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Notes sur le tag : indemnité

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Dernières notes

Ma Question écrite de la semaine

Question à Monsieur le Ministre de l'Intérieur Thème : arrêté, indemnité, police municipale Date de publication au Journal Officiel : 10/01/2017   M. LIONEL TARDY attire l’attention de Monsieur le ministre de l’intérieur sur les modalités d’application de l’article 3 du décret n°2002-61 du 14 janvier 2002 relatif à l'Indemnité d'administration et de Technicité (IAT)....

Publié le 04/01/2017 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

Matinée de défense de mes amendements

Matinée chargée : défense de mes amendements dans trois commissions différentes. ... en Commission du développement durable (projet de loi biodiversité) ou plusieurs des mes amendements, déposés avec Martial Saddier, ont été adoptés. Défense de mon amendement sur le Comité national de la biodiversité : ... en Commission des lois Défense de mon amendement sur l'indemnité des maires...

Publié le 02/03/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

L'Indemnité kilométrique vélo pour les entreprises

Le décret d'application de la loi sur la transition énergétique concernant l'indemnité kilométrique vélo  (IKV) est sorti le 16 février 2016. Selon ce décret, le dispositif est actuellement réservé aux entreprises privées , après accord des partenaires sociaux. Le montant de l'indemnité est fixé à 0,25 €/km avec un plafond de 200€/an , non imposable pour le salarié et...

Publié le 21/02/2016 dans Cap21-LRC... par Cap21 Lorraine | Lire la suite...

ASSEMBLEE NATIONALE : Vidéo de ma question orale sur l'indemnité d'occupation des réseaux publics...

Intervention, mardi matin, lors de la séance de Questions Orales Sans Débat (QOSD). Ma question au Ministre de l'Agriculture portait sur l'indemnité d'occupation des réseaux implantés implantés sous terre, due par les communes. Ma question à Stéphane Le Foll : Réponse du Ministre de l’Agriculture : Texte de mon intervention : Monsieur le Ministre, Trop souvent l’impact...

Publié le 16/02/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

Inception

  Le Blog vous annonçait une soirée intercommunalité à Saint Rémy avec un titre qui en disait long. C'est vrai, qu' Agathe Becker ne jurant que par la CCHVC, on la pensait vouloir booster son fonctionnement en proposant des sujets de mutualisation à tout va: mutualiser la cantine, mutualiser la videosurveillance, faire faire des tours dans sa zoé... Ouh la la, terrible méprise. ...

Publié le 05/02/2016 dans Le Blog de... par Le Blog de Chevreuse | Lire la suite...

Ma Question écrite de la semaine

Question à Monsieur le Ministre de l'Agriculture Thème : décret, réseaux, communes, indemnité Date de publication au Journal Officiel : 05/01/2016    M. LIONEL TARDY alerte Monsieur le ministre de l’agriculture, de l’alimentation et de la forêt sur l’article D. 125-1 du code forestier, pris pour application de l’article L. 125-1 du même code. Cet article prévoit...

Publié le 02/01/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

Communauté d'agglo: le choix est en cours

    Le Blog de Chevreuse - J+7 Vous voulez vous essayer à la caricature, au dessin humoristique, Le Blog vous ouvre la porte.  

Publié le 14/01/2015 dans Le Blog de... par Le Blog de Chevreuse | Lire la suite...

Où l'on propose à la sénatrice de réduire ses indemnités ...

Les explications de Patrick Bénézech:     Pourquoi j’ai proposé de revoir à la baisse les indemnités du Maire : Lors du premier conseil après les élections, Armelle et moi avions voté, comme nos collègues de la  majorité,  pour attribuer l’indemnité maximum à Mme Lopez, cela nous semblait juste  car à cette époque  elle était  totalement...

Publié le 04/12/2014 dans MUS21 par A propos | Lire la suite...

Les pauvres… Ils n’ont plus les moyens !!!!

C’est nouveau. On m’informe d’une campagne téléphonique dans le XVème. Des militants de l’UMP ont pour mission de mobiliser du monde pour la réunion de l’année tenue par le député de la 13 ème circonscription. Une réunion dite «Assemblée Générale », dans une circonscription où il n’y a plus de secrétaire de circonscription, plus de permanence, bref plus de vie militante en dehors des...

Publié le 13/12/2013 dans Le Blog de... par DBAUD | Lire la suite...

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