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Notes sur le tag : crc

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Dernières notes

Auvergne-Rhone-Alpes : la Région la mieux gérée !

La Cour des Comptes salue l'exemplarité de la gestion de  Laurent Wauquiez , Président de la Région Auvergne-Rhône-Alpes. Une droite qui s'assume, c'est aussi une droite qui agit ! https://france3-regions.francetvinfo.fr/auvergne-rhone-alpes/auvergne-rhone-alpes-1ere-region-economies-investissement-cour-comptes-1346051.html  ...

Publié le 11/05/2018 dans Annabel... par Annabel Andre Laurent | Lire la suite...

Communication de Mme Marie GAGET

DEMANDE DE  TRANSFERT DU CRC ET DE LA MÉDIATHÈQUE DE SEYNOD À LA C2A   Lors du Conseil Municipal Public du 21 septembre, Philippe CHAMOSSET a demandé des informations concernant le CRC, transfert noté sur le compte rendu du bureau de la C2A du 4/7/14. Je voudrais apporter un éclairage différent de celui de Madame le Maire sur ces dossiers.   Pour le CRC...

Publié le 23/10/2014 dans Philippe... par Phil Cham | Lire la suite...

Demande de transfert par Seynod de son Conservatoire de Musique

Alors que durant tout le mandat dernier, Mme CAMUSSO a toujours refusé que le Conservatoire à Rayonnement Communal et la Médiathèque soient transférés à l’agglomération.   Alors que notre collègue, Christelle MALARD VIEILLY, avait demandé lors du Conseil Municipal Public en date du 28 avril 2014, si la Médiathèque allait passer sous compétence de l’agglomération. Réponse de Mme...

Publié le 23/10/2014 dans Philippe... par Phil Cham | Lire la suite...

Budget: le Front de gauche avance des solutions

S’appuyant sur le travail collectif de la gauche, les parlementaires ont trouvé 30 milliards d'euros de marges budgétaires, sans accroitre la pression fiscale sur les couches populaires. Ses propositions sont à disposition du gouvernement. Est-il possible de faire autrement que de réduire la dépense publique et d’accentuer la pression fiscale sur les ménages, particulièrement dans les...

Publié le 21/11/2012 dans PCF... par diazd | Lire la suite...

Rejet du texte énergie au Sénat: '”qu'on nous entende !”

La sénatrice Eliane Assassi (Front de gauche) a demandé mercredi au gouvernement d'entendre les communistes, qui "ne sont pas dans l'opposition, mais dans la majorité", et de discuter avec eux . Sur France Inter, la présidente du groupe Communiste, républicain et citoyen (CRC) au Sénat commentait le rejet dans la nuit de la proposition de loi d'initiative PS sur les tarifs de l'énergie,...

Publié le 31/10/2012 dans PCF... par diazd | Lire la suite...

Cour régionale des comptes & Gestion des déchets par THAU Agglo de 2002...

Édition du vendredi 25 février 2011 Trop de 'déchet' dans la gestion des déchets DR Trop de déchet   .   C'est en substance l'avis de la chambre régionale des comptes ( CRC ) sur la gestion de la collecte et du traitement des déchets par Thau agglo . Un sujet qui remplit à lui seul la moitié du rapport d'observations définitives (de 2002 à 2009 , soit sous l'ex- CABT...

Publié le 26/02/2011 dans Sète dans... par .../... | Lire la suite...

Harfleur : la guerre des millions

Après un rapport sur la gestion des finances par la ville d'Harfleur depuis l'an 2000 produit par la Chambre Régionale des Comptes de Haute-Normandie, le conseil municipal tourne à la guerre des millions... D'un côté, le Maire, François Guégan, et sa majorité municipale, accablés par le rapport. Endettement excessif, frais de fonctionnement trop élevés, dépenses injustifiées dans le...

Publié le 04/07/2010 dans Je vis au... par Alexandre Cauchois | Lire la suite...

Corruption portes ouvertes

Les chambres régionales des comptes ont été crées en mars 1982 pour constituer des juridictions financières attachées aux gestions locales. Leur jugement est susceptible d'appel devant la Cour des Comptes et de cassation devant le Conseil d'Etat. Il y avait le droit pénal dans lequel les financiers les plus « initiés » finissaient par se prendre les...

Publié le 17/11/2009 dans Le Sillon 04 par C.CF | Lire la suite...

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