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Notes sur le tag : convention

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Éphéméride du 13 mai

1908 : Guillaume II inaugure le château du Haut-Kœnigsbourg, restauré... 1753 : Naissance de Lazare Carnot Personnage ambigu, personnalité double : s'il est à juste titre mondialement connu pour ses travaux scientifiques, et s'il contribua de toutes ses forces à la création de l'École polytechnique (voir l'...

Publié le 13/05/2023 dans LAFAUTEAROUS... par lafautearousseau royaliste | Lire la suite...

Éphéméride du 7 mai

1990 : les Gorges du Verdon déclarées Site naturel protégé 1274 : Ouverture du deuxième concile de Lyon Présidé par le pape Grégoire X, le Concile dura jusqu'au 17 juillet et réunit environ cinq cents évêques, soixante abbés et plus de mille prélats, mais aussi le roi Jacques 1er d'Aragon, l'ambassadeur de l'empereur...

Publié le 07/05/2023 dans LAFAUTEAROUS... par lafautearousseau royaliste | Lire la suite...

[communiqué] Barbara Pompili confie une mission sur les engagements volontaires des entreprises à...

Par une lettre du 22 octobre 2020, Barbara Pompili, ministre de la transition écologique a confirmé les termes de la mission qui avait été initialement confiée à Arnaud Gossement en juin 2020 par Brune Poirson, alors secrétaire d’Etat à la transition écologique, peu avant son départ du Gouvernement. Arnaud Gossement, avocat et professeur associé à l’Université Paris I, rendra son rapport en...

Publié le 28/10/2020 dans Gossement... par | Lire la suite...

Thérésia versus Robespierre

Thérésia Cabarrus et Maximilien Robespierre : de ces personnages, on connaît avant tout le deuxième. Le natif d’Arras, avocat et tribun surdoué est devenu la figure marquante de la Révolution française. Surnommé L’Incorruptible, il domine l’assemblée de La Convention et couvre, lorsqu’il ne les encourage pas, les excès de la Terreur. C’est une figure emblématique et crainte qui finit par...

Publié le 07/05/2020 dans Bla Bla Blog par Bruno Chiron | Lire la suite...

Déchets : le contrat entre un éco-organisme et une collectivité territoriale est un contrat...

Par arrêt n° A 18-11.710 du 20 février 2018 (source : Déchets-Infos ), la Cour de cassation a rejeté le pourvoi dirigé contre l'arrêt du 5 décembre 2017 ( cf. notre article ) par lequel la Cour d'appel d'Angers a jugé que le contrat conclut avec le syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères (SICTOM) Loir et Sarthe est un contrat administratif et,...

Publié le 06/03/2019 dans Gossement... par | Lire la suite...

C’était un 17 septembre 1793 : la « loi des suspects »

Publié par Guy Jovelin le 17 septembre 2018 Auteur : admin4 Petit rappel démocratique : le 17 septembre 1793, à la veille d’instaurer la Grande Terreur, la Convention vote la « loi des suspects ». Elle permet l’arrestation de ceux qui « n’ayant rien fait contre la Liberté, n’ont rien fait pour elle ». Tout le monde est menacé et les massacres vont prendre de l’ampleur....

Publié le 17/09/2018 dans Le Parti de... par . | Lire la suite...

Climat : les conséquences de la décision du président des Etats-Unis de ”sortir” de l'Accord de...

Ce 1er juin 2017, le président des Etats-Unis Donald Trump a déclaré vouloir "sortir" de l' Accord de Paris , adopté lors de la COP21, le 12 décembre 2015. Analyse juridique des conséquences exactes de ce qui n'est pour l'instant qu'une déclaration. A titre liminaire , pour en savoir sur le contenu de l'Accord de Paris et sur sa procédure de mise en oeuvre, je vous propose ces deux...

Publié le 02/06/2017 dans Gossement... par | Lire la suite...

Signature de la Convention Bilatérale Département / Région pour le développement touristique !

Signature de la Convention Bilatérale entre la Région Auvergne-Rhône-Alpes et le Département de la Haute-Savoie. Tout l’enjeu est de faire d’Auvergne-Rhône-Alpes un modèle de performance économique en matière de tourisme et d’organisation de ces acteurs. Des thématiques d’excellence constituent le cadre d’intervention privilégié de la Région afin de...

Publié le 06/04/2017 dans Annabel... par Annabel Andre Laurent | Lire la suite...

Nouvelle lecture de la convention avec la SNCF et soutien au frêt ferroviaire !

Dorénavant, notre majorité régionale estime que la Convention qui lie la région et la SNCF impose des droits mais également des devoirs à la SNCF. Nous refusons, ainsi de payer pour les trains qui sont en retard, qui ne roulent pas, qui sont en grève, ... Nous appliquons enfin, des pénalités à la SNCF afin d'exiger plus de respect, de sécurité, de ponctualité, d'information, ... pour...

Publié le 03/01/2017 dans Annabel... par Annabel Andre Laurent | Lire la suite...

Signature de la convention de partenariat tripartite entre «Syane», «Orange» et «ERDF» dans le...

Dauphiné Libéré du 12 décembre :

Publié le 11/12/2015 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

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