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Notes sur le tag : dta

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ULM : Vente DTA J-Ro 914 (22) AP190517689

Marque : DTA Modèle : J-RO Année : 2013 Nombre d'heures : 830H Etat : Bon Prix de vente : 65.000 € TTC (TVA récupérable)     Nom : GARRET Adresse : Aéroport de St Brieuc Code postal : 22440 Ville : TREMUSON Téléphone : Néant Portable : 06.70.73.85.11 Mail : contact@armor-ulm.fr Site et blog ou lien constructeur : www.dta.fr...

Publié il y a 2 jours dans ULM Occasions par ulm occasions | Lire la suite...

ULM : Vente DTA Combo 582 (24) AP250516509

Marque : DTA Modèle : Combo Année : 2007 Nombre d'heures : 150 heures Etat : Très bon état Prix de vente : 16.000 € 13500€       Nom : Cambon Adresse : Le Grand Village Code postal : 24300 Ville : Saint Martin le Pin Téléphone : Portable :  00 31 611 00 35 41 Mail : renaudcambon@hotmail.com Site et blog ou lien...

Publié il y a 3 jours dans ULM Occasions par ulm occasions | Lire la suite...

Urbanisme : le Conseil d'Etat confirme la légalité d'un refus de permis de construire conforme au...

Par une décision rendue le 31 mars 2017, le Conseil d’Etat a complété sa jurisprudence en matière d’application des dispositions de la loi Littoral. Aux termes de cet arrêt important, la légalité d’une autorisation d’urbanisme doit systématiquement être appréciée par rapport aux dispositions de la loi Littoral qui lui sont applicables, même en présence d’un plan local d’urbanisme compatible...

Publié le 03/04/2017 dans Cabinet... par | Lire la suite...

ULM : Vente DTA Combo FC 912 sans aile (68) AP140916571

Marque : DTA Modèle :combo fc 912 Année 2008 Nombre d'heures : 700 Etat :TBG Prix de vente : 22500€   19 500€ à débattre      Nom :Bocquet Adresse :rue du pensionnat Code postal :68770 Ville :AMMERSCHWIHR Téléphone : Portable :0676083755 Mail : bocquet.raffard@orange.fr Site et blog ou lien constructeur :  ...

Publié le 24/03/2017 dans ULM Occasions par ulm occasions | Lire la suite...

ULM : Vente Aile DTA Magic (38) AP071016585

Marque :aile DTA seule Modèle :Magic 472.5 Année :2011 Nombre d'heures :650 Etat :Excellent Prix de vente :6500 €     Nom :Chevallet Jean-Marc Adresse :Aérodrome Code postal :38110 Ville :Cessieu Téléphone :06 82 81 42 62 Portable : Mail : jmchevloc@yahoo.fr Site et blog ou lien constructeur : www.dta.fr   Vos...

Publié le 07/10/2016 dans ULM Occasions par ulm occasions | Lire la suite...

ULM : Désolé DTA Combo FC 582 (64) VENDU

Marque :DTA Modèle :Combo FC - Rotax 582 / Aile Dynamic 15-430 Année :2007 Nombre d'heures :230h (aile et chariot) Etat :Très bon Prix de vente : 19000€   17500€ ou 16900€ sans mât cantilever VENDU

Publié le 27/02/2015 dans ULM Occasions par ulm occasions | Lire la suite...

Conseil Régional Session en cours : Schéma interrégional du massif des alpes

Je vous prie de trouver ci-dessous mon intervention au sein du Conseil Régional: Mr le président, Mr le vice président, chers collègues, Vous avez raison, les Alpes représentent, au-delà des frontières, un domaine d’une beauté et d’une richesse exceptionnelles. C’est un territoire multi facette économique, touristique, environnemental, social, culturel, sportif,… magique au-delà des...

Publié le 28/03/2013 dans Annabel... par Annabel Andre Laurent | Lire la suite...

La Directive Territoriale d'Aménagement.

Une nouvelle directive de l’Etat pour l’aménagement de la région lyonnaise (janvier 2007)         La Préfecture de Région Rhône-Alpes a élaboré, en octobre 2006, une DTA   (Directive Territoriale d’Aménagement de l’aire métropolitaine lyonnaise) qui fut approuvée par décret après avis du Conseil d’Etat le 9 janvier 2007. Les...

Publié le 27/11/2008 dans Paysages... par Paysages Beaujolais | Lire la suite...

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