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Notes sur le tag : douanes

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Dernières notes

Retirer la Douane du Havre pour l'installer à Rouen ? N'importe quoi !

JeVisAuHavre.fr - Politique, Maritime Elus, syndicats et surtout Havrais s'insurgent contre une décision totalement absurde : la fermeture des bureaux de perception des droits de douane et de la TVA au Havre. Une décision absurde et incongrue : Le Havre n'est rien de moins que la première recette française pour la perception des droits de Douane. Après Fécamp et Honfleur, c'est donc au...

Publié le 29/04/2015 dans Je vis au... par Alexandre Cauchois | Lire la suite...

L'un des deux conseillers économiques de Marine Le pen me répond

Marianne2 a repris sur son site l'article que j'écrivais hier sur le mauvais protectionnisme de Marine Le pen . Bruno Lemaire l'un des deux principaux conseillers économiques de Marine Le pen m'a répondu en commentaire. Fermeture ou bug, pas moyen d'en publier un en réponse sur le site de Marianne, alors du coup, je réplique ici et porte le débat sur mon propre blogue. Voilà sa réponse...

Publié le 18/01/2012 dans L'Hérétique... par L'Hérétique | Lire la suite...

Réhabilitation d’un site de stockage avec des déchets inertes : la TGAP s’impose

Dans un récent arrêt du 27 octobre 2011, la Cour d’Appel de MONTPELLIER vient de juger que le dernier exploitant d’un centre de stockage de déchets est redevable de la TGAP lorsqu’il utilise des boues de dragage et des déchets inertes pour assurer l’imperméabilité à l’eau et la revégétalisation du site dans le cadre de sa réhabilitation (C A Montpellier, 27 octobre 2011, communauté...

Publié le 17/11/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Le Code des Douanes précise quels déchets non-valorisables sont exonérés de TGAP

Normal 0 21 false false false MicrosoftInternetExplorer4 st1:*{behavior:url(#ieooui) } /* Style Definitions */ table.MsoNormalTable{mso-style-name:"Tableau Normal";mso-tstyle-rowband-size:0;mso-tstyle-colband-size:0;mso-style-noshow:yes;mso-style-parent:"";mso-padding-alt:0cm 5.4pt 0cm...

Publié le 11/08/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Exonération de TGAP pour les seuls mâchefers non valorisables : une fiscalité anti-écologique ?

La fiscalité environnementale est un outil des politiques environnementales destiné à favoriser les comportements vertueux. Contrairement aux autres instruments fiscaux, elle n’a pas principalement vocation à financer les besoins (et les dépenses) de l’État et des collectivités publiques. La publication au JO (30 juin) du décret du 28 juin 2011 fixant les conditions permettant de...

Publié le 06/07/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Comment se compliquer la vie…

En juin je suis allée à Jaipur, dans un Best Western. J’ai découvert les oreillers les plus incroyables… Si il y a bien un centre de dépense auquel j’accorde de l’importance c’est bien celui de la literie. J’adooooooooooooore dormir. Et bien si possible. J’ai découvert, ô miracle, que les-dits oreillers sont en vente en ligne !! Evidemment pas en Inde. Les frais de transport depuis...

Publié le 01/07/2011 dans Indian... par IndianSamourai | Lire la suite...

702 kilos de cocaïne saisis au Havre

Pêche miraculeuse pour les douaniers havrais ! Si les douaniers Français et Belges amusent sur grand écran en ce début d'année 2011, ils prouvent une nouvelle fois leur efficacité. Car la saisie de 702,4 kilogrammes de cocaïne, réalisée en janvier, est à mettre dans le Guinness des records : ils ont une valeur de plus de 28 millions d'euros, ce qui en fait la plus grosse saisie jamais...

Publié le 01/03/2011 dans Je vis au... par Alexandre Cauchois | Lire la suite...

Simon MARTIN : RIEN à DÉCLARER

    UN JOUR POUR RIEN Il y a si peu à dire, à déclarer aux douanes du quotidien. Un entêtement à vivre. Une mention passable en marge du jour.   Pas même un ami à qui j'aurai tendu la main. Le ciel était plutôt bas, retenant son souffle.   Le jour s'est glissé entre deux riens comme une rature sur le calendrier des...

Publié le 08/02/2011 dans Sur du vent par SUR du VENT par Henri CHEVIGNARD | Lire la suite...

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