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Invitation à la première !

2008-05-12T23:09:00+02:00

Promesses non tenues ACTE I

Conseil municipal,

jeudi 15 mai 2008,

Salle Arluison.

CONSEIL MUNICIPAL DE MAI 2008

2008-05-09T12:00:00+02:00

Une certaine idée de la démocratie:

LE 10 avril, à une question posée par Mme Bellas, Mr le Maire avait signifié qu'il y aurait un conseil municipal Mi-mai.

Lors de la cérémonie du 8 mai, des élus nous ont confirmé la date du jeudi 15 Mai.

A cette heure, nous ne connaissons pas l'ordre du jour...

Comment voulez vous travailler dans ces conditions.

L'abbaye Saint-Maur de Bleurville accueille l'ensemble vocal franc-comtois "Jour après jour"

2008-05-08T10:55:00+02:00

DIMANCHE 22 JUIN 2008 A 15 H 30

L'ABBAYE SAINT-MAUR DE BLEURVILLE ACCUEILLE L'ENSEMBLE VOCAL "JOUR APRES JOUR" DE BELFORT

Membre actif du mouvement A Cœur Joie, l'ensemble vocal « Jour après Jour », créé en 2002, travaille au-delà du répertoire classique et aborde des oeuvres originales utilisant toutes les ressources de la polyphonie comme le chant aléatoire. Chaque choriste se voit ainsi confier une responsabilité vocale ce qui lui permet, ainsi qu'au public, de découvrir d'autres univers musicaux. Le répertoire proposé lors des concerts est donc très varié et se compose d'oeuvres baroques classiques et contemporaines.

L'ensemble vocal est composé de 3 ténors, 2 barytons, 2 basses, 7 sopranes et 7 altos.

Réservez votre dimanche 22 juin après-midi pour venir écouter ce groupe vocal sous les voûtes de Saint-Maur... pour prolonger la Fête de la Musique et rentrer joyeusement dans l'été !

Allez découvrir cet ensemble vocal franc-comtois sur www.vocejourapresjour.fr

L’avenir appartient à qui ce le construise !

2008-05-07T16:27:00+02:00

Un an en Sarkozie ! Un an de MoDem également…

Le Mouvement Démocrate est bien sur un parti pour soutenir François Bayrou pour 2012, mais aussi pour développer une idée simple, créer un mouvement populaire loin des grands dogmes Droite Gauche !

Qu’avons-nous fait de cette année ?

Une élection à l’arrache pour les législatives ! Puis nous avons posés les bases de l’édifice par un travail commun par département et des rencontres fortes à Seignosse, qui ont débouché au bout de six mois au congrès fondateur. Nous avons élus une partie du Conseil National, puis participer aux Municipales et aux cantonales (un peu comme on pouvait !), pour un résultat pas suffisamment satisfaisant ! Nous sommes en train de finir les élections du Conseil National ! Et nous essayons dans le même temps de sortir un Règlement Intérieur qui réponde aux attentes de tous les adhérents et aux besoins de cadrage pour un fonctionnement transparent, démocrate et moderne.

Tout à l’air difficile !

Certain se sont pas encore frotté aux autres ! Et continu d’imaginer qu’il vaux mieux tout freiner que d’avancer ! Et les plus récent, les plus prompte à vouloir justement aller de l’avant, se perdent à franchir nombre d’obstacle interne !

On peut toujours se dire qu’on aurait put faire mieux ! Ce qu’il faut surtout c’est tacher de faire encore mieux sans attendre !

DaN

Mettre bon ordre dans les listes d’adhérent.

2008-04-29T16:32:00+02:00

Nous avons des rendez vous, primordiaux qui arrivent à grand pas, dans le cadre d’élection interne. Hors nous savons que les listes d’adhérents ne sont pas vraiment tenu à jour, il suffit pour ceux qui ont pu les avoir sur leur commune et qui on joint les adhérents stipulés sur les listes de voir, le nombre de personne qui ont déménagé ou qui ont quitteé le mouvement (UDF principalement) et qui sont toujours marqués comme adhérent.

Avant toute chose, nous devons donc faire le ménage, il revient au national en connexion le plus directe possible avec les départements et les communes, de faire du ménage !

Je rappel que selon le règlement intérieur du congrès fondateur du Mouvement Démocrate de Novembre 2007, seul ceux à jour de cotisation à l’UDF sont membre de fait du MoDem, les autres en sont donc exclus de fait !

A ce groupe d’adhérents se rajoute sont qui ceux sont inscrit au MoDem directement (ancien ou pas UDF), et ceux qui se sont inscrit au mouvement démocrate depuis.

Cà à l’air de rien, mais si on ne commence pas à se doter d’une base solide, nous risquons de ne pas nous y retrouver !

DaN

Pourquoi tant de pétition ?

2008-04-25T16:58:00+02:00

Est-ce parce que l’Adhérent Moyen MoDem est si vindicatif ? Qu’il à tant besoin de militer ou est ce simplement pour espérer se faire entendre ?

En fait s'il y avait plus d’organisation, plus d’action, plus de débat constructif, sûrement que nous ne perdions moins de temps à nous dire que nous voulons avancer ! Et que nous serions plus concrêtement en action pour conquèrir le terrain politique.

Ensuite pourquoi autant ? Parce que nous ne nous connaissons pas ou mal et que chacun, dans son ‘univers’ tente de faire surgir d’une façon ou d’une autre son besoin d’expression et de participer au débat, auquel il semble pas toujours invité en interne dans son mouvement fédéral, lorsqu’il en reste un digne de ce noms.

Après de façon naturel, tout ceux qui se sont attelé au problème, de porter une réponse au travail de sape venant de l’Elysée, n’ont pas la même position pour réagir !

J’avoues, que je ne me vois pas demander à mon bourreau et ‘ennemi politique’, de cesser ses attaques ! Je préfère et de loin, moi qu’on lui réponde fermement et concrètement, puisque malgré ses tentatives de déstabilisation, lui est au plus mal dans les sondages, alors que F.Bayrou lui semble être désiré comme premier ministre !

Ensuite nous avons deux pétitions proche, une qui se fait fort d’être derrière François Bayrou, notre président, en appelant à le soutenir, et celle que nous avons écris, qui n’est signé de personne en particulier et uniquement des co-signataire, dans le but d’une égalité entre tous les adhérents qui la signerons. Et nous indiquons, notre attachement au projet MoDem et à François Bayrou, pour bien faire entendre que nous somme en marche, pour avancer, et qu’il ne faut pas croire que seuls ceux qui nous quittent sont importants ! Le principale, sont ceux qui travail, sans se faire connaître des medias, et c’est eux, le projet et François Bayrou, avec la volonté de tous, d’aller de l’avant qui est important !

La Pétition est toujours ouverte ICI .

DaN

Savez-vous combien gagne l'élu de votre ville ?

2008-04-25T06:11:00+02:00

Le sujet ne doit plus être tabou. Vive la transparence. C’est ce que disent la plupart des maires. Pourtant, quand il s’agit de témoigner sur ce qu’ils gagnent, il y en a encore un certain nombre à demander l’anonymat.

Soyons pédagogue, regardons la Loi :

Comment sont déterminées les indemnités de fonctions ?

L'article L. 2123-20-1 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) prévoit des indemnités pour l'exercice des fonctions de :

maire, adjoint au maire, conseiller municipal d'une commune d'au moins 100 000 habitants, président et membre de délégation spéciale faisant office d'adjoint.

Le conseil municipal délibère dans les trois mois de son renouvellement sur les indemnités de fonction d'un ou plusieurs de ses membres. Elles sont plafonnées légalement en vertu de l'article L2123-23 du CGCT en fonction d'un barème. Elles sont fixées en tenant compte de deux éléments :

le barème lié à la population des communes et la valeur de l'indice terminal 1015 de l'échelle indiciaire de la fonction publique. Ainsi, au 1er février 2007, la valeur de l'indice 1015 en base 100 était de 3 722,64 € par mois. En appliquant les plafonds de l'article 2123-23 du CGCT on obtient les indemnités suivantes pour le maire et les adjoints :

Un adjoint peut percevoir une indemnité supérieure au montant indiqué, à condition que l'enveloppe maximale permise par la loi pour l'ensemble des élus concernés (maire et adjoints) ne soit pas dépassée.

En d'autres termes, les montants attribués aux adjoints ou aux conseillers au-delà des règles de base viennent en déduction de ceux qui pourraient être accordés aux autres adjoints, voire au maire lui-même.

source DeXia

La délibération N°45 du conseil Municipale du 10 avril 2008 pour Ozoir la ferriere donne le résultat suivant:

indemnités du Maire = 90% de l'indice 1015 = soit 3 350.38€ brut/mois

indemnités des Adjoints = 33% de l'indice 1015 = soit 1 228.47€ brut/mois

indemnités du Conseiller Municipal délégué à la gestion de l'evenementiel et de la communication interne = 23.77% de l'indice 1015 = soit 884.87€ brut/mois

indemnités du Conseiller Municipal délégué pour la gestion de l'événementiel littéraire = 14.86% de l'indice 1015 = soit 553.18€ brut/mois

indemnités du Conseiller Municipal délégué à l'assainissement = 14.86% de l'indice 1015 = soit 553.18€ brut/mois

[Pétition] Déjà 80 Signataires.

2008-04-24T13:52:00+02:00

Certes, ce n’est pas encore un chiffre qui pousse à l’affolement ! Mais sachant qu’elle n’est pas la seule qui est proposée en ce moment, qu’elle n’est pas rédigée dans une langue des plus diplomatique, qu’elle est encadrée par aucune personnalité, aucun groupe ou courant !

Donc je remercies, tous ceux qui on déjà signé la pétition et rappel le besoin de la faire connaître aux autres adhérents. Car plus nous serons nombreux, plus nous pourrons faire valoir le fait qu’il y une véritable volonté de porter le mouvement vers l’avant au mouvement. Qu’il ne suffit pas d’entendre les plus médiatiques qui parlent nous quittant, mais qu’il faut aussi entendre tous ceux qui dans le silence médiatique travail !

DaN

La Pétition est toujours ouverte ICI .

Faire de la politique autrement ?

2008-04-24T11:39:00+02:00

Apparemment pour certain, çà reste une vaste question, semée d’embûche !

En effet cruelle désillusion, de constater que pour bon nombre de militants (adhérents actifs), plutôt que de comprendre, à travers tout ce qu’on peut dire, nos plus grands orateurs (F.Bayrou, M. de Sarnez, J. Lassalle, C. Lepage, J-L. Bennahmias), certain arrivent à prétendre que dans les principes mêmes tout est ouvert et donc possible. Qu’en réalité dans le Mouvement Démocrate, faire de la politique autrement, ne veux rien dire, et ne porte rien d’autre qu’une vision personnelle et qu’ainsi chacun est totalement libre de l’imaginer comme l’entend !

Eh bien ! Apparement vous avez les Zizegourdes bien embouchées !

Déjà pour faire simple on va essayer de définir tout ce qu’on ne veut plus voir en pratique de politique, afin de mieux cerner, quelles sont celles qu’on souhaiterait voir employer !

Le Mouvement Démocrate refuse les courants internes ! Même si ce sont des courants qui ne se définissent que par le fait qu’ils regroupent les personnalités locales (ou pas) qui auraient des fonctions dans le Mouvement !

Le Mouvement Démocrate, refuse d’être aussi qu’un faire valoir et encore moins un bouche trou pour un parti, voir pour l’un et l’autre en même temps consécutivement ! On ne peut imaginer qu’un accord ne soit construit qu’autour d’un vote un jour, et avec un autre camp le lendemain, uniquement dans le but d’être assis finalement de façon confortable pour une personne ou un groupe, alors qu’en réalité, le Mouvement lui même passerait que pour une girouette, qui n’aurait aucun principe et amour propre ! Sans oublier, qu’en usant de cette stratégie, on risquerait à terme, de se mettre finalement tout le monde à dos, et qu’on ne pourrait plus s’entendre avec personne, surtout si nous devenons en passe d’être leader d’un projet !

Mais plutôt de vous faire une longue litanie négative, je vais vous dire ce que j’ai entendu et compris !

Faire de la politique autrement, dans tout ce que j’ai pu entendre, c’est faire de la politique de façon indépendante et libre, et qu’un élu ne doit jamais oublier qui à voté pour lui et pour quelle mission, mais également il se doit de conserver son libre arbitre et ne pas suivre ou forcé à un vote de groupe unique, en voulant faire taire ceux qui seraient d’un autre avis !

Faire de la politique autrement, c’est en tout moment, en tout lieu respecter les autres démocrates ! Qu’ils soient ou non dans le mouvement ! On ne peut vouloir faire avancer des idées et choisir ses interlocuteurs ! Choisir qui mérite la parole et qui ne le mérite pas ! Être élu, ce n’est pas avoir raison, c’est avoir la mission de conduire une politique !

Faire de la politique autrement, c’est accepter le dialogue et non se croire au dessus des autres !

Faire de la politique autrement, c’est mettre en place toutes les instances de veille et de décision, respecter la démocratie, c'est-à-dire que lors qu'il y a conflit, les régler à travers des instances transparentes, où tous ceux qui ont à parler, puissent le faire ! Et qu’on ne peut faire justice soit même, quelques soit sa position dans le Mouvement !

Faire de la politique autrement, c’est faire preuve de transparence ! Ce n’est pas s’entendre avec les uns, derrières les autres, mettre en échec ceux qui mieux que vous savent ce qu’il faut dire ! Ce n’est pas se mettre en avant pour combler des vides, sans savoir finalement quoi faire !

Faire de la politique autrement, c’est être constructif, être force de proposition, d’être capable de réunir tout le monde et non commencé par trié ceux qui sont prêt à vous suivre et ceux qu’il faut repousser le plus loin possible !

Faire de la politique autrement, ce n’est pas rien vouloir, c’est simplement respecter que d’autres, peuvent également estimer, être aussi capable que vous !

Faire de la politique autrement, c’est se préoccuper du groupe et des autres, avant de vouloir tout obtenir sans rien offrir !

Faire de la politique autrement, c’est certainement, faire de la politique comme grand Papa, avec des coups bas et de l’énergie perdue à faire des dissensions ! On ne peut plus faire de la politique comme avant, ou tout est permis, du moment qu’on gagne !

Faire de la politique autrement, c’est de ne pas oublier, que l’on soit élus national ou du mouvement, nous sommes avant tout des adhérents et que c’est tous ensembles qu’on gagnera !

DaN

Courants continus ou Alternatifs en politique !

2008-04-22T13:25:00+02:00

Les courants en politique semblent être le mal absolue et pourtant indissociable de la nature même de la pratique interne de la politique ! Je vais tacher (mais vous me reprendrez si je me trompe) de vous donner le panel complet de cette maladie honteuse, mais tant ordinaire !

Déjà plein de chose rendent propice cette maladie qui se transmet sans besoin de contact et même sans raison concrète, ce qui la rapprocherait d’avantage d’une maladie mentale se rapprochant d’avantage d’une hystérie collective que d’une maladie sexuellement transmissible !

Disséquons un peu le sujet afin de faire surgir les différentes variantes !

Déjà deux grandes familles : Le Courant Continu et le Courant Alternatif !

Le Courant Continu est celui qui semble le plus stable, et souvent le plus fort, car il est basé sur un homme et parfois sur un idée ! Il est fondateur d’une ligne directrice marquée, qui peut être un projet ou simplement la position dominante tenue par un Dominant ! Il exclu souvent tout contact avec les autres courants qui lui semble inférieur et peut même interdire toute forme de vie mettant en cause sa suprématie !

Le Courant Alternatif est souvent nommé Courant Inférieur ! Il provient le plus souvent de petite individualité, plus rarement de petite équipe soudé, et parfois autour d’un projet, qui peut s’arrêter à un principe, détrôner à terme le Courant Continu en place ! Le courant Alternatif, peut être même que des courants individuels canalisé ensemble dans le simple but de survivre, mais peut exploser à l’approche de trop près d’un courant Continu Polarisé qui cherche à absorber de l’énergie nouvelle !

D’un point de vu pratique, le courant n’est pas nommé ainsi ! Il plus simplement appelé le pouvoir, ou la direction ! Il s’organise autour d’un chef, qui à parfois regroupé autour de lui un Courant autrefois Alternatif, mais le souvent il à été qu’un maillon, qu’un atome dans le flux du Courant Continu, qui à toujours respecté la hiérarchie au sein du courant et finalement à pris la place d’un atome fatigué qui est parti ou à disparu !

Le Courant Alternatif, est souvent montré du doigt et vu comme une démonstration d’anarchisme et de destruction ! Parce autour d’eux un flux draine les insatisfactions, les manques vécus par certain adhérent qui n’estime pas avoir suffisamment droit à la parole ! Ce genre de groupe peut emmener un Courant Continu à la perdition de leur place dominante, c’est très rare, car celle-ci préfère absorber quelques atomes les plus malléables plutôt que de disparaître, ce qui en général suffit à éteindre le flux d’un Courant Alternatif !

Si un flux de Courant Alternatif, peut devenir un Courant Continu, celui-ci, ne peut pas régresser en courant Inférieur ! En effet, ses rattachements avec les adhérents sont trop fort et risque à tout moment de faire rechuter le nouveau Courant Dominant et donc de le réduire à rien ! Les anciens Courants Continus qui se perdent sont nommés, Déchet ou Résidu Dangereux ! Il peuvent exploser en plusieurs courant Alternatif avant de se regrouper selon les périodes avec d’autre flux, mais là on touche la métaphysique !

Plus simplement, comment éviter cette pratique qui en général nuit à l’énergie générale nécessaire à la grandeur d’un mouvement comme le notre ? Eviter autant que possible les élections par liste ! qui au lieu de donner la chance à plus de monde d’être élu, donne surtout l’occasion à un groupe d’en dominer un autre ! Et à ceux qui pense de façon autonome ou indépendante , d’être rejeter finalement encore plus au loin !

DaN

Allez tous ensemble !

2008-04-22T00:18:40+02:00

J'adore tous ces sujets animés...

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Une pétition d’adhérent.

2008-04-21T14:25:00+02:00

Certain m’ont contacté, en s’étonnant de ma démarche ! En effet pourquoi un simple adhérent se permet de lancer une pétition nationale interne au Mouvement Démocrate ?

Déjà parce que j’estime qu’en tant qu’adhérent, j’ai bien autant de droit que tout autre adhérent !

De plus, afin de mettre aucun groupe, aucun camp, clivage ou courant en avant, il n’y a rien d’autre que le logo MoDem ! Mon nom n’apparaît même pas ! Simplement, parce que cette démarche personnelle, à été portée avec d’autre avant d’être lancée, et son but n’est pas de mettre une personne en avant, mais de porter le projet MoDem et François Bayrou, afin qu’on entende une autre voix que celles de ceux qui nous quitte ou nous bouscule, dans leurs calculs tout personnel !

Ensuite pourquoi moi plus qu’un autre ? Ou pourquoi faire ce que les ‘officiels’ devraient faire ? Ben simplement, parce qu’ils ne l’ont pas fais ! De plus j’estime que répondre aux ordres de nous mettre en ligne derrière notre président, il y a bien plus de valeur à montrer notre position sans qu’on nous le demande !

Donc cette pétition se devait d’être spontanée et non commander ! C’est bien en tant qu’adhérent que j’ai lancé cette idée, pour les adhérents, et j’estime qu’avant tout autre fonction dans le mouvement ou dans la représentativité nationale, nous sommes avant tous de simples adhérents…

Maintenant, je comprend que certain s’étouffe avec, car ils font peut être, ou même sûrement parti de ceux qui freine, pour que le Mouvement Démocrate, ne devienne pas un véritable mouvement populaire et qui ne permet pas à tout ceux qui ont quelques chose à lui apporter de se faire entendre !

Donc la pétition, ne parle pas de moi, mais est ce que vous vous retrouvez dans la définition de soutien que nous avons mis en ligne pour le MoDem et François Bayrou..

DaN

LE MARATHON MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2008

2008-04-11T06:02:00+02:00

4 heures et 55 minutes : Les conseillers municipaux et un nombre encore appréciables de leurs concitoyens ont fait preuve d'endurance dans la bonne humeur, jeudi 10 avril. Il s'agissait de voter les différents comptes administratifs, budgets, quitus au receveur municipal... retardés par les élections. Puis de voter les nouveaux représentants aux différentes commissions et syndicats intercommunaux.

Pour le vote des subventions aux associations il faudra encore attendre le prochain conseil - à mi-mai. Seules les plus grosses et les clubs sportifs se sont vu attribuer 4/12ème de la subvention de l'an passé. Les autres "n'ont pas de problème de trésorerie".

Comme prévisible - à défaut d'entente entre les deux groupes minoritaires - c'est la majorité municipale qui choisit à qui elle veut bien ouvrir ses commissions. Je m'étais présentée à la Commission Culture, aux Affaires sociales et à l'environnement : je suis élue - par la grâce de M. le Maire - à la nouvelle commission Environnement (détachée désormais de la Commission Transports).

Détail ci-dessous

Compte rendu du Conseil municipal du 10 avril 2008 – 20h

Les trois élus d’ENSEMBLE (ENS) étaient présents : DL (Dominique Lebreton), MB (Monique Bellas) et BW (Bruno Wittmayer)

Côté Ozoir Solidaire (OS), Charles Klinzing avait donné son pouvoir à Paul Badri (PB), Marc Ferrer était présent (MF)

Dans la majorité un absent avait donné son pouvoir à Jean François Oneto (JFO).

A l’ordre du jour essentiellement les votes des comptes administratifs et des budgets et le quitus au receveur municipal ; l’élection – à bulletins secrets – des membres des commissions municipales et syndicats intercommunaux ; la cooptation des représentants municipaux dans les conseils d’administration des établissements scolaires du second degré. Je vais donc faire des comptes rendus groupés car les choses ont vite pris une forme « obligée ».

1.- 2.- 3.- 4. Comptes administratifs 2007 Ville, Eau, Assainissement, RPA

Les chiffres sont sans surprise, conformes à ce que nous avions présenté lors de notre campagne. Ce qui permet à BW de faire remarquer notre « satisfaction » ironique. Et de relever les propos d’A. Boyer – adjoint aux Finances - : même si nous sommes dans la moyenne de la strate (nous n’empruntons pas plus que la moyenne des villes équivalentes), c’est préoccupant tout de même car cette moyenne est à un niveau préoccupant : tout le monde s’endette beaucoup. Réponse A. Boyer « l’endettement est une chose utile »

A propos de frais d’études inscrits au compte administratif de la RPA , A. Boyer dira « c’est l’étude pour la médicalisation : vite abandonnée »

votes pour chacun de ces comptes, en l’absence du Maire : 2 ou 3 abstentions (OS) ? PB ne lève qu’une seule main ??

5.- 6.- 7.- 8. Approbation des comptes de gestion du Receveur municipal Ville, Eau, Assainissement, RPA

Ce sont les mêmes comptes, dans la présentation du Receveur. Nous retrouvons les mêmes chiffres… Nos comptes sont bien tenus.

Votes successifs identiques : 3 abstentions OS (PB précise que son vote est double)

9.- 10.- 11.- 12. Affectation du résultat budget Ville, Eau, Assainissement, RPA

Chaque fois les excédents de fonctionnement 2007 sont répartis entre une affectation en réserve investissement dans les budgets 2008 et un report en fonctionnement..

Pour résumer en un tableau ( en euros) :

Compte	Excédent 2007	R 1068 Investissement 2008	R 002 Fonctionnement
Ville	3 154 660	1 250 000	1 904 660
Eau	173 185	100 000	73 185
Assainissement	110 015	11 134	98 881
RPA	38 380	20 000	18 380

13.- 14.- 15. Votes des Budgets primitifs 2008 Eau, Assainissement, RPA

Le Budget primitif Ville avait été voté pendant la campagne électorale, en février. Restaient les trois autres budgets. Les budgets Eau et Assainissement sont en très forte augmentation. La remise en état des réseaux du Fond de Brac, un détournement de canalisations au Bois Prieur (suite au refus de l’ONF de permettre de réparer la canalisation qui traverse le bois), les arrosages automatiques, la fontaine d’entrée de ville…4,7 M€ d’investissements en additionnant ces deux budgets, contre 1,9 en 2007.

Le budget RPA reste très modeste. Je demande quelle évolution est maintenant envisagée, compte tenu de la phrase prononcée par A. Boyer. JFO dément le renoncement à la médicalisation et dit que le dossier EPAHD est en bonne voie au Conseil Général (ne correspond pas aux échos beaucoup plus sceptiques que j’ai pu avoir auprès de notre Conseiller général). La modestie du budget prouve plutôt que rien ne bouge.

Votes à l’unanimité

16.- Avances sur subvention 2008 aux associations.

1/12è de plus à celles qui en ont déjà reçu 3 (VSOP, COS, Pierre Brasseur, Mission locale)

4/12è aux pongistes, foot, nageurs, Karaté, archers, Sirènes, basket,Gym, Poney, Taekwondo, Tennis et Viet vo dao.
Je constate l’absence d’associations culturelles et de solidarité… JFO : « elles n’ont pas de difficulté de trésorerie »

17.- Assujettissement à la TVA des salles Beaudelet et Caroussel

Cela permettra à la ville de récupérer la TVA trimestriellement sur les frais d’investissement et ouvre à la récupération de TVA sur les frais de fonctionnement. Suppose la création d’un budget séparé – comme pour l’Eau, la RPA …)

Nous nous m’étions inquiétée auprès de nos services financiers de savoir si l’option pouvait être remise en cause : oui. Et comment s’équilibrerait ce nouveau budget : par des dotations ville si besoin. La question ce soir se limite à l’effet sur les tarifs : pour le particulier qui loue, le prix reste bien le même : les 300 € de location deviennent 300 € TTC. JFO : « oui, jusqu’à la révision des prix. Mais les questions de TVA ne concernent que les sociétés ». Je ne relève pas. Mais nous savons tous que la TVA – que seules les sociétés peuvent récupérer – se pèse sur les prix.

18.- Travaux de réhabilitation de la Ferme Pereire : avenants à différents marchés de travaux, certains avoisinent les 5%, d’autres sont en dessous de 1% ; en moyenne + 1,16% du marché total, soit 23.800 €. Des économies seront faites pour près de 20.000 €. Les délais d’exécution sont inchangés : fin septembre, début octobre 2008. Unanimité

19.– demande de subvention pour les travaux de réhabilitation des réseaux eaux usées eyt pluviales du Fond de Brac : coût prévisionnel 173 K€. Unanimité

20.- demande de subvention pour les travaux de dévoiement des collecteurs Bois Prieur.
Coût prévisionnel autour de 412 K€. Unanimité

21.- étude et suivi pour la mise en conformité des branchements d’assainissement des habitations non conformes. Quartier concerné : l’avenue du Général de Gaulle entre entrée de ville et église. Il s’agit d’une demande de subvention pour payer l’étude. Je demande si le cabinet retenu est ou sera le même que précédemment ? A. Fourquin l’ignore. JFO suppose que oui. J’émets quelques réserves en raison de remontées négatives… Les « remontées » provoquent un éclat de rires mais pas de réponse « responsable ». Unanimité (pour demander la subvention)

22.- Constitution des commissions municipales

Il y aura 11 commissions, chacune comprenant 7 membres (6 pour la majorité, 1 pour un élu minoritaire). Le maire est président de chacune. L’élection se fait à bulletins secrets. La majorité ne propose que 6 noms, mais chacun peut composer sa liste de 7, ou moins, comme il l’entend. Donc, sauf lorsque l’un des groupes minoritaires ne présente pas de candidat, c’est la majorité qui choisit son opposition. Nous avons donc :

- Culture, animation, vie associative : élus Jarrige 31, Dussautoir 29, Fouassier 31, Dos Santos 29, Doutrelan 29, Vordonis 29, KLINZING 5, n’est pas élue Bellas 3

- Urbanisme : élus chacun 29 voix Lazerme,Méléard, Marcou, Fourquin, Rouan, Vordonis, FERRER 5, n’est pas élu Lebreton 3

- Environnement : 29 voix chacun Bernard, Dos Santos, Fourquin, Griveau, Couthon, Vordonis,BELLAS 5, n’est pas élu Ferrer 3

- Information : 29 voix chacun Fleury, Bardon, Fouassier, Farade, Rouan, Barnet, WITTMAYER 3

- Commerce, industrie emploi : 29 voix chacun Bariant, Boyer, Fleck, Bernard, Audineau, Benhamou, WITTMAYER 3

- Vie scolaire, activités périscolaires : 29 voix chacun Méléard, Jarrige, Tissier, Bourlon, Fourquin, Farade, BADRI 8

- Affaires sociales et solidarité : 29 voix chacun Frouin, Tissier, Bourlon, Doutrelan, Farade, Couthon, KLINZING 5, n’est pas élue Bellas 3

- Jeunesse : 29 voix chacun Fleck, Frouin, Bardon, Bourlon, Griveau, Cadart, BARDI 5, n’est pas élu Wittmayer 3

- Finances, Budget : 29 voix chacun Boyer, Jarrige, Bariant, Tissier, Marcou, Vordonis, BADRI 5, n’est pas élu Wittmayer 3

- Transports : 29 voix chacun Goetzmann, Bardon, Audineau, Fourquin, Griveau, Barnet, LEBRETON 3

- Sports : 29 voix chacun Dussautoir, Bourlon, Dos Santos, Farade, Rouan, Vordonis, FERRER 5, n’est pas élu Lebreton 3

23.- 24.- 25. 26.- 27.- 28.- 29.- 30.- 31.– Elections de délégués au sein d’établissements. Votes à mains levées

- Collège Gérard Philipe : élues Méléard, Doutrelan 29 voix, pas élus Badri 3, Bellas 3

- Collège Marie Laurencin : élus 29 v Frouin, Dos Santos, pas élu Badri 3

- Lycée Lino Ventura : élus 29 v Goetzmann, Couthon, Méléard, pas élus Badri 3

- Campus Sainte Thérèse : élus 29 v Goetzmann, Benhamou, pas élu Ferrer 3

- CCLO : élus 29 v Jarrige, Goetzmann, pas élu Ferrer 3

- Conseil vie locale RPA, élus 29 v Frouin, Bardon, Doutrelan, Fourquin, Farade, Barnet, pas élu Badri 3

- Cinéma Pierre Brasseur élus 29 v Jarrige, Bardon, Bourlon, Cadart, pas élu Ferrer 3

- Syndicat d’initiative Titulaire Jarrige 29 (Badri 3) Suppléante Benhamou 29

- Comité des œuvres sociales (COS) 29 v Frouin, Doutrelan (Ferrer 3)

32.- 33.-34.- 35.- 36. -37.- 38.- 39.- 40.- 41.- 42.- 43.- retour à des votes à bulletins secrets : après le vote 33 nous demandons que soient bloqués ensemble les votes des titulaires et des suppléants.. et comme ci-dessus, nous nous abstenons de présenter un candidat à 3 voix garanties perdantes. Tous sont donc élus avec 29 voix

- Commission consultative des services publics locaux : Fleury, Frouin, Bernard, Fourquin, FERRER 5, pas élue Bellas 3
vote unanime pour nommer A. Maignan (Roméo) et A. Grenier (Ozoir aujourd’hui demain) comme représentants d’associations locales.

- Commission d’appels d’offres : 29 voix Titulaires Boyer, Fleury, Mélérad, Bernard, FERRER 5, pas élu Lebreton 3 Suppléants : Jarrige, Doutrelan, Couthon, Rouan, KLINZING 5, pas élu Lebreton 3

- Syndicat intercommunal Bassin du Réveillon (SIAR) Titulaires Oneto, Griveau (Ferrer 3) Suppléants Bernard, Goetzmann (Klinzing 3)

- Syndicat Frange Ouest (SMEP) Titulaires Oneto, Lazerme, Dulac (pas conseiller municipal mais… possible) (Ferrer 3) Suppléants Dos Santos, Griveau, Jarrige (Badri 3)

- SIETOM Titulaires Boyer, Dupuit (pas conseiller municipal … mais) ; Suppléants Griveau, Fourquin

- SIBRAV (raccordement à Valenton) : titulaires Oneto, Fourquin, suppléants Griveau, Goetzmann

- Syndicat intercommunal… sapeurs pompiers de Pontault Combault : titulaires Couthon, Goetzmann Suppléants Dos Santos, Fourquin

- Syndicat intercommunal… école des Clos : Titulaires Fouassier, Tissier, Doutrelan Suppléants Fleury, Méléard, Vordonis

- Syndicat intercommunal transport scolaire : Titulaires Oneto, Goetzmann Suppléants Couthon, Rouan

- Etablissement recevant du public 5^ème catégorie représentants du Conseil Goetzmann, Fourquin

- Délégué au Conseil national d’action sociale : Couthon

- Conseil de discipline interdépartemental Ile de France : Goetzmann

44.-- Délégations de pouvoirs au Maire ; La liste de 17 points, votée en 2001, s’est allongée. 5 items de plus. Je fais remarquer que cela concerne essentiellement le droit de préemption avec de nouvelles références : préemptions de commerces et fonds artisanaux, priorité sur des biens appartenant à l’Etat ou à des collectivités de droit public (RFF…). Réponse JFO : »c’est la loi qui a changé » Votes : 3 « non » (ENS)

45.- Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués

90% de l’indice brut 1015 (indice maxi de la fonction publique) pour le maire

33% de cet indice pour les adjoints (rien de changé )

23,77% pour le conseiller délégué « à la gestion de l’événementiel et de la communication interne »

14,86 % pour le conseiller délégué « à la gestion de l’événementiel littéraire »

14,86 % pour le conseiller délégué « à l’assainissement »

Sur ma demande nous apprenons qu’il s’agit présentement et respectivement de Muriel Bardon Luc Michel Fouassier et Alain Fourquin.

Unanimité

46.- Modification du tableau des emplois communaux RAS (si peut-être… la suppression de 4 postes d’assistantes maternelles) 432 postes pourvus. Unanimité

47.- Compte rendu au Conseil de l’exercice des pouvoirs délégués seule grosse décision : le refinancement d’emprunts pour un montant global de 11 M€ auprès de Dexia Crédit Local, sur 20 ans.

48.- les questions diverses ne sont pas sollicitées… il est 1 h du matin.

Et si on ripostait ?

2008-04-08T14:33:00+02:00

Fâché, de voir ceux qui on le micro nous cracher à la ‘gueule’ tout le temps ! Ceux nourris au lait centriste et au pur jus MoDem, se font distant tout en profitant du meilleur et dès que certaines échéances leur semblent plus réalisable pour eux, courent à la bouée de sauvetage la plus prompte à les accueillir, la Force Gouvernementale Sarkozienne!

Cette lâcheté ne suffisant pas, ils se croient obligé de dénigrer, de souillé là où juste avant il était unis avec d’autre ! Pas dans l’idée de transcender leur vision, mais juste pour mériter d’être assis au chaud avec une bonne soupe d’Oseille bien fraîche !

Nous devons nous aussi force en mutation, montrer que le Mouvement Démocrate n’est pas un groupuscule Sectariste Gauchiste ou des paumés de la vie publique ! Nous sommes une force autour d’idées, de projets, avec une vision nouvelle et constructive !

Alors plutôt que de laisser toujours la parole à ceux qui sont parti faute d’avoir la force d’assumer leur nouvelle indépendance et son prix à payer, disons haut, claire et fort ce que nous pensons et devenons un véritable mouvement militant ! Montrons nous collectifs, soudés et faisons un pas en avant…

Y a de la place pour tous au Mouvement Démocrate, à condition qu’on respecte chacun, et que ceux qui lâchent les verrous, ne fuient pas comme des gueux ventre à terre ! Si ils en restent qui se demandent ce qu’ils font là ? C’est peut être déjà qu’il n’ont rien à faire dans ce mouvement ! Ont il une fois essayé de travailler avec les autres, avant de leur cracher dessus ?

Je propose de nous unir dans une pétition, afin de faire front ensemble !

DaN, l'Extrême centre, peut effectivement être en colère! Surtout quand il y a des coups de pompe dans le train qui se perdent!

Ordre du jour Conseil Muncipal du 10 avril 2008

2008-04-06T08:59:00+02:00

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le 10 AVRIL 20 H, salle Arluison

48 points à l'ordre du jour. - Il sera question de finances (budgets divers et subventions aux associations), de représentation dans les commissions municipales et les différents syndicats municipaux et intercommunaux), de raccordements eaux usées... et des indemnités de M. le maire et des adjoints.

Les élus minoritaires n'ont reçu aucun courrier leur annonçant la date du prochain Conseil.

Les dossiers sont parvenus samedi 5 avril 2008....( respect des 5 jours francs de délai minimum légal prévu par la Loi, il est etonnant à ce titre que pour entreprise, un délai de 3 mois après la cloture des compte soit nécessaire et prévu par la Loi pour étudier, faire valider le Bilan. Un élu Ozoirien de la miniorité, doit être vraiment une personne extraordinaire.)

Pourquoi attendre d’avoir des ordres ?

2008-03-28T08:00:00+01:00

Beaucoup de nouveaux adhérents du MoDem sont venus s’inscrire à un parti tel que le mouvement démocrate, après avoir milité seuls durant la campagne présidentielle. On pouvait s’attendre à ce que la liberté d’entreprendre et de débattre, sans avoir besoin d’ordre, se conserve et donne un dynamisme nouveau, hors il n’en est rien !

Certes les blogs sont importants, et le travail de réflexion fournit librement de cette façon n’est pas à mettre de côté, mais, en ce qui concerne le travail collectif nous nous nsouffrons d’une attente qui refuse de se lancer !

Il y a bien une raison : nous ne nous connaissons pas encore suffisamment, nous n’avons pas de fichiers pour nous joindre et nous mettre au travail localement. Les municipales ont permis de réunir certains d’entre nous, mais cela ne suffit pas à avoir un élan satisfaisant.

J’en appelle donc à tous ceux de bonne volonté pour réfléchir et pour nous réunir. Nous n’avons pas besoin d’être cadrés ou réunis par une représentation officielle. Chacun, librement, peut joindre d’autres adhérents et militer ensemble en mettant en place des réunions de réflexions. En cherchant peut-être au plus prês, à travers les forums officiels ou par le réseau des blogs des unités indépendantes pour donner vie et corps au Mouvement.

Si nous voulons que cela avance, allons de l’avant sans avoir besoin qu’on nous le demande. Le temps passe et il ne jouera jamais avec nous, donc il suffit d’attendre.

DaN

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2008

2008-03-26T08:46:00+01:00

Après une explication rapide du droit de préempter, Mr le Maire demande un vote pour appliquer une préemption sur le lot situé 21 rue du Général Leclerc, face à la place du marché.

1) Qu’est ce que le droit de préemption ?

Un vendeur et un acheteur se sont entendus sur la vente d’un bien immobilier. Un compromis ou une promesse de vente a été conclu. Une déclaration d’intention d’aliéner (DIA) a alors été adressée à la mairie. Dans les deux mois la commune, ou ceux qu’elle aura délégué dans son droit de préemption (communautés de communes, sociétés d’économie mixte…), va intervenir et préempter le bien.

Ainsi, entre l’acheteur et le vendeur, un tiers vient s’immiscer. Il va écarter l’acheteur et pouvoir conclure la vente à son profit.

2) Le droit de préemption permet-il de préempter pour n’importe quelle raison ?

Pour le droit de préemption, les objectifs sont énumérés à l’article L 300-1 du code de l’urbanisme, on y trouve entre autres l’aménagement urbain, l'accueil des activités de loisir... mais également la constitution de réserve foncière selon l’interprétation de l’article L 210 du code de l’urbanisme, à condition que ces objectifs d’aménagements soient effectués dans l’intérêt général des concitoyens.

3) Quelle base de raisonnement utilisée pour Ozoir?

Mr le Maire pour expliquer sa volonté utilise la délibération du conseil municipal du 18 décembre 2007, prenant en compte une opération d’aménagement, et invoque son INTENTION de faire des logements pour nos jeunes et moins jeunes.

Il a utilisé hier soir plusieurs fois le terme social.

La délibération du 18 décembre 2007 faisait état simplement de : « favoriser la mixité sociale par la mise en œuvre d’une politique visant à assurer la réalisation dans chaque programme d’un parc de logements diversifiés » (annonces légales le parisien du lundi 31 décembre 2007) autant dire du vent, aucun engagement, aucun quota minimum à respecter.

Pire encore, à la question : « il y a-t-il un projet sur cette zone UE4 ? », réponse « non »

Mieux, mais dormez tranquille brave Ozoiriens, alors qu’un promoteur ( Nous vous rassurons pas Mr Lebreton) propose 500 000 euros pour le lot situé 21 rue du Général Leclerc, la mairie propose……..250 000 euros…Alors toujours envie de vendre !

Encore plus fort, Mr le Maire nous assure que si ce n'était pour construire même qu'un seul logement social, cela vaudrait la peine de se battre et de le faire. On dirait du Georges Marchais dans le texte. Dès que Mr le Maire parle de social, on vibre tous !

Par ailleurs, il ne faut pas oublier un SCOOP, qui va également ravir les propriétaires d'Ozoir : il faut lutter contre la spéculation, c'est probablement ce que va expliquer Mr le Maire au propriétaire du terrain qu'il veut préempter, ce dernier sera ravi d'apprendre qu'il est un méchant spéculateur (et vilain et pas beau aussi).

4) La leçon de l’histoire du conseil municipal du mardi 25 Mars 2008

a – Quand sur Ozoir il y a un superbe terrain, plein de verdure, proche d’un gymnase, un verger par exemple, d’une superficie de 1,5ha permettant d’avoir un espace pour la patinoire notamment, vendu pour 50 000€, Mr le Maire ne préempte pas.

b – Quand sur Ozoir il y a un terrain appartenant à la commune et ou il est possible de faire des logements favorisant la mixité sociale, sans utiliser le droit de préemption ou d’expropriation = la place du marché, Mr le Maire ne fait rien.

c – Quand sur Ozoir il y un terrain de plus de 400 m² vendu pour 500 000 €, la mairie préempte a hauteur de 250 000 €.

d – Quand des promoteurs immobiliers s’acharnent pour racheter les parcelles dans la zone UE4, dont le promoteur de la place du marché, croyez vous qu’il n’y a pas de projet derrière la tête?

e - Pour la spéculation nous attendrons de connaitre le prix de revente des 1,5ha nommé ci-dessus......

En complément , nous voudrions ajouter que lors de la préemption (en septembre 2001) Diversey pour 4 MF, il y avait eu alignement sur la demande du vendeur.
De même, lors de l'achat à l'amiable de la parcelle triangulaire, aujourd'hui square du Clair matin (ou du trompe l'oeil...) pour 60.980 €, alors que l'estimation des Domaines était de 42.500 € et que la préemption nous laissait une marge pour aller jusqu'à 46.750€.
Dans ces deux cas, la volonté de la ville était vraiment d'acquérir le bien... non d'en bloquer la vente.

Aujourd'hui on peut douter de la réelle volonté d'acquérir cette parcelle.
Nous avons souvent entendu M. le Maire dire que nous n'avions pas vocation de bailleur social. Or préempter pour se constituer une réserve foncière ne peut être fait que dans ce seul but.

Le choix du vendeur est alors, soit de conserver son bien, soit de le céder au prix proposé par la personne publique qui a ce droit de préemption. Ici, à moitié du prix que lui en offrait le premier acquéreur...
A moins de contester la validité de la préemption auprès du Tribunal Administratif.

Un sérieux coup de frein à la spéculation foncière...
ou une spoliation des vendeurs potentiels que nous sommes tous ? "

COLMAR, municipales 2ème tour.

2008-03-17T16:21:00+01:00

COLMAR:Résultats des élections municipales du 2ème tour
16 mars 2008.

Liste d'ouverture et de rassemblement
"Ensemble, plus loin" Gilbert MEYER : 50,35%
37 sièges - 10 846 voix- Liste Majoritaire
Liste "Colmar demain" Roland WAGNER : 49,65%
12 sièges - 10 697 voix.

IIs ont dit:

Gilbert Meyer "J'emprunte les propos d'Alain Juppé: c'est que du bonheur . Je dédie ce résultat à toute mon équipe qui a réalisé un travail extraordinaire , notamment aux jeunes , qui ont labouré et relabouré pour aller chercher chaque voix. J'associe enfin les courants politiques qui m'ont rejoint dans l'ouverture et qui seront partie prenante au conseil municipal"
Roland Wagner "C'est incompréhensible . Je n'ai rien d'autre à dire. On va demander le recomptage des bureaux de vote et surtout les votes blancs et nuls".

MERCI

2008-03-14T08:15:00+01:00

ENSEMBLE, nous avons vécu dimanche soir un moment difficile plein de tristesse et d’émotions.

Notre déception était à la hauteur de nos ambitions pour OZOIR et de l’énergie que nous y avons consacrée. Notre esprit d’équipe bien visible nous a permis de nous réconforter mutuellement. C’était un grand moment.

Nous avons fait une belle campagne, nous pouvons en être fiers et j’espère que vous vous portez bien.

Nous formons un groupe solide, soutenu par 1 344 électeurs, qui ne sont pas des militants inconditionnels et qui nous ont accordé leur confiance après seulement quatre mois d’existence. Plus ceux qui regrettent aujourd’hui de ne pas avoir voté pour nous dés le premier tour.

Nous représentons pour toutes ces personnes un espoir que nous ne devons pas décevoir.

Pour cela nous avons besoin du dynamisme de chacun d’entre vous.

Je vous propose de continuer ensemble à nous engager dans une opposition constructive et à nous positionner fermement chaque fois que cela sera nécessaire.

Avec Monique BELLAS et Bruno WITTMAYER nous représenterons le groupe ENSEMBLE au conseil municipal.

Les difficultés financières prévisibles, les gaspillages, les promesses sur le SIETOM, les modification du POS, les projets immobiliers au profit des copains et tout le reste vont nous mobiliser sans tarder et faire comprendre à certains que nos préoccupations étaient légitimes. Nous gagnerons donc chaque jour un peu plus en crédibilité.

Nous allons, si vous en êtes d’accord, faire vivre notre groupe au sein d’une association et apporter la preuve que notre entente est bien réelle, en restant soudés et mobilisés en toutes circonstances.

Nous allons organiser, dans les prochains jours, une réunion pour construire ensemble notre projet.

En attendant je vous dis un grand merci pour tout ce que vous avez fait, pour votre amitié, pour votre soutien et votre confiance.

Nous avons encore plein de choses à partager.

Je suis de tout cœur avec vous.

Dominique LEBRETON