que celles portant sur les sanctions juridiques à l'encontre des immigrés illégaux ou le renforcement des contrôles aux frontières."

La porte-parole de l'ADLE sur l'immigration Jeanine HENNIS-PLASSCHAERT (VVD, Pays-Bas) a déclaré : "Nous devons nous féliciter des engagements de principe pris par ce Pacte européen. Cependant, je doute de sa portée politique sur les Etats membres afin de mener rapidement et de manière ambitieuse une stratégie européenne progressiste en matière d'asile et d'immigration. Le Conseil a prouvé qu'il excellait dans la rédaction de rapports ambitieux mais en fin de compte, la transposition de ces engagements en mesures concrètes laisse à désirer. Les prises de décision efficaces sont trop souvent bloquées par l'incapacité des Etats membres à travailler vraiment ensemble sur base de leurs intérêts mutuels. Le courage politique est requis de toute urgence."

Pourquoi le Parlement prend l’obésité comme un problème grave et sérieux ?

2008-09-29T14:34:00+02:00

L’Assemblée se penche sur l’obésité galopante – Le Monde – 29/09/2008

La mission parlementaire d'information sur la prévention de l'obésité rendra publique, mardi 30 septembre, ses conclusions et présentera 80 propositions pour répondre à ce "véritable problème de société". En France, un adulte sur deux est en surcharge pondérale et un sur six est obèse, tandis qu'un enfant sur cinq souffre de surpoids. La prise en charge de l'obésité, facteur de risque majeur pour les maladies chroniques (maladies cardio-vasculaires, diabète), coûte entre 10 et 15 milliards d'euros chaque année à l'Assurance-Maladie, souligne Valérie Boyer, présidente de la mission parlementaire. Mais la députée UMP des Bouches-du-Rhône insiste également sur les coûts sociaux "énormes" et "les souffrances individuelles" induits par l'obésité.

Les propositions contenues dans le rapport présenté mardi devant la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale concernent aussi bien l'industrie agroalimentaire, la distribution, les consommateurs, les médias, les professionnels de santé... Parmi elles, des propositions "très concrètes", comme la promotion de l'allaitement maternel.

DES FRUITS ET LÉGUMES DÉTAXÉS ?

Certaines mesures envisagées divisent d'ores et déjà le gouvernement, comme la proposition de moduler les taxes sur les produits alimentaires. Dans une interview au Parisien-Aujourd'hui en France daté du 29 septembre, Valérie Boyer explique qu'"une pomme devrait être moins taxée qu'un snack. Or, aujourd'hui, ces deux produits sont taxés à 5,5 %. Il faudrait augmenter la TVA sur certains produits comme les barres chocolatées et la faire baisser sur d'autres, comme les fruits et légumes". Pour la députée, qui envisage même la suppression de la TVA pour les fruits et légumes, "il faut d'abord se mettre d'accord sur les outils scientifiques qui permettront de définir la qualité nutritionnelle des aliments". La veille, sur Europe 1, le ministre du travail, Xavier Bertrand, s'était dit hostile à une telle mesure : "Je n'y suis pas favorable, parce que vous savez ce qui se passerait ? Cela augmenterait les prix, et je ne suis pas sûr que ça change les comportements."

Pour Valérie Boyer, l'objectif n'est pas d'imposer des interdits, mais d'"apprendre aux Français à maîtriser leur apport calorique et à le gérer par rapport à leur activité physique". La députée n'entend pas "stigmatiser l'industrie agroalimentaire", mais "accompagner les industriels pour qu'ils proposent des produits qui soient positifs pour la santé". L'amélioration du dépistage précoce de l'obésité et l'identification par la Halde des discriminations liées à cette affection figurent parmi les autres propositions de la mission parlementaire.

Améliorer la sûreté maritime, mais aussi la sûreté en eaux intérieures

2008-09-25T08:05:00+02:00

Le Parlement européen a adopté hier six rapports en seconde lecture afin d'augmenter la sûreté maritime dans les eaux européennes. Les rapports présentent un certain nombre de propositions sur la sûreté et les problèmes environnementaux afin d'améliorer l'inspection portuaire et le contrôle du trafic, les lieux de refuge pour les bateaux en détresse, et la responsabilité des transporteurs en cas des accidents.

"Tirant les enseignements des catastrophes de l'Erika et du Prestige, nous sommes finalement parvenus à élaborer une procédure rapide et efficace d'aide aux navires en difficulté au large de nos côtes. J'espère que nous pourrons trouver un prochain accord avec le Conseil sur ces propositions. Nous avons besoin de cette procédure si nous voulons éviter une catastrophe comme celle du Prestige ou de l'Erika" a commenté Dirk STERCKX (Open Vlaamse Liberalen Democraten, Belgique) coordonnateur parlementaire de l'Alliance des Démocrates et Libéraux pour l'Europe (ADLE) sur l'ensemble du "paquet maritime".
Cependant, les propositions du Parlement européen ont été sévèrement minées par le vote majoritaire du PPE (groupe dont sont membres les députés européens UMP), qui a décidé d'exclure les fleuves et les eaux intérieures de ces dispositions. "Notre but était et est toujours de fournir a chaque personne qui voyage en mer et sur un fleuve, les mêmes niveaux de sûreté et de protection existant pour les autres moyens de transport, comme les voitures ou les avions" a ajouté Paolo COSTA (Partito Democratico, Italie), président de la commission des transports du Parlement européen.
"À cet effet, par exemple, il n'est plus acceptable de disposer de différentes politiques en Europe sur la responsabilité des transporteurs : nous voulons une assurance obligatoire pour tous les navires entrant dans les eaux européennes comme nous le demandons pour les voitures. C'est dommage que le groupe du PPE n'ait pas partagé cette opinion et n'ait pas considéré que les voyageurs sur un fleuve ou un lac ne méritent pas la même sûreté que ceux qui voyagent en mer. C'est une discrimination inutile qui doit être annulée dès que possible " a conclu M. Costa.

Groupe PRG au sénat site web de groupe des députés et propositions pour LA POSTE.

2008-09-24T00:46:00+02:00

Election sénatoriales du dimanche 21 septembre, suite.
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PARIS, 23 septembre 2008 (AFP) - Le président du PRG, Jean-Michel Baylet, sénateur du Tarn-et-Garonne, travaille à la création d'un groupe autonome au Sénat composé de sénateurs radicaux de gauche et apparentés, a-t-on appris mardi de source proche des sénateurs PRG.

Dans une telle configuration, l'actuel groupe Rassemblement démocratique et social européen (RDSE, qui regroupe les sénateurs PRG et radicaux de droite valoisiens) disparaîtrait donc, a-t-on précisé.

Le seuil de constitution d'un groupe parlementaire au Sénat est de 15 sénateurs.

Pour l'heure, M. Baylet peut compter sur au moins 10 sénateurs: lui-même, Nicolas Alfonsi (Corse-du-Sud), André Boyer (Lot), Yvon Collin (Tarn-et-Garonne), François Fortassin (Hautes-Pyrénées), François Vendasi (Haute-Corse) ainsi que les nouveaux élus Anne-Marie Escoffier (Aveyron), Jacques Mézard (Cantal), Françoise Laborde (Haute-Garonne) et Raymond Vall (Gers).

Devraient également, selon cette source, rejoindre le nouveau groupe Daniel Marsin (DVG, Guadeloupe) et l'ancien ministre socialiste Michel Charasse, déjà apparentés au groupe RDSE dans la précédente chambre, ainsi que les deux nouveaux élus DVG de Guyane, Jean-Etienne Antoinette (proche de Christiane Taubira) et Georges Patient, ainsi que les socialistes dissidents Jean-Pierre Plancade (Haute-Garonne) et Robert Tropéano (Hérault).

Enfin, l'ancien ministre Jean-Pierre Chevènement (MRC, Territoire-de-Belfort) pourrait lui aussi les rejoindre, soit au total un potentiel de 17 sénateurs.

M. Baylet veut prendre "une revanche" sur les socialistes en montrant qu'il peut créer un groupe PRG autonome.

Selon certaines sources, la présidence de ce groupe pourrait revenir, à défaut de M. Baylet, à Yves Collin. Le nom de Jean-Pierre Chevènement a lui aussi été avancé.

Fin

Baylet (PRG) préconise "d'autres voies de

modernisation" pour La Poste

PARIS, 23 septembre 2008 (AFP) - Le président du Parti radical de gauche, Jean-Michel Baylet, a préconisé mardi "d'autres voies de modernisation" de La Poste alors que les postiers étaient en grève pour protester contre sa "privatisation".

Pour le sénateur du Tarn-et-Garonne, "le projet de privatisation de La Poste a perdu un peu plus de sa signification avec la crise financière" qui montre "la fragilité des entreprises cotées et non pas seulement des banques".

"D'autres voies de modernisation existent", poursuit M. Baylet, qui appelle le gouvernement à les étudier.

Le président du PRG évoque "la mise en réseau des postes européennes, voire la création d'un consortium européen d'entreprises publiques chargées de la poste ou encore d'une Société coopérative européenne des postes".

Le sénateur évoque également "la recherche, par La Poste, de fonds propres via l'émission de titres participatifs", la "création d'un fonds d'investissement de La Poste" ou "l'intervention de la Caisse des Dépôts et Consignations".

Pour signer en ligne la pétition contre la privatisation de LA POSTE:

Pétition contre la privatisation de La Poste, signez en ligne.<<<

PETITION DU PRG NON A LA PRIVATISATION DE LA POSTE ! Téléchargez la pétition au format .pdf Signez la pétition en ligne COMMUNIQUE: Nicolas Sarkozy a annoncé aujourd’hui la mise en place d’une commission composée notamment d'élus et de représentants syndicaux à propos du changement de [...]

Les députés du PRG ont désormais leur site de groupe.

Députés Radicaux de Gauche (PRG)

Adresse du site>>>

http://www.deputesradicauxdegauche.fr/fr/accueil.php

Page de Présentation des deputés

	Chantal BERTHELOT Guyane - 2ème circonscription		Gérard CHARASSE Allier – 4ème circonscription
	Paul GIACOBBI Haute-Corse - 2ème circonscription		Annick GIRARDIN Saint-Pierre-et-Miquelon
	Joël GIRAUD Hautes-Alpes - 2ème circonscription		Albert LIKUVALU Wallis et Futuna
	Jeanny MARC Guadeloupe - 3ème circonscription		Dominique ORLIAC Lot - 1ère circonscription
	Sylvia PINEL Tarn-et-Garonne - 2ème circonscription		Chantal ROBIN-RODRIGO Hautes-Pyrénées - 2ème circonscription
	Christiane TAUBIRA Guyane - 1ère circonscription

A la niche ... fiscale

2008-09-19T17:48:00+02:00

L'observatoire des inégalités publie ce jour un article on ne peut plus intéressant sous le titre "Combien coûte les niches fiscales ?". Tableaux et chiffres à l'appui, on y apprend que ce sont plusieurs milliards de recettes fiscales qui sont ainsi perdues chaque année, autant d'argent qui permettrait de résorber le déficit de l'Etat, celui de la Sécu ou encore de financer le RSA. Comme le rapporte le député UMP Charles de Courson, membre de la mission d’information sur les niches fiscales de l’Assemblée, "Les mille premiers bénéficiaires, par ordre décroissant, des niches fiscales, sont des contribuables qui, par le truchement des investissements outre-mer, réussissent à faire baisser de plus de moitié leur impôt sur le revenu et obtiennent une réduction moyenne d’impôt de 300 000 euros". Celà laisse rêveur, non !!! Se dire que la résorption des déficits publics passent sans doute par la volonté politique de supprimer ces niches fiscales... Alors, le petit nicolas va-t-il entendre les membres de cette mission parlementaire ou va-t-il faire la sourde oreille afin de ne pas offusquer ses richissimes amis, amis qui pourraient oublier de le soutenir lors de la prochaine présidentielle ???... Car, comme le dit si bien Gilles Carrez, rapporteur du budget à l’Assemblée nationale, "dans chaque niche, il y a un chien qui mord."... Et ces chiens là ont les dents longues ....

Laisser le temps aux stocks de cabillaud de se reconstituer

2008-09-14T08:37:00+02:00

La commission de la Pêche du Parlement européen a voté la semaine dernière pour soutenir de nouvelles propositions de la Commission afin d'encourager des mesures d'aide à la reconstitution des stocks de cabillaud, principalement dans l'Atlantique Nord.

La Commission européenne a proposé des changements au plan de reconstitution de 2004 qui s'est avéré insuffisant pour permettre cette reconstitution.

Neils Busk (Venstre, Danemark, membre du groupe Alliance des Démocrates et des Libéraux pour l'Europe), rapporteur au sein de la commission de la Pêche :

s'est félicité de tous ces mécanismes qui incitent les pêcheurs et les Etats membres à s'engager dans des programmes visant à éviter la capture du cabillaud et à réduire les rejets. Selon lui il faut encourager ceux qui font l'effort de se conformer à ces règles.
a estimé que : 'Les Etats membres sont également partiellement responsables de la situation en dépassant constamment les plafonds de pêche autorisés, proposés chaque année par la Commission."

Dans ce domaine, comme dans beaucoup d'autres, seule une action concertée de l'Europe pourra être efficace, ... mais beaucoup d'Etats membres ne s'emploient pas suffisamment à mettre en oeuvre et à contrôler les décisions prises au niveau européen.

La lutte doit s'intensifier contre le travail au noir et les employeurs de travailleurs clandestins

2008-09-13T08:24:00+02:00

La commission de l'Emploi et des Affaires sociales (EMPL) du Parlement européen a adopté vendredi 12 septembre à Bruxelles deux rapports étroitement liés sur la lutte contre le travail non déclaré et sur les sanctions contre les employeurs qui embauchent illégalement des ressortissants de pays tiers.

Le travail au noir est estimé à plus de 20 % du PIB dans plusieurs Etats membres de l'UE et constitue une sérieuse menace de distorsion de concurrence et de déstabilisation du marché du travail tandis que l'immigration illégale alimente ce travail non déclaré.

Coordinatrice de l'ADLE (Alliance des Démocrates et des Libéraux pour l'Europe) au sein de la commission EMPL, Liz LYNNE (LibDem, Royaume-Uni) a déclaré :

"Le travail non déclaré profite seulement aux employeurs sans scrupules. Le marché du travail européen a besoin de plus de flexibilité mais pas d'anarchie."
"En ignorant le phénomène du travail non déclaré nous encourageons un véritable dumping sur notre propre marché du travail européen, mettant en danger la santé et la sécurité des travailleurs tout en favorisant la fraude fiscale et en portant atteinte au financement de la sécurité sociale. L'UE devrait pousser les Etats membres à ne plus fermer les yeux."

Voilà un domaine dans lequel l'Europe peut avoir une action positive.

Un diagnostic exact mais un mauvais remède !

2008-09-10T12:45:00+02:00

Le récent effondrement du plafond de l’hémicycle du Parlement Européen a, à notre plus grand regret, relancé les attaques des anti-Strasbourg. Tous les arguments y passent pour contester la localisation du siège du Parlement Européen dans notre Ville.
Les plus surprenants proviennent du Député européen, Daniel COHN-BENDIT, co-président du groupe parlementaire des Verts. Lui et ses collègues eurodéputés veulent « rediscuter publiquement de la localisation du siège ». Ils avancent, entres autres arguments, « les quelques 20.000 tonnes de CO2 annuelles et les 200 millions d’euros annuels que coutent les allers-retours des 785 eurodéputés » pour justifier d’une localisation définitive du siège à Bruxelles. En contrepartie, Monsieur COHN-BENDIT propose de « doter Strasbourg d’une Grande Université Européenne ».

Nous rejoignons Monsieur COHN-BENDIT dans son diagnostic mais, contrairement aux Verts, nous demandons que la totalité des travaux parlementaires se tienne, non pas à Bruxelles mais définitivement à Strasbourg.

Notre Ville, symbole de la paix et de la réconciliation sera, pour les eurodéputés, une terre d’accueil nettement plus paisible que Bruxelles, actuellement symbole de discorde et d’agitation. L’Europe, pour travailler efficacement, a besoin du calme et de la sérénité que Strasbourg ne manquera pas de lui offrir.

Nous nous interrogeons également sur la position des Verts Strasbourgeois face à cette volonté de leurs collègues Français et Européens. Les élus municipaux Verts soutiennent-il Roland RIES, Maire de Strasbourg, dans ses prises de positions ou partagent-ils les revendications de leur parti ? Sont-ils de véritables défenseurs de Strasbourg, l’Européenne ?

PHILIPPE SASSIER ET DOMINIQUE LANSOY PUBLIENT UBU LOI OU QUAND TROP DE LOIS TUE LA LOI

2008-09-09T06:32:00+02:00

" Trop de lois tue la loi ", avait déclaré Jacques Chirac en 2002, mais force est de constater que cette situation n'a cessé de s'aggraver.

Nul n'est censé ignorer la loi. Pour respecter ce principe, les Français devraient connaître plus de 10 500 lois, 120 000 décrets, 7 400 traités, 17 000 textes communautaires, des dizaines de milliers de pages de soixante-deux codes différents !

Cette inflation législative étouffe l'Etat, les entreprises, les citoyens. Ce n'est pas une constatation nouvelle : Montaigne, Montesquieu ou encore Portalis bien connu chez les juristes, tous, ont dénoncé cette pathologie des hommes dotés du pouvoir d’édicter la norme.

Cependant ce phénomène prends aujourd'hui des allures aujourd’hui gargantuesques au point qu'il est devenu un objet d'analyse et de mise en garde des juristes eux -même. De nombreux travaux y sont consacrés, des thèses soutenues ainsi que des rapports élaborés jusqu'au Conseil d'Etat qui en est à sa seconde mise en garde.

Cette préoccupation nouvelle est liée à la fois au nombre exponentiel de création de normes législatives ou réglementaires mais aussi à la propension plus nouvelle qu'ont les politiques de considérer qu'une fois un texte édicté, le problème auquel il s'intéresse .. est considéré comme résolu par cette simple édiction.

Les politique sont donc ouvert la porte au monde juridique virtuel comme recette miracle à tous les maux de la société, tandis que celle-ci voient ses difficultés s'amplifier et la situation générale se détériorer.

Ubu loi, l'ouvrage de Philippe Sassier et Dominique Lansoy qui utilise la voie journalistique, à le mérite d'établir clairement le constat établi par les juristes et d'alerter le citoyen encore peu conscient du phénomène. Parmi les exemples cités, un donne la mesure de cette dérive : les auteurs ont recensé 6 modifications par jour ouvrable pour le seul Code général des impôts !

Les auteurs proposent à cet égard une petite typologie législative qui éclaire mieux la production législative :

Il y a les lois de circonstances, celles qui sont faites et conçues pour répondre aux contingences de l’instantané… leur rédaction est forcément trop rapide, mal ficelée et les rend généralement inapplicables. Elles sont faites pour rassurer l’opinion et faire croire que les problèmes sont réellement pris à bras le corps, en urgence.

Il y a la cohorte des lois éponymes, qui récompensent le carriérisme du personnel gouvernemental. Car comment passer à la postérité lorsque plus de 2000 ministres se sont pressés aux affaires de la France depuis 1970 ? Attacher son nom à une loi est bien souvent le seul moyen de laisser à la vanité la faculté de survivre aux outrages du temps.

Il y a les lois inspirées par l’administration qui, comme en matière fiscale, sont à 98% l’émanation des services fiscaux eux-mêmes. Déclinées sous forme de lois de validation législatives ou d’amendements prêts à l’emploi, elles servent de munitions aux parlementaires en mal d’inspiration lors des débats budgétaires et techniques.

le livre essaie après ce constat de proposer des remèdes, dont au nombre de ceux-ci figure « l’étude d’impact ». L’idée est aujourd’hui connue et même intégrée dans le droit positif ; il s'agit d'accompagner le projet de loi d’une véritable analyse de son opportunité pour mieux informer les parlementaires seraient ainsi plus à même de déterminer la véritable utilité du nouveau texte.

Je reste cependant septique sur la réelle utilité de ce remède alors même que le processus législatif comme les projets de loi du gouvernement font d'ores et déjà l'objet d'une analyse poussée à la fois par le Conseil d'Etat saisi pour avis sur les projets et l'excellent travail préparatoire des rapports parlementaires qui ne se contentent pas d'analyser le texte mais bien de vérifier son environnement jusqu'à la liste les textes anciens devant être modifiés lors de l'adoption du projet.

Le vrai problème est politique : il suffit de s'intéresser à certains sujets sensibles pour l'opinion tels que les chiens dangereux pour s'apercevoir que ces dernières années, à chaque attaque d'un chien, le gouvernement - quel qu’il soit- s'empressait d'adopter un nouveau texte censé résoudre le problème alors même que le texte précédent n'avait pas forcement reçu un début d'application !! : trois lois de principe depuis 1999 ( 99-5, 2007-297, 2008-582) et ... 24 textes législatifs et réglementaires (lois, décrets, arrétés, circulaires) depuis ..janvier 2006 !!

Reste bien sûr à savoir bien sûr si l'opinion est prête a entendre que chaque difficulté qu'elle rencontre n'est pas résolue par l'édiction d'un nouveau texte !! il s'agit donc autant d'un problème d'analyse et de comportement de l'individu dans la société.

Il est grand temps que chacun se rappelle dans ce pays – de façon triviale mais parlante - que l'ETAT N'A PAS VOCATION A REMPLACER TA MERE !! oups c'est dit !

A LIRE ABSOLUMENT

That city...

2008-09-06T06:55:00+02:00

Pendant le séjour de notre pote ici, nous sommes allez faire un petit tour dans la ville que j'aime pas, pour ne pas dire dont j'ai horreur, et j'ai nommé notre capitale nationale: Ottawa.

J'ai pris plein de photos pour vous. Parce que je suis gentille et que tant qu'à être là-bas autant que ça serve. Il faut dire que j'ai aussi accepté d'y aller parce qu'il y avait une expo que je voulais absolument voir. Si elle a bien commencé, la fin était tellement glauque que... bref grosse déception.

Plusieurs d'entre vous vous demandez surement ce que j'ai contre Ottawa. On appelle ça de la rancoeur. Je suis née dans la région de la capitale nationale, que l'on appelle l'Outaouais. La ville d'Ottawa est dans la province de l'Ontario. À la frontière du Québec. En fait ce qui sépare Ottawa de ce que l'on appelle aujourd'hui Gatineau est une rivière. D'un côté de la rivière on est en Ontario, à Ottawa, du côté anglais. On prend le pont et on est au Québec, à Gatineau, du côté francophone. Et tout ça c'est l'outaouais. Une bonne partie des gens habitent à Gatineau mais bossent à Ottawa. Moi je suis née du côté du Québec. J'y ai grandi et habité pendant 14 ans. Je n'ai évidemment pas que des mauvais souvenirs au contraire. Mais j'en ai des suffisamment mauvais pour ne plus être capable d'apprécier la région. Disons que sans entrer dans les détails, ça correspond surtout aux années collège. Enfin donc voilà. Ottawa j'aime pas.

Je ne reconnaît à cette ville qu'un seul vrai mérite: de magnifiques musées, top pour les enfants! Bon mais à part ça j'aime pas et donc j'arrête d'en parler, juste je vous mets les photos. Parce que ça reste "joli" du moins le temps d'une journée.

Le Musée des Beaux arts du Canada et son magnifique dôme en verre

Encore le musée, avec les affiches des expos en cours. Moi je suis allée voir celle intitulée 1930, l'Homme nouveau (le tableau Dali que l'on vois en faisait parti)

Araignée géante "Maman" de Louise Bourgeois, devant la porte du musée.

La colline parlementaire vue du côté de Gatineau

Le dôme de verre, c'est le Musée des Beaux Arts, vu de Gatineau. On voit aussi un des ponts que l'on apprunte pour traverser de l'Ontario au Québec. Le gros bâtiment beige en premier plan c'est le super Musée canadien des civilisations.

Le Musée canadien des civilisations et son incroyable architecture en forme de vagues (c'est le gros bâtiment beige à dôme noir, mais aussi plus sur la droite, le truc à "rayures"). Si il y a un musée à visiter quand on est touriste, c'est celui-là!

Le Parlement canadien vu de derrière. La grande tour qui rappelle vaguement Big Ben (normal, nous sommes après tout des sujets de SMR la reine Élizabeth II), c'est la Tour du souvenir.

Devant le Parlement, la flamme de la confédération. On peut y voir les écussons et les dates d'entrée dans la confédération de tous les territoires et provinces du Canada.

La bibliothèque Victoria, derrière le Parlement

Encore une vue sur Gatineau, depuis la colline parlementaire, avec entre autre le musée des civilisations, et la pont Alexandra, question que vous puissiez avoir un peu une idée de ce qui sépare les deux villes (on ne parle clairement pas des 2 rives de la Seine à Paris)

Le canal Rideau, classé site du patrimoine mondial par l'UNESCO. L'hiver il gèle et devient la plus grande patinoire naturelle extérieure au monde.

En bonus, une scène cocasse qui attirait bien des touristes, et moi je dois l'avouer. Derrière le Parlement un bout de terre et une "niche" a été donné pour servir de refuge aux chats qui habitent sur la-dite colline. Un homme s'occupe de ces bêtes depuis plus de 17 ans. Il ne vit que des dons du publique. L'État tolère ces bêtes sur son terrain parce qu'elles sont suivies par un vétérinaire, vaccinées, vermifugée etc etc. D'ailleurs il était là le monsieur en question et ces chats son clairement domestiqués. Il vient les nourrir tous les jours et changer leur eau. Comme tout ceci se passe en pleine nature, d'autres petites bêtes se sont invitées: les ratons laveurs! C'était fascinant de voir les chats et ratons co-habiter. Les ratons mangeaient dans les même gamelles que les chats, se lavaient dans l'eau, comme s'ils avaient tous toujours vécus ensemble!

Le politiquement fidèle !

2008-09-05T18:35:00+02:00

Le parlement-traître

Elu du peuple

Qui somnoles au temple

De la démocratie !

Réveille-toi et secoue ta torpeur,

Dépoussière ta conscience qui te ronge

Et ta conduite qui te disgracie.

Par le mensonge,

Tu es là

Au parlement.

Ton âme -ces voix vénales d’ailleurs,

L’espoir de toujours en des urnes meilleures-,

Transpire le remords, ton accablement.

Elu du peuple peureux,

Parlementaire, parle, mens ;

Parle menteur, mais parlemente

Au nom des pauvres indigents miséreux.

Parle, mens, songe à tes promesses ;

Ecoute tes voix criant les Oh ! là, là !

De leur indignation certaine.

Ils sont là

Par centaines.

Ecoute-les, ils sont dehors :

diplômés hautement chômeurs,

étudiants savamment sous-alimentés,

riches mendiants enrégimentés,

opposants estomaqués,

pèlerins religieusement escroqués,

femelles mâlement violentées,

enfants d’amour par erreur maltraités,

bonnes à tout faire en bonnes et parfaites esclaves,

marocains naturalisés du monde et des enclaves,

journalistes que dame censure muselle ou scotche,

détenus enlevés que le fouet de la torture côche

hospitalisés disséqués publiquement et en fanfare par les cafards,

journaliers de 20h/j que les patrons effarent,

accidentés que leurs assurances ont éviscérés,

innocents amphigouriquement incarcérés

brûleurs engraissant les requins au grand large,

adolescents égarés dans les stations pour autocars et garés dans la marge,

mini contribuables surfacturés et surtaxés,

handicapés aux difformités excisées laborieusement désaxées

retraités jetés de plus belle aux poubelles,

torturés des années de plomb glorieuses et rebelles,

patriotes prisonniers des autres nations,

disparus des grèves, des sit-in et des manifestations

prostitués à proxénètes impudiquement convoités,

chairs travailleuses surexploitées …

Ceux-là et bien d’autres encore,

Ils sont tous dehors

Sous les projecteurs et les matraques.

Personne n’abdique.

Ils réclament des règles et des lois.

Tous revendiquent

Un seul et seulement un seul droit :

Dignité, Dignité, Dignité !

Parlement , tu es las !

Mais songes-y, tu es leur porte-voix,

Tu es la voix qu’amplifient toutes ces voix,

Tu es la voie du salut de l’entière sous-humanité.

Parlementaire, tu es là

Pour tous les déshérités des favelas,

Des faubourgs, des bidonvilles, des chabolas.

Décide alors qui tu veux être

Parlementeur ou parlementraire ou parlementraître,

Ou parlementaire élu fidèle au peuple, ami

Qui refuse la félonie des compromis

Et les machiavéliques armistices,

Et qui choisit face à l’injustice

De ne pas se taire ?!

EUrope: les anti-Strasbourg crèvent le plafond

2008-09-05T00:30:43+02:00

Par Daniel RIOT

Nous n'avions pas ici à mettre en relief les manifestations (d'un humour qui n'a rien de britannique) de quelques euro-députés qui ont couvert leur chef d'un casque de chantier pour ironiser sur les déboires strasbourgeois du PE. Et qui crèvent le plafond de la malhonnêteté en tirant argument d'un incident comme il peut en arriver dans tous les immeubles, y compris les mieux conçus, construits et contrôlés.Les coups médiatiques ne valent que par les ...médias! Mais, cela devient trop grave. Politiquement. Pour l'Europe.

Les acteurs de cette manifestation de collégiens un peu attardés ne se sont pas montrés à la hauteur d'une rentrée parlementaire digne de ce nom, surtout dans le contexte actuel. Pour nous, ils ne font que dégrader un peu plus l'image d'élus de l'Europe plus soucieux de leur confort personnel que du destin de ce continent en un été où d'autres casques ont été à la mode sur d'autres scènes... Siègeront-ils à poils pour protester contre « l'impuissance européenne » qu'ils dénoncent dans le Caucase, en Afghanistan ou ailleurs... Ou contre les insuffisances de l'Europe sociale ? Passons...

La bêtise étant la chose du monde la mieux partagée, cela confirme que le parlement européen est très représentatif... Et contre la bêtise, il n'existe pas de casques...

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Strasbourg, la seconde cession annulée et les Verts partagés sur l'avenir européen de Strasbourg

2008-09-03T23:18:00+02:00

La rumeur grandit. Une seconde cession du Parlement Européen pourrait ne pas avoir lieue. Le coup est dur pour l’ensemble des hoteliers, restaurateurs, taxis, mais il est encore plus dur pour Strasbourg qui devient le sujet de toutes les blagues des partisans du siège unique du Parlement.

A Strasbourg, nous aimerions connaître l’avis des différentes composantes de la majorité municipale sur le sujet et notamment des Verts.

Surtout lorsque nous entendons que pour les co-présidents du groupe des Verts, Monica Frassoni et Daniel Cohn-Bendit, le moment est venu pour que "le Parlement discute publiquement de son siège".

Qu’en pensent les Verts du Conseil Municipal de Strasbourg ?

NDR : la nouvelle est confirmée ce matin par la presse.