Les notes sur le Tag epci : blog hautetfort

ville de vanves grand paris intercommunalité sénat adm74 annecy c2a carte intercommunale chavanod collectivités commission des lois du sénat conférence parlementaire sur le grand paris conseil métropolitain conseil régional ile de france correction dauphine dette developpement economique dg fiscalite propre formation gens du voyage gpso (grand paris seine ouest) grand paris express grand paris métropole herisson intercommunalite jean pierre sueur (ps) logement loi

Mon intervention sur la loi NOTRe et ses (nombreuses) imperfections

Examen, en séance, de la proposition de loi sénatoriale visant à permettre l’application aux élus locaux des dispositions relatives au droit individuel à la formation et relative aux conditions d’exercice des mandats des membres des syndicats de communes et des syndicats mixtes. Présentée en décembre 2015, cette proposition avait initialement pour seul objet de rendre effectif le droit...

Publié le 09/03/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

Elaboration du schéma régional de développement économique : réunion avec les représentants de...

Dauphiné Libéré du 8 mars :

Publié le 07/03/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

METROPOLE DU GRAND PARIS : VANVES FERA LE DEUIL DE GPSO LE 1er JANVIER 2016

En seconde lecture, Le Sénat a mis sur les rails cette métropole du Grand Paris qui réunira la ville de Paris et les 124 communes de la petite Couronne à partir du 1 er janvier 2016, en supprimant les intercommunalités existantes comme GPSO avec ses 350 000 habitants. Une interco qui a beaucoup apporté à Vanves, ce qui ne risque pas d’être le cas de la nouvelle qui...

Publié le 08/10/2013 dans vanvesauquot... par Albert Dreslon | Lire la suite...

LOI SUR LA METROPOLE DU GRAND PARIS : VANVES DEFEND L’INTERCO

Le Conseil municipal de Vanves devrait voter un vœu ce soir lors de sa réunion (à 19H à l’Hôtel de ville) sur le projet de loi concernant la métropole du Grand Paris dont la seconde lecture devant le sénat commence cet après-midi à 15H. Il s’agit pour le maire de défendre l’intercommunalité et notamment GPSO mais aussi son rôle car il risque d’être déposéder de tous ces pouvoirs...

Publié le 02/10/2013 dans vanvesauquot... par Albert Dreslon | Lire la suite...

VANVES ENTRE REDECOUPAGE CANTONAL ET CREATION DE « GRAND PARIS METROPOLE »

Il est beaucoup question des collectivités territoriales actuellement au Sénat où siége Isabelle Debré qui s’est d’ailleurs exprimée après l’adoption définitive par l’assemblée nationale du projet de loi relatif à l’élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, modifiant le calendrier électoral, qui a avait été rejeté à trois...

Publié le 24/05/2013 dans vanvesauquot... par Albert Dreslon | Lire la suite...

Conseil de Communauté C2A - le 6 mai 2010

Ce jeudi 6 mai se tenait le Conseil Public de la C2A avec à l'ordre du jour 19 points avec notamment le compte administratif 2009 et le point sur la candidature d'Annecy au JO 2018. Et le moins que l'on puisse dire c'est qu'il n'y a pas eu de grosses remises en cause des résultats étant donné de belles surprises sur les recettes de l'exercice... pas plus sur le niveau de la...

Publié le 17/05/2010 dans Philippe... par Phil Cham | Lire la suite...

Créez votre blog gratuit ou pro

Notes sur le tag : epci

Tags relatifs