Last posts on conseil municipal

Oncy : Réunion du conseil municipal

2012-02-05T07:31:00+01:00

mardi 7 février 2012
à 20h30
dans la salle du conseil

Ordre du jour :
1) Contrat de délégation de service public d’eau potable : désignation d’un bureau d’étude.
2) Aménagements extérieurs salle des associations : choix de l’entreprise et signature du marché.
3) Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer les documents relatifs à l’échange de terrain entre la Commune et les Consorts MARGALEF.
4) Proposition émanant du Centre de Gestion concernant la mise en place d’une protection sociale complémentaire.
5) Changement de la chaudière au gymnase : choix de l’entreprise.
6) Information concernant le changement de la porte d’entrée de la Mairie.

Esbly - C.M. du 09/02/12: Projets de budgets VILLE et EAU

2012-02-03T17:46:33+01:00

Précédent post : Esbly : Conseil municipal du 09/02/2012, délibérations (5,6).

Esbly CM 090212 Budget Primitif VILLE 2012

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Esbly CM 090212 Budget Primitif EAU 2012

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Esbly : Conseil municipal du 09/02/2012, délibérations.

2012-02-03T12:05:00+01:00

Post précédent : Esbly : Ordre du jour du Conseil municipal du 9 février 2012 à 20h45.

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EVRY : CONSEIL MUNICIPAL

2012-02-02T18:29:00+01:00

A l'occasion du conseil municipal du 01 février 2012, Christian Pigaglio, Président du groupe communiste est intervenu dans le débat d'orientation budgétaire en prononçant la déclaration suivante :

Il est compliqué aujourd’hui de tenir un Débat d’Orientation Budgétaire, Normalement un DOB, doit être le moment ou les élus d’une collectivité discutent d’avenir et de projets.

Les effets des mesures des deux lois de finances précédentes étranglent de plus en plus toutes les collectivités et au premiers rang les communes !

On ne discute plus de construire le futur, on parle restructuration, économie, austérité…..

En effet, après La suppression de la taxe professionnelle, un manque de recettes fiscales de 8 milliards d’euros à des conséquences lourdes pour les collectivités territoriales avec une répercussion sur leurs investissements publics (70% du total annuel), et la probabilité d’un transfert du poids de la fiscalité locale sur les ménages.

La loi de finances 2011 instaurant le gel des dotations d’Etat (gel de l’enveloppe normée) a fait entrer les collectivités territoriales dans l’ère de l’austérité. Les décisions budgétaires de 2012 poursuivent cette politique en l’aggravant d’une baisse de 14,5% des dotations de compensations fiscales et d’une demande aux collectivités territoriales de 200 millions d’Euros d’économie.

Pour cette année, l’application de cette mesure se traduira par une perte financière de 350 000 € pour Evry

Alors que le désengagement massif de l’état et nous contraint à nous substituer a lui

Montée de la demande sociale en réponse à l’augmentation du chômage et de la précarité,
La gestion des mutations économiques, les reconversions et les ré industrialisations, le soutien aux victimes des restructurations, la valorisation des atouts des territoires etc…

Cette situation intervient alors que les banques ferment de plus en plus le robinet du crédit. Pour le capital il s’agit également de contraindre les collectivités territoriales à financer leurs investissements sur leurs « fonds propres » c’est-à-dire de rogner sur leurs dépenses de fonctionnement. Cela, afin de se désendetter au sens ou l’entendent à la grande satisfaction des marchés, les projets de pacte de compétitivité et de règle d’or qui demain devraient s’incarner dans un nouveau traité européen dont l’objectif est de renforcer la gouvernance financière européenne pour imposer aux Etats de se conformer au diktat de la finance.

Oui il faut faire des choix, mais entre les citoyens et les dividendes, Malgré la crise, les grandes entreprises françaises cotées devraient verser 37,3 milliards de dividendes à leurs actionnaires au titre de l’année 2011, contre 40,2 milliards pour 2010, par exemple

1 Total : 5,38 milliards

2. France Telecom-Orange : 3,71 milliards

3. Sanofi-Aventis : 3,48 milliards

Les PDG des grandes entreprises on vue leurs rémunérations progressés de 37 % (selon le cabinet ATH) ceux des petites entreprises on eux baissés de 3 %

Pour le budget 2012 : d’autres choix sont possibles !

La majorité de gauche du sénat avec les sénateurs du groupe communiste, républicain et citoyen ont ainsi voté de nouvelles recettes plus justes qui représentent 30 milliards d’€ et permettent aux collectivités de récupérer les dotations supprimées.

Une autre politique économique et sociale est possible où la justice sociale sera au cœur des habitants et non comme aujourd’hui la loi des financiers, des spéculateurs, des privilégiés dont les revenus sont en hausses constantes.

Esbly : Ordre du jour du Conseil municipal du 9 février 2012 à 20h45.

2012-02-02T12:30:00+01:00

La préparation, avec les élus, se tiendra le mardi 07/02/2012 salle Fouillot (Ouvert à tous !).

Esbly : Projet de P.V. du Conseil Municipal du 22/12/2011 amendé par les élus d'opposition et majorité

2012-01-31T12:02:00+01:00

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Les compétences du conseil municipal, du maire et des adjoints.

2011-12-28T21:08:16+01:00

Joël Clérembaux, Territorial Editions, 2011

Cote : A/C 84

4 parties : compétences du conseil municipal, les attributions du maire, les délégations aux adjoints, le maire et les adjoints officiers de police judiciaire et officers d'état civil.

Compte-rendu

2011-12-21T07:34:00+01:00

de la réunion
du conseil municipal
du 13 décembre 2011

l'intégralité du texte est ici :
http://membres.multimania.fr/oncyengage/COMPTES-RENDUS.html

Au Conseil municipal de Vouziers : gros débit au début, gros débat à la fin

2011-12-20T23:05:00+01:00

Les différents points inscrits à l'ordre du jour du conseil de ce soir ont été débattus très rapidement.

Comme habituellement, très peu de demandes d'explication ou de remarques après l'exposé du point étudié. Les votes ont tous été unanimes, et il a fallu attendre la fin de l'ordre du jour pour voir les participants et le débat s'animer.

Parmi les points inscrits, beaucoup concernaient les finances.

Une subvention a été votée pour le Noël des privés d'emploi les plus démunis (42 familles de Vouziers sont concernées).

D'autres subventions ont été attribuées aux associations sportives et à l'OMS. Des avances sur subventions ont été accordées au CCAS, aux Tourelles et au FJEP.

Il a été accordé une autorisation de payement pour les investissements 2012 (25% des sommes d'investissement de 2011, jusqu'au vote du budget)

Une provision pour créances irrécouvrables a été faite, et une admission en non-valeur actée.

Les Tarifs municipaux 2012 ont été votés, en augmentation de 2 %.

Ensuite, deux points d'urbanisme ont été étudiés

Pour créer un lotissement, une parcelle de 7,6 ha a été achetée pour 5 euros du mètre carré. Elle fait suite à la parcelle du lotissement "La Garenne" et va jusqu'au bassin d'orage de Condé.

Cette parcelle sera urbanisée après la mise en vente des terrains de la "butte Caquot", où un projet de 24 parcelles est en cours de validation (éco quartier).

Une convention a été validée, concernant les eaux pluviales et les eaux usées de la ZAC communautaire "porte de l'Argonne".

Il restait quelques points en affaires générales et de personnel.

Le principe de la dissolution du Sivom de Vouziers au 31/12/2011 a été adopté.

Une rue nouvellement crée à Blaise prendra le nom de Georges Joannides, né à Blaise en 1925 et décédé en 2009. Il pris très activement part à la Résistance de 1943 à 1945, c'est à dire qu'il s'est engagée dans cette action à 18 ans. Il a été ensuite élu conseiller municipal à Blaise pendant plus de 20ans, tout en poursuivant sa carrière de maçon. Il la terminera en tant que chef d'entreprise artisanale. Il en a profité pour former de nombreux apprentis.

"Jojo", comme l'appelaient ses amis, a également eu un engagement associatif au sein du vélo-club vouzinois (il en fut le président) et au sein de sociétés de pêche locales.

Enfin des délibérations techniques ont été prises pour modifier le tableau des effectifs, pour modifier le régime indemnitaire d'une catégorie de personnel et pour créer des emplois d'agents recruteurs.

Le Maire pouvait alors déclarer que l'ordre du jour était épuisé, et il a souhaité ajouter quelques informations sur la vie municipale.

Il a annoncé l'installation en mars d'un cordonnier rue Chanzy, il s'agit d'un artisan formé à Roman qui fabrique et répare les chaussures.

Le Maire a fait le point sur l'installation d'ORPEA à Condé. Les travaux devraient continuer à avancer rapidement, une grue géante devant prochainement être érigée pour mener à bien la suite de la construction. Il a indiqué que les chambres étaient pré-vendues à des investisseurs. Elles seraient louées entre 2000 et 2200 € aux futurs résidents, le prix de journée étant augmenté de la prestation dépendance versée par le département, ainsi que des frais médicaux relevant du régime de Sécurité Sociale de chaque personne hébergée.

Françoise Cappelle insista sur le fait que ce type de gestionnaire a pour objectif principal la rentabilité financière, et elle rappela que les bénéficiaires de l'aide sociale ne seraient pas admis dans l'établissement.

Le maire pris la parole pour confirmer qu'il s'est battu pour conserver les 185 lits publics, et pour affirmer que si ORPEA ne s'était pas installé à Vouziers, les emplois auraient été créés ailleurs.

Frédéric Courvoisier-Clément a insisté sur l'importance de maintenir l'offre des 185 lits de l'EHPAD public.

Une question de Yann Dugart sur la situation de l'entreprise Copel a déclenché un autre débat.

Le Maire a rappelé ses positions déjà exprimées dans la presse et à la communauté de communes. Pour lui c'est un faux problème, puisqu'il a rencontré plusieurs fois M Petitjean le responsable de l'entreprise. Celui-ci ne voulant pas aller sur les terrains de la zone communautaires (trop chers ?), le Maire lui a proposé un terrain près de la nouvelle caserne des pompiers. Cette offre à un prix très bas (3 € du mètre carré) avait été confirmée 8 jours avant la parution de l'article de presse qui mettait en cause l'action municipale dans cette affaire.

Pour le Maire, la réaction de M Petitjean est liée également à la réunion organisée par la Région à Nocturnia pour les chefs d'entreprises. Le responsable de Copel n'y a pas été invité, mais le Maire a déclaré qu'il n'avait lui-même été informé de cette réunion que la veille. Il a redit qu'il cherchait toujours une solution pour les entrepreneurs qui veulent s'installer à Vouziers et que ceci avait été valable pour l'entreprise Copel et le reste toujours.

Ce débat clos, il restait aux présents à boire un verre pour cette dernière séance de l'année.

PUTEAUX. LETTRE AU JOURNAL LE PARISIEN.

2011-12-19T10:31:00+01:00

Annie Keszey, colistière de la liste de Christophe Grébert aux élections municipales de 2008,

A Madame La Directrice de la publication du journal Le Parisien. Lettre RAR.

Objet : les articles de Valérie Mahaut, dans le Parisien du 16/12/2012 : « Puteaux. L’opposante risque d’être expulsée de son HLM » et dans le Parisien du 17/12/2012 : « Les élus se donnent en spectacle au conseil ».

Madame La Directrice,

Ces articles de votre journal ne sont-ils pas partisans ? Vous en jugerez.

Il est écrit, dans le premier article : « Nicole Berlemont en convient elle-même : bénéficier d’un logement social de 5 pièces de 100 m2 pour elle seule n’est pas tout à fait normal ». Valérie Mahaut n’intervient pas. Or, cette situation est tout à fait anormale selon la loi qui autorise l’expulsion, en particulier, quand le locataire dispose de deux pièces ou plus au-dessus du nombre de pièces auquel il a droit en logement social. Nicole Berlemont est seule dans un logement de 5 pièces, elle a moins de 65 ans et n’abrite pas de personne handicapée. Sa demande d’expulsion pour ce motif serait légale. A Puteaux, des familles avec enfants, attendent un logement social en vivant ensemble dans des pièces uniques de taudis. L’expulsion doit être préparée selon des délais et des procédures définis par la loi. En particulier, un logement plus petit, conforme au droit, doit être proposé au locataire titré ! Ce que Valérie Mahaut ne dit pas, dans son second article, c’est que la procédure d’expulsion s’appuie sur le fait que Nicole Berlemont n’a pas de contrat de location pour son logement social. Nicole Berlemont reconnaît avoir reçu plusieurs lettres recommandées de Mme Ceccaldi- Raynaud, maire de Puteaux et responsable de l’attribution des HLM, mais n’avoir pas voulu y donner suite pour des raisons très graves qu’elle exposerait éventuellement, en justice. Lors du conseil du 17/12, le maire a précisé avoir proposé un « 3 pièces » à Nicole Berlemont. Le maire applique le droit.

Nicole Berlemont est, en effet, une opposante au maire: elle reste fidèle à l’ancien maire, Monsieur Ceccaldi-Raynaud. Or la haine violente entre l’ancien maire et sa fille, maire actuel, s’étale publiquement, indécemment. C’est Nicole Berlemont, entre les deux tours de l’élection municipale de 2008, qui a tenté d’organiser la fusion entre deux listes d’opposition : celle de Christophe Grébert dont elle était colistière et celle de Monsieur Ceccaldi- Raynaud opposé à la liste de sa fille. Christophe Grébert, pour gagner le pouvoir, ne s’est guère préoccupé, à ce moment-là, de « clientélisme » ou des dérives du système « Ceccaldi », qu’il a voulu partager. Si l’on ajoute que Sylvie Cancelloni, acolyte de Christophe Grébert, fut une conseillère municipale de Monsieur Ceccaldi-Raynaud, l’on doute, de leur part, d’un combat aux mains pures. Christophe Grébert fait, déjà, lui-même, du clientélisme alors qu’il n’est que dans une opposition politique. Il a œuvré pour que son ami, de Nanterre, devienne tête d’une liste lors des élections pour la présidence de la section MoDem de Puteaux alors que les textes internes au MoDem l’interdisaient. Il a donc fourni une fausse adresse à son ami, celle de Sylvie Cancelloni, pour le domicilier à Puteaux. Cette liste a perdu. La vengeance de leur clan, politiquement équivoque, est décrite sur le site : www.puteauxdemocrate.fr

Christophe Grébert vient de dénoncer, sur son blog, des bénéficiaires, putéoliens privilégiés, de logements sociaux. Bien que journaliste, il n’a la rigueur requise ni dans ses textes, ni dans ses comportements. Dans l’un de ses textes, il dénonce les conseillers municipaux de la majorité bénéficiant de logements sociaux et donne leur adresse et leur patrimoine mais mélange les ayants- droit confirmés et les éventuels « profiteurs ». Dans un autre texte, il se présente comme la victime d’une agression, son procédé préféré, lors d’une enquête sur un immeuble social, mais occulte son comportement provocateur qui induit les événements qu’il dénonce, le statut de victime étant son moteur politique. Votre journaliste parle d’un « accueil glacial » de la part du couple visité par Christophe Grébert et Sylvie Cancelloni, dans son domicile privé, sans autorisation…Qu’aurait-elle fait ?

Christophe Grébert souhaite la présence d’un conseiller municipal de l’opposition dans la commission d’attribution des HLM, mais dans son groupe Alternance, de 3 conseillers, Bruno Lelièvre, des Verts, n’a pas assisté aux conseils municipaux depuis plusieurs mois et n’a pas plus assisté aux commissions d’appels d’offres. Sylvie Cancelloni, du MoDem, brille par ses nombreuses absences au CCAS. Christophe Grébert s’agite, irrite, brame, dans l’irrespect total des groupes au sein desquels il intervient, mais n’obtient rien pour les citoyens. Au conseil municipal d’hier soir, Bruno Lelièvre, exceptionnellement présent, a sorti son appareil photo pour provoquer le règlement, qui l’interdit. Le maire, excédé, (et c’est la recherche permanente du groupe alternance), mais avec maîtrise, a demandé l’intervention du service d’ordre…Le groupe Alternance, provocateur, se « plaindra- réjouira », une fois de plus, d’être victime du Maire! Valérie Mahaut accepte tout ce que dit Christophe Grébert et réfute tout ce que dit le maire. Est-ce une journaliste ou une militante du MoDem ? La pauvre réalité, regrettable et lassante, des conseils municipaux de Puteaux est cependant plus « nuancée ». Mme Le Maire devrait aussi discipliner les conseillers de la majorité.

L’opposante, de la liste de Christophe Grébert, bénéficiaire sans droit d’un logement HLM, n’est convoquée devant la justice, pour l’instant, que parce qu’elle n’a pas de contrat de location. Votre journaliste noie la réalité dans le spectacle du conseil, à tort. Son second article est un « embrouillamini » peu utile, incomplet quant au fond et partial.

Oui, il faut OUVRIR, partout, les commissions d’attribution des HLM mais à des personnalités ou à des organismes de la société civile (et surtout pas à des oppositions de potaches, type Alternance). Laisser encore cette fonction majeure pour la justice sociale, à une personne effectivement seule, relève des dictatures. Quant à Nicole Berlemont, la décision de justice pourrait la rendre triste, aussi triste que ceux qui attendent désespérément un logement social: la mairie de Puteaux, trop riche, devrait construire davantage de logements sociaux,(même si elle a le pourcentage requis, devenu insuffisant), avant un conservatoire de musique.

L’opposition aurait-elle approuvé, étrangement, la construction de ce nouveau conservatoire ?

Merci. Annie Keszey.

Puteaux : lettre au journal Le Parisien

2011-12-19T10:25:00+01:00

Annie Keszey, colistière de la liste de Christophe Grébert aux élections municipales de 2008,

A Madame La Directrice de la publication du journal Le Parisien. Lettre RAR.

Objet : les articles de Valérie Mahaut, dans le Parisien du 16/12/2012 : « Puteaux. L’opposante risque d’être expulsée de son HLM » et dans le Parisien du 17/12/2012 : « Les élus se donnent en spectacle au conseil ».

Madame La Directrice,

Ces articles de votre journal ne sont-ils pas partisans ? Vous en jugerez.

L’opposition aurait-elle approuvé, étrangement, la construction de ce nouveau conservatoire ?

Merci.

Annie Keszey.

Amnésie municipale généralisée

2011-12-16T18:40:53+01:00

Faut t-il sérieusement s’inquiéter de l’état de santé de nos élu-e-s brestois ? Monsieur Prunier, fort de sa verve populaire bien connue, a évoqué lors du dernier conseil municipal (14 décembre 2011) l’amnésie de son ex camarade sarkozyste Fortuné Pellicano désormais fervent supporter de l’édile socialiste François Cuillandre. Il est à craindre hélas que cette pathologie a contaminé l’ensemble des membres de la municipalité. A commencer par Monsieur Prunier lui-même qui semble ne plus se souvenir des délibérations qu’il valide, voir à perdre de vue le suivi des dossiers brestois et communautaires. Fervent prescripteur de la société de la surveillance généralisée, Laurent Prunier en est toujours à réclamer de la vidéo surveillance dans les rues brestoises. Ne saurait t-il pas que son vœu sécuritaire va être bientôt exaucé par la gauche plurielle avec l’arrivée à Brest du futur tramway ? Même pas la peine d’écrire une lettre au Père Noël. Certes, BMO et le Vert Michel Joanny, élu chargé des transports, sont assez timorés pour communiquer franchement sur le sujet. Tout juste, l’évocation des 78 caméras “d’aide à l’exploitation” déployées aux arrêts et à l’intérieur du futur tramway apparaît enfin dans le dernier numéro de novembre du magazine “Au fil du tram”. De la "sécurité passive" (sic) pour reprendre la novlangue de la SEMTRAM. Big Brother 24h sur 24 à la mode brestoise. Interrogée lors des dernières cantonales sur ce projet de vidéo surveillance liée au projet tramway, la candidate Marif Loussouarn, ex-élue Verte aux transports de BMO, souffrant sûrement elle aussi de troubles de mémoire, préféra hélas éviter d'évoquer le dossier lors de sa campagne électorale.

En réponse aux invectives de Laurent Prunier lors de ce conseil municipal de décembre, Monsieur Joanny aurait pu en profiter pour mettre la droite brestoise de son côté en évoquant aussi brièvement que possible la prochaine mise en place de la carte à puce sans contact KorriGo qui permettra de tracer les déplacements des usagers des transports en commun brestois, complétant ainsi ce dispositif de surveillance. Cela lui aurait sûrement permis d'apporter de la douceur lors de son échange avec le chef de file de la droite brestoise au sujet la relation contre nature entre la Ville de Brest et la société Endémol. Au cœur de la polémique, toujours le soutien financier de BMO à l'organisation à Brest du concours rétrograde "Miss France". Soutien financier qu'on se le dise bien réel si on se réfère au texte de la délibération du Bureau de Communauté du 23 septembre 2011 relative au partenariat entre BMO et la société Miss France. Délibération bien évidement votée par Laurent Prunier dans laquelle on peut lire clairement que "...BMO s'engage à offrir un accueil à la société Miss France et aux candidates à l'élection pendant les 17 jours qui précèdent l'événement et apportera son concours financier à hauteur de 196 000 euros HT, soit 234 416 euros TTC". Mention contredisant la ferme dénégation du maire François Cuillandre évoquée en conseil municipal. On ne le répétera jamais assez, une vérité répétée vingt fois vaut plus qu'un gros mensonge fut t-il affirmé de concert par l'UMP et le PS.

Amnésie, amnésie, amnésie... à trop la pratiquer, à la longue la démarche devient vite douteuse et ne sert pas la crédibilité politique de ceux qui en abusent.

- Laurent Prunier (UMP) : « La femme objet, les défilés dégradants pour les femmes, nous, on s’en fiche ! »
par Anthony Auffret

A voir :

- "RFID, la police totale" - Le film
Un film de 28 mn contre la tyrannie technologique et la société de contrainte

Esbly : Conseil Municipal du 22/12/11, délibérations et Débat Orientation Budgétaire 2012.

2011-12-16T14:46:55+01:00

Précédent post : Ordre du jour du CM du 22/11/12

Préparation du Conseil avec les élus d'opposition le samedi 17/12/11 de 10 à 12H salle annexe Mairie

CM 22/12/11 Délibérations

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Présentation D.O.B. 2012

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Esbly : Ordre du jour du Conseil Municipal du 22/12/2011

2011-12-15T12:37:47+01:00

Oncy : Réunion du conseil municipal

2011-12-12T07:29:00+01:00

mardi 13 décembre 2011
à 20h30
dans la salle du conseil

ORDRE DU JOUR

1) Avenant au contrat de gestion déléguée par affermage du service public d’eau potable.
2) Rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif.
3) Délibération portant sur la création d’un emploi d’Adjoint Technique Territorial de 2ème classe, à compter du 1er janvier 2012, suite à une demande d’annualisation du temps de travail.
4) Décision modificative n° 2 :
- remplacement de la chaudière du gymnase,
- remplacement de la porte d’entrée de la Mairie,
- dépassement de crédits.
5) Demande d’affiliation volontaire auprès du Centre de Gestion émanant de la Caisse des Ecoles de Corbeil-Essonnes.
6) Acquisition et mise en place d’un défibrillateur.
7) Proposition émanant du Centre de Gestion : d’adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs et de l’état Civil.
8) Modification d’un Délégué Titulaire au Parc Naturel Régional.
9) Informations

UN CONSEIL MUNICIPAL DE VANVES : GUERRE DE RELIGIONS LARVEE ENTRE ELUS !

2011-12-10T06:00:00+01:00

24 délibérations étaient inscrites à l’ordre du jour du Conseil Municipal de Mercredi dernier. Très peu ont fait l’objet d’un vote différent – 5 quand même - mais beaucoup ont suscité interventions et débats dont bien sûr la convention de financement avec l’ACCIV qui a suscité débat.

Rappelons les faits : l’ACCIV et la ville de Vanves ont signé un contrat de prêt à usage afin de permettre à cette association de disposer de locaux situés square Etienne Jarrousse dans les anciens bâtiments de la Cuisine Centrale pour développer ses activités et animer des actions culturelles en direction de l’ensemble des vanvéens. La ville a souhaité participer financiérement au programme de travaux grâce à une subvention dont le versement est determinée par cette convention : participation de la ville à 40% des travaux (286 400€) dont le coût total se monte à 716 000€. En contrepartie, l’ACCIV s’engage à participer à un programme d’accueil du public vanvéen dans ses locaux en organisant rencontres, expositions, conférences « en rapport avec l’histoire du peuple juif, la connaissance des traditioons artistiques et culturelles juives, la mémoire de la Shoah »

Claire Papy (EELV) a ouvert les débats en constatant comme d’autres intervenants que « les musulmans ont dans la salle Orillard, un local qui est toujours payant et précaire » et que « les avantages accordés à la communauté israëlite sont considérables : déclassement du domaine public et contrat de prêt à usage, mise à disposition gratuite de locaux rue Diderot pendant les travaux, participation de 40% au montant des travaux de 716 000 € ». Et elle a émit deux vœux : « Que la manière dont l'Etat d'Israël sera présentée (dans la salle d’exposition), intégre les apports récents des historiens Israéliens, et qu'elle soit plus respectueuse de la mémoire des Palestiniens, des chrétiens et des musulmans que la brochure présentant l'Etat d'Israël qui se trouve actuellement sur le présentoir de l'Espace Giner. Ces trois mots n'y figurent même pas. Et que la situation des musulmans de Vanves s'améliore avec l'aide de la Mairie ».

Lucile Schmid (EELV) considére que « dans la société, le respect de l’égalité des traitements des religiens est une garantie du « vivre ensemble » dans une ville » tout en demandant que « soit mis en place une compensation ». Tout commer Jean Cyril Le Goff (PS) qui a demandé « une égalité de traitement entre les associations culturelles et cultuelles ». Fabian Estellano (PS) a salué certains points de la convention - travailler sur la culture, à une meilleure compréhension entre religions – tout en réclamant « une reconnaissance de l’action « Vivre Ensemble » qui construit beaucup de choses dans la ville » et en posant la question du local pour les musulmans afin de leur éviter les désagréments des déménagements impliqués par l’installation d’un bureau de vote dans cette salle qu’il a jugée mal enttretenue. Ce qui n’a pas plût au maire qui a répliqué « qu’elle est entretenue et qu’elle fonctionne correctement ». Il s’est surtout réjouit que l’on soit arrivé à cette solution après beaucoup de temps. Quant à Françoise Saimpert, elle a noté que musulmans et juifs étaient côté à côté sur le plateau pour le Téléthon Samedi dernier.

UN CONSEIL MUNICIPAL DE VANVES TECHNIQUE POUR LE DERNIER DE L’ANNEE : IL A ETE BEAUCOUP QUESTIONS DE COMPETENCES

2011-12-09T06:00:00+01:00

Deux événements politiques ont marqués le conseil municipal de Mercredi soir : Tout d’abord tout le monde parlait du dernier numéro de Vanves Infos à cause des deux tribunes NC et UMP dans la page « Tribune alors que jusqu’à présent la tribune de la majorité municipale était commune. Ensuite l’installation de Valérie Mathey qui remplace Guy Janvier qui était présent dans la tribune du public avec quelques militants socialistes. « Je tenais à remercier Guy pour son courage politique et le choix qu’il a fait de se désister en ma faveur. Le groupe PS et les socialistes de Vanves ont accepté cette investiture ! » a-t-elle déclaré après des mots de bienvenue de Bernard Gauducheau (NC) qui constatait que "cette investiture tombait bien" puisqu’un pot était organisé à la fin de ce dernier conseil municipal de l’année, comme c’est l’habitude.

24 délibérations étaient inscrites à l’ordre du jour, d’ordre très technique qui ont suscité des débats sereins, et peu de votes différents (5). L’attribution d’un fonds de concours de 237 000 € de la ville de Vanves à GPSO pour l’opération de conception du conservatoire (dont le coût des travaux se monte à 1,3 M€) a suscité des questions de l’opposition : « Pourquoi alors que « l’agglo » paie tout ? ». Le maire a expliqué qu’il s’agit d’une opération comptable remontant à l’OPAH du Centre Ancien, cette somme devant être déductible du fonds de compensation. « On a refusé de déduire cette somme et demandé à l’interco de l’affecter à une opération commune Vanves-GPSO : le conservatoire » a-t-il indiqué. « Y a-t-il d’autres poussières, d’autres scories de ce type » a demandé P. Toulouse (EELV). « Non sauf surprises ! » a répondu B.Gauducheau (NC). JC Le Goff (PS) s’est interrogé sur la manière de faire en demandant « s’il n’y a pas une façon plus claire d’agir »

D’ailleurs GPSO a suscité quelques questions : Tout d’abord sur la convention pour l’entretien des espaces verts non transférés. « J’espére qu’ils seront mieux entretenu après cela » a déclaré Claudine Charfe (PC) en demandant si la mairie a recruté deux agents supplémentaires ? - « C’est à GPSO de le faire, pas à nous ! Si vous vous sentez une vocation de jardinier, n’hésitez pas car c’est difficile à en trouver actuellement » a répliqué le maire. P.Toulouse (EELV) s’est inquiété des effets secondaires des transferts de compétence à GPSO – une société aurait été retenue pour lutter contre les abeilles, « non validé par la ville » selon le maire - de l’action de l’association Espaces sur le talus SNCF. « La convention a été reconduite avec cette association » a répondu le Maire. « On espére que sur le Plateau, le laissez-aller sur de petits massifs et espaces verts soient corrigés » a demandé JC Le Goff (PS). « On est perfectible. Les difficultéde la ville, GPSO les a retrouvé…et surtout pour recruter des gens compétents »

Ensuite sur la constitution de deux groupements de commandes entre GPSO et Vanves pour la passation de marchés, l’un concerrnant les vérifications périodiques réglementaires sur les ouvrages, installations, équipements techniques et bâtiments, l’autre concernant des prestations sur des espaces pubblics « sur lesquels chaque membre du groupement exerce ses compétences » « afin « de réaliser des économies d’échelles ». L’opposition, par les voix de P.Toulouse et L.Schmid s’est inquiétée là aussi du transfert de compétence au dépens de la ville. « La commission d’appels d’offres dans chaque cas, est composée d’élus de chaque ville. La commune reste souverainne dans ses choix. On profite d’une mutualisation des moyens. Mais pour faire une agglo, il faut bien ransférer des compétences. Il y a des différernces de niveau. On n’a pas tant transféré que cela. De toute façon, ce qui préoccupe les habitants, c’est que le travail soit fait et pas trop théoriser » a répondu le maire en donnant l’exemple de la propreté

A SUIVRE….

Internet: du nouveau dans la blogosphère démocrate d'Issy-les-Moulineaux

2011-12-06T05:30:00+01:00

Le Mouvement Démocrate souhaite la bienvenue au nouveau blog de Fabienne Gambiez, conseillère municipale MoDem à Issy-les-Moulineaux. Membre du groupe Issy&Demain, en charge notamment de l'architecture et du patrimoine, Fabienne est également très présente dans d'autres domaines comme l'urbanisme. Elle participe activement aux enquêtes publiques, qui sont nombreuses en ce moment.

Vous retrouverez son blog à l'adresse suivante: http://fabiennegambiez.lesdemocrates.fr

Nous souhaitons plein de succès à son blog à travers lequel vous pourrez la contacter.

Taxe d'habitation : les Mauritiens et les Charentonnais passent à la caisse !

2011-12-02T21:13:00+01:00

Alors que l'équipe de la majorité municipale s'échine à démontrer que l'administration est fautive dans l'affaire de la Taxe d'Habitation 2011 (Saint-Maurice Infos de novembre), Le Parisien du 2 décembre n'est pas aussi prompt à désigner les fonctionnaires comme (seuls) responsables, comme les maires respectifs des deux communes le crient haut et fort...

Encore une fois (et ce n'est pas coutume), le groupe Innover & Construire au Centre et sa Présidente Nicole MARTIN, sont à l'origine de l'annonce du calamiteux et pitoyable cafouillage qui semble exister au sein des assemblées locales des Communes de Saint-Maurice et de Charenton-le-Pont.

La diffusion du PARISIEN édition Val de Marne ayant été perturbée aujourd'hui, voici l'intégralité du texte paru sur le site du quotidien, écrit par la journaliste Corinne NEVES :

"Près de 31 000 foyers fiscaux de Saint-Maurice et Charenton-le-Pont ont payé cette année entre 50 et 60 € d’impôt supplémentaire sur leur taxe d’habitation. Une erreur due à un oubli des élus de la communauté de communes et à un problème technique.
Dans les villes concernées, si certains contribuables ne se sont aperçus de rien et que d’autres disent simplement avoir payé plus que l’an dernier, il en est tout de même qui font bien leur compte et qui sont en colère.

« C’est insensé qu’il y est tant de négligences dans ces moments de tension financière », explose Nicole Martin, présidente du groupe d’opposition Innover et Construire au centre à Saint-Maurice. « Christian Cambon (NDLR : vice-président de la communauté de communes et sénateur-maire, UMP, de Saint-Maurice) est responsable de cet accident de négligence, comme son collègue Jean-Marie Brétillon (président de la communauté de communes et maire, UMP, de Charenton). Les contribuables n’ont pas à être pénalisés. »
Comment est-ce arrivé? L’action a lieu en deux temps. 1. Lors du conseil de l’intercommunalité du 11 octobre 2010 (pour voter la taxe d’habitation de 2011), Charenton décide de s’aligner sur Saint-Maurice et donc d’ajuster son taux d’abattement pour personnes à charge de 20 à 25%. La décision est votée à l’unanimité. Mais cette délibération adressée par télétransmission (à travers Internet) aux services du préfet « n’a pas été appliquée par la Direction départementale des finances publiques (DDFP) qui en ignorait l’existence », assurent en chœur les présidents et vice-président de la communauté de communes. 2. Parallèlement, Saint-Maurice et Charenton appliquent depuis plusieurs années un abattement général à la base de 15%. Lors du même conseil intercommunal, les élus « oublient » de revoter cet abattement, pensant qu’il était automatiquement reconduit. La DDFP a donc considéré que le conseil y avait renoncé.
Quelles sont les conséquences? Les erreurs n’ont pu être constatées qu’à réception des avis d’imposition, soit en octobre dernier. Près de 23000 foyers fiscaux à Charenton et 8000 à Saint-Maurice ont payé environ 50 à 60 € de plus sur leur taxe d’habitation. Cette erreur rapporte entre 1,5 et 1,8 M€ au centre des impôts.
Quelle solution pour les contribuables? « Il n’y en a aucune », déplore Jean-Marie Brétillon qui, avec le vice-président de l’intercommunalité, s’est rapproché du préfet et des services des impôts.
Et l’an prochain? La commission de finances précédant le conseil de la communauté de communes du 5 décembre a décidé la rectification de la délibération du 11 octobre 2010. Avec l’accord du préfet et de la DDFP, le conseil de la communauté de communes va pouvoir régulariser les taux pour la prochaine feuille d’impôts 2012. Les 15% et 25% d’abattement retrouveront leur place."

En définitive, les contribuables ne reverront pas leurs "étrennes" pour 2011 et quoiqu'en disent les Maires.

Mais alors, ils ont encore la possibilité, si leur négligence s'avère, de proposer trois solutions : démissionner, baisser le taux d'imposition communal... ou bien faire en sorte que les indemnités et celles de leurs adjoints respectifs ne leurs soient plus versées à concurrence de la somme "accidentellement" prélevée aux contribuables des deux Communes.

Décidemment, entre certains élus qui traînent les pieds à venir assister aux Commissions et aux Conseils Municipaux et cette "affaire de la Taxe d'habitation" qui tombe bien mal, Saint-Maurice et Charenton-le-Pont aspireraient à changer d'ère lors de futures élections... L'usure du pouvoir, comme la crise, gagne aussi du terrain !

Esbly : planning Conseil Municipal 1er semestre 2012, dates élections.

2011-12-02T18:38:11+01:00

Esbly : Projet de procès-verbal du conseil municipal du 17/11/11

2011-12-02T11:45:00+01:00

Précédent post :ESBLY : Ordre du jour et délibérations du conseil municipal du 17 novembre 2011.

Ce P.V. est un projet amendé (en bleu) par les élus de l'opposition municipale.

Publiez sur Calaméo ou explorez la bibliothèque.

AU THEATRE CE SOIR.

2011-12-01T06:52:00+01:00

Ce soir, jeudi 01 décembre 2011, en la mairie de Senlis, se tiendra le dernier conseil municipal de l'année.

Le spectacle est gratuit mais le nombre de places est limité.

Sujet: comédie dramatique.

Mise en scène: Pascale LOISELEUR.

Décor: Salle d'Honneur de mairie de Senlis.

Les forces de l'ordre seront-elles présentes ce soir comme invité surprise. That is the question?.

Bernard MOULY, ancien conseiller municipal de Senlis, Centriste.

Vouziers : un conseil sans remous, sauf pour la piscine.

2011-11-30T22:20:00+01:00

On commence par en prendre l'habitude, la quasi totalité des délibérations a été votée à l'unanimité par le conseil municipal.

Il faut également constater que ces votes sont acquis sans débat, ou avec un minimum d'interventions après la présentation du dossier.

On peut interpréter ceci sous plusieurs angles :

Une version optimiste serait que la préparation en amont ( commission, bureau municipal,...) se passe de manière très satisfaisante.

Une version pessimiste serait que tout est verrouillé et que les non dits alimentent des débats officieux.

Une version politique serait que l'opposition ne maîtrise pas les dossiers et n'a rien à proposer.

Une version pragmatique serait qu'il faisait froid dans la salle du conseil en cette soirée, et que plus vite fini, plus vite au chaud.

A vous de faire votre choix, d'ajouter d'autres explications, ou de mixer des éléments des versions.

Il n'aura fallu même pas 90 minutes pour venir à bout de l'ordre du jour qui comportait dix points après le retraits de deux affaires pour lesquelles il est prévu de revenir au prochain conseil de décembre.

Dans le domaine financier, sept points avaient été étudiés en commission des finances et devaient être approuvés par le conseil.

En premier, une taxe locale d'aménagement a été mise en place. Elle doit permettre le financement des équipements publics nécessités par l'urbanisation. Le taux de 3 % a été retenu, et s'appliquera donc en cas de création de surface immobilière.

En deuxième point , une décision budgétaire modificative a été prise, de nature technique (intégration de voiries).

Il a donc fallu attendre le troisième point pour voir un minimum d'animation dans cette réunion, petite vague vite retombée. La convention ville 2c2a et club nautique avait partagé les membres de la commission des finances en deux (3 pour 3 contre)

Cette convention, outre certains points techniques concernant la mise à disposition de la piscine, contient un article tout à fait nouveau : le club devra assurer à partir de la saison 2011/2012 une participation financière. Elle se montera à 10.000 € à terme, partant de 2500 € la première année et augmentant de cette même somme tous les ans pendant les 3 ans suivants.

Madame Petitjean a fait remarquer que ce montant n'était pas tenable à terme pour le club, sauf à augmenter considérablement ses cotisations.

Françoise Cappelle a souligné que le président du club nautique et la 2c2a avaient signé, et que sans approbation de la convention par la ville, le club ne pourrait plus utiliser la piscine.

Le maire a indiqué que ce vote revenait sur le principe de gratuité des installations sportives pour les clubs de Vouziers, et la question pouvait aussi se poser pour les gymnases.

Il a été dit que la ville ne pourrait compenser cette charge par une augmentation de sa subvention au club, mais qu'il pouvait se tourner vers la 2c2a. (remarque : on voit mal celle-ci compenser une recette qu'elle juge indispensable à son budget).

Le vote intervenait alors avec 3 votes "contre" et 2 abstentions.

Le point suivant concernait le Contrat Enfance Jeunesse signé avec la CAF. Il va permettre le financement d'actions nouvelles dans ce domaine, dont la Halte-garderie en construction rue de l'Agriculture. Le vote positif a été unanime comme pour tous les autres points suivants.

Il s'agissait de tarifs de lots pour le Curieux Vouzinois, du dossier de subvention de la "vierge aux tresses", qui doit subir une restauration et des prix pour le concours des maisons fleuries.

Un gros point suivait, concernant l'eau. Un avenant a été voté au contrat d'affermage avec Veolia.

Etant donnée la nécessité de supprimer les 240 branchements en plomb qui existent encore sur la commune, et l'impossibilité pour la collectivité de s'en charger, ce sera Veolia qui prendra à son compte ces travaux. En contre partie, le contrat est prolongé jusqu'en décembre 2020 et le prix de l'eau augmentera pour amortir cet investissement (soit 288.000 € HT ).

Ensuite, la maison qui se situe à l'entrée des services techniques a été vendue pour 115.000 €.

En dernier point, un coordinateur a été désigné en vue du prochain recensement.

Question orale du Groupe au CM du 15/11/11

2011-11-27T12:39:24+01:00

Question orale présentée par le Groupe Innover & Construire au Centre au Conseil du 15 novembre 2011

Monsieur le Maire,

Voici presque deux ans, le Groupe Innover & Construire au Centre dénonçait les grilles inéquitables, surannées, reconduites d’années en années sans aucun autre effort que d’appliquer des coefficients relatifs à l’augmentation du coût de la vie, utilisés pour le calcul des contributions respectives de la Ville d’une part, et des familles selon leurs ressources d’autre part, aux repas des enfants dans les cantines scolaires, aux activités sportives et de loisirs.

Nous avions compris que vous nous aviez entendus, et avions salué votre promesse de revoir ce sujet en nous associant à cette réflexion.

Le Groupe Innover & Construire au Centre a rappelé cette question à l’occasion de plusieurs Conseils Municipaux.

Votre réponse s’est résumée à une étude statistique sommaire, assortie de diverses simulations inspirées de la base de calcul actuelle. Ces simulations n’apportent aucune solution véritablement équitable. Cette question a certes été abordée une fois, suivie d’une seule, unique et très courte évocation à la toute fin d’une séance de la Commission des affaires scolaires, périscolaires de la Jeunesse et des Jumelages.

Depuis, ce sujet n’a jamais été inscrit à aucun ordre du jour de la Commission et n’a reçu aucune réponse concrète. Votre attitude de pure circonstance ne saurait nous satisfaire à l’approche de l’année 2012 et de l’élaboration du prochain budget.

Comme annoncé, nous avons de notre côté travaillé sur un projet équitable, que nous sommes prêts à proposer.

Monsieur le Maire, le temps étant désormais compté, avez-vous enfin l’intention d’accéder favorablement à la requête du Groupe Innover & Construire au Centre ?

Nicole MARTIN, Présidente du Groupe

AU CONSEIL MUNICIPAL DE VANVES : DES TAXES ET DES ACTUALISATIONS EN SERIE

2011-11-15T06:00:00+01:00

20 questions étaient inscrites à l’ordre du jour du Conseil Municipal de Mercredi dernier, qui a été l’occasion, en autres, d’apprendre que Julien Gazel est désormais chargé du Développement Durable après avoir mené à bien le dossier de la révision du PLU. Il a été beaucoup question de tarifs, de taxes etc… avant 3 questions orales sur l’agenda 21 de Claire Papy (EELV), sur le devenir de l’antenne CPAM 92 de Vanves de Claudiner Charfe (PC) et sur l’audit réalisé sur le foyer logement Danton par Jean Cyril Le Goff (PS).

TSVETASIA : La Commission permanente du Conseil Général des Hauts de Seine a attribuée76 669 € à la Commune de Vanves pour la réhabilitation du pavillon Tsvetaëva, situé dans le parc Frédéric Pic, en vue de sa transformation en salle à vocation culturelle.

TAXE DE SEJOUR : Elle se monte à 1,50 € par persone et nuitée pour les hôtels de tourisme et résidence de tourisme 4 Etoiles, 1 € pour les 3 étoiles, 0,90 € pour les 2 étoiles, 0,75 € pour les 1 étoile, 0,40 € pour les non classées. Claudine Charfe (PC) s’est étonné que l’on pu faire payer la taxe de séjour à un vanvéen qui avait été hébergé dans un hôtel après l’incendie de son appartement, et a demandé si c’était le cas dans les résidences étudiantes. Il lui a été précisé que la taxe de séjour n’est pas redevable par les résidences étudiantes même si ces studios peuvent être loués à d’autres personnes.

TAXE D’AMENAGEMENT : Le Conseil municipal a décidé de fixer à 5% le taux de la part communal de la taxe d’aménagement insutitué par la loi de Finances rectificative 2010, qui a un champ d’application plus étendu. Si la TLE (Taxe Locale d’Equipement) concernait des opérations de constructions, reconstructions et extensions de bâtiments, celle-ci s’étend aux installations et aménagements de toute nature. Elle pourrait rapporter entre 70 000 et 100 000€ à la ville de Vanves selon les opérations.

TAXES FUNERAIRES : A l’occasion de la revalorisation des tarifs des concessions et des taxes funéraires de 4% dont s’est étonné l’opposition municiale, Jacques Landois a indiqué que « Vanves est lecimetière lemoins cher avec Malakoff (du département ) »

CCAS : Comme chaque année, le Conseil municipal a voté un accompte sur l’exercice 2012 à hauteur de 226 955€ au CCAS pour lui permettre de faire face à ses premières dépenses. « Jamais à Vanves, quelqu’un n’a été laissé sur le bord du chemin. Vous ne trouverez pas à Vanvezs quelqu’uun à qui on a refusé une aide d’urgence » a indiqué Isabelle Debré

CLASSEMENT : 3 routes départementales ont été municipalisée à la demande du Conseil Général des Hauts de Seine : La rue de la République (RD 50A), l’axe avenue Pasteur-Avenue Marcel Martinie et avenue Jacques Jézequel (RD61A) et la rue Jean Bleuzen (RD 130). Ce classement devrait permettre à la ville de mettre en œuvre des projets qualitatifs en adéquation avec son aménagement urbain (Zones 30, secteur piétonnier …) et surtout de mener des travaux de remise à neuf qui seront financés par le département grâce à une compensation financière à hauteur de 801 427€ pour la RD 50A, de 1 00 122 € pour la RD 61A, et de 124 954€ pour la RD 130. Sachant que les travaux seront réalisés par GPSO.

ECOLES PRIVEES : 5 jeunes vanvéens poursuivent leurs études dans une école privée à Issy (Sainte Clothilde), à Boulogne (Saint Joseph) et à Meudon (La Source) pour laquelle Vanves verse une suubvention de fonctionnement de 152,44 € pour la première (2 éléves), 76,22 € pour la seconde (1 éléve) et 228,66 € pour la troisiéme (3 éléves). 3 élus socialistes se sont abstenus pour les deux premières avec l’élue communiste, 1 seul pour la troisiéme. Allez savoir pourquoi ?

LA FECLAZ : « On fixe des tarifs qui ne servent à rien ! 455 € pour une semaine hors transports. Et pour dormir dans des dortoirs. Cela n’attirera personne ! » s’est exclamé Jean Cyril Le Goff (PS) à propros de l’actualisation des tarifs du chalet de la Féclaz pour toute autre personne que les enfants, en regardant les offres concurrentielles et en faisant remarquer que les tarifs sont plus bas en été. « Ce chalet pourrait présenter un intérêt particulier pour les adaptes du parrapentes car c’est un site renommé et important, et la situation du chalet est excellente » a remarqué Piere Toulouse (EELV). Mais le débat a tourné court lorsque Bernard Gauducheau a précisé que « finalement ce chalet n’est libre qu’en Septembre car il est occupé tout le reste de l’année par les classes de découverte et les séjours de vacances ». Sans préciser que c’est généralement le mois de vacances pris par son intendant.

REHABILITATION : Le Conseil a décidé d’exonérer l’entreprise Rossi qui réalise les travaux de réhabilitation de la chapelle de la Maison de Retraite Larmeroux du paiement de la redevance d’occupation du domaine public pour l’installation d’un dispositif de chantier composé d’un module, d’un container et d’un WC chimique rue Diderot. « L’entreprise avait elle inscrite et prévue la redevance dans le coût du chantier avant » a demandé Pierre Toulouse à qui, il a été répondu « qu’elle ne l’avait pas prévue » - « Ce qui est anormal. Mais a-t-elle prévu de payer le salaire ses ouvriers ? » a-t-il ajouté alors que le Maire expliquait que « cette chapelle aura unr fonction sociale et culturelle ». Ce qui n’a pas empêché l’écologiste de clamer « Oui pour la Chappele, non pour Rossi »- Du coup le maire lui a répondu : « C’est pour la chapelle ! ». Ce qui n’a pas empêché les Verts de s’abstenir.

TERROIR : Le Conseil municipal a arrêté le tarif 2011 des exposants du Village des Terroirs qui se déroulera du 16 u 18 Décembre et correspond aux frais de mise à disposition des tentes par la ville et technique. Soit 320 € pour un stand producteur culinaire, 180 € pour un stand d’artisan d’art non vanvéen et 120 € pour un vanvéen, gratuité pour les commerçants sédentaires et ayant pignon sur rue des alentours de la place de la République. Les frais d’animation (spectacles de rue, tentes animation et restauiration…) ne sont pas répercutés sur le tarifs des exposants. Ce qui a suscité un débat car Fabian Estellano (PS) a demandé que « des stands culinaires soient prévus pour des vanvéens ainsi que des stands pour les commerçants du Plateau ». Bernard Gauducheau a répondu que le Village des Terroirs n’est pas celui des commerçants de Vanves : « Ce concept nous différencie des marchés de Noël. Les clients-visiteurs savent qu’ils vont trouver des productions de toute la France. Il ne faut pas dénaturer ce concept ». Ce qui n’a pas empêché Jean Cyril Le Goff de relever que la hausse des tarifs de 90 à 120 € pour les artisans d’art vanvéens était un peu forte (+33%). Selon Françoise Saimpert, « nous sommes la seule ville à proposer cette qualité de service à ce tarif là qui est raisonnable pa rapport à des villes come Boulogne, Malakoff… »

SUBVENTIONS : Le Conseil municipal a décidé verser une subvention exceptionnelle au Stade de Vanves à l’occasion de la montée en nationale 2 de l’équipe 1 masculine de tennis (20 000 €) qui disputera en 2011-2012 le championnat fédéral deNat.2 et de l’équipe premiére de handball en Nat.3 (20 000 €). « L’engagement dans ces compétitions nationales entraînent automatiquement d’importantes charges supplémentaires, notamment en frais de déplacements (transports, hénergements, restaurations), ainsi qu’en frais de dédommagements des joueurs et des entraîneurs » a expliqué Maxime Gagliardi qui a précisé que le Stade de Vanves avait fait une demande de subvention à GPSO pour le hand lorsque Jean Cycril Le Goff (PS) a demandé « à partir de quel niveau on est considéré à haut niveau pour pouvoir bénéficier d’une subvention de GPSO ? ». Guy Janvier(PS) a indiqué qu’il avait fait « une demande au Consei Général pour changer les critères et aider les bénévoles qui encadrent ces équipes sportives ! »

HENRI MONDOR, merci qui ?

2011-11-14T20:53:47+01:00

Michel HERBILLON, député de la 8ème circonscription du Val de Marne, vient de remporter une victoire à laquelle il est bon d'associer Christian CAMBON et l'ensemble des groupes représentés au Conseil Municipal de Saint-Maurice, ce qui est rare... !

En mai dernier, le député interpellait en effet le Ministre du Travail et de la Santé, Xavier BERTRAND, à propos de l'ARS d'Île-de-France et de l'Assistance publique des hôpitaux de Paris qui projettaient de mettre fin à l'activité du service de chirurgie cardiaque du centre Henri-Mondor (Créteil).

Entendu par son Ministre, ce dernier promettait de missionner l'IGAS et de ré-étudier ce dossier. C'est chose faite, et comme le précisait le Conseiller municipal Christian OUVRAY (Groupe Innover & Construire au Centre) lors du Conseil municipal du 27 septembre dernier, il est parfois utile de reconnaître qu'on peut se tromper et "souhaite saluer le courage politique qui consiste à dire que l’idée que l’on a eue n’est pas la bonne et que l’on peut s’y opposer"

Si la Modernisation de l'Etat doit continuer de se faire et si la Révision Générale des Politiques Publiques doit se poursuivre pour remettre notre Pays à flot et répondre aux exigences du 21ème siècle, il n'en demeure pas moins que les services de proximité et surtout, l'équilibre entre Paris et l'Est Parisien sont un véritable enjeux Economique, Social et de Santé pour nos concitoyens...

A cela j'ajoute tout de même un bémol : le cas de la "nouvelle" maternité de Saint-Maurice et les pertes financières de celle-ci. Il ne peut-être question, comme l'évoque son directeur, de voir se dégrader cette situation et que le contribuable en fasse les frais. 400 000 € de pertes en 2010, pas moins de 600 000 attendues fin 2011 et une baisse de près de 10% du nombre d'accouchement...

Quelle solution ? C'est une réponse politique que nous attendons là aussi et une démarche de dialogue avec les partenaires que sont les professionnels de santé et les syndicats, qu'il faudra entamer à moyen terme.

UN CONSEIL MUNICIPAL DE VANVES TRES PEOPLE POUR LE DERNIER DU CONSEILLER GENERAL GUY JANVIER

2011-11-12T05:45:00+01:00

Quelques jours auparavant, le mercredi 9 Novembre, s’était déroulé le conseil municipal dont le Blog Vanves au Quotidien, a commencé de parler, avec notamment l’installation d’une nouvelle conseillère municipale, Francine Thuillez qui remplace Sophie Bossin. Cette dernière a démissionnée pour raisons de santé après s’être occupé des ressources humaines de la mairie et de son personnel communal depuis 2008, ce qui n’est pas une mince affaire. « Elle a fait honneur aux élus de la République » a déclaré Bernard Gauducheau en saluant « son grand dévouement ». Une vingtaine de questions étaient inscrites à l’ordre du jour de ce conseil municipal sur lequel le blog reviendra, marqué évidemment par la démission de Guy Janvier de sa fonction de Conseiller Municipal (depuis 22 ans), et une participation importante du public venu assister à cette dernière séance.

Dans les coulisses, bon nombre de collégues félicitaient David Mahé qui avait participé au Marathon de New York qu’il a effectué en 3H44 dans une ambiance sportive et de fête extraordinaire. « Il y avait plus de spectateur dans les rues que de participants (47 000) qui aplaudissaient, nous encourageaient, tout au long du parcours, sur pratiquement dix rangées qui nous a fait traverser toute cette ville de New York dont 20 km dans Brooklyn, comme si nous avions traversé l’Ile de France des Hauts de Seine à Marnes la Vallée» racontait il, fier de cet exploit personnel « car chaque participant à une telle épreuve, le fait pour se prouver quelque chose à soi même ! » confiait il

Il n’y a pas eu d’affrontements verbaux auxquels les duettistes Gauducheau et Janvier avaient habitués les conseillers municipaux et le public durant ses deux heures d’assemblée municipale. Guy Janvier a demandé si la ville avait fait un recensement et un diagnostic du logement insalubre dans la ville. « Nous avançons beaucoup sur la résorption de l’habitat insalubre » a répondu Bernard Gauducheau en reconnaissanht qu’il reste encore « quelques endroits à faire ». A l’occasion du chantier de réhabilitatuion de la Chapelle de la Maison de Retraites Larmeroux, Guy Janvier a demandé quel était l’incidence des 3 chéques de 80 000 € dont 2 versés par Cogedim et 1 par Bouygues Immobilier pour financer ses travaux, sur les terrains Atistide Briand ( ex-CPAM et exs-DDE). « Il n’y a pas de lien de cause à effet » lui a répondu le maire - « Mais ce sont des entreprises qui remercient la ville de Vaanves » a insisté Guy Janvier – « C’est dans la ligne des efforts que je demande à ces sociétés dans le cadre de l’intérêt général ! » lui a répondu le maire. Enfin à l’occasion de la subvention exceptionnelle pour les sections Tennis et Hand Ball du Stade de Vanves, il a suscité un débat en indiquant qu’il a fait une demande au Conseil Général des Hauts de Seine pour changer les critères des subventions aux clubs sportifs et aider les bénévoles qui encadrent. Il a demandé pourquoi des jeunes ne peuvent pas intégrer l’école de tennis malgré les deux courts couverts.

ESBLY : Ordre du jour et délibérations du conseil municipal du 17 novembre 2011.

2011-11-11T07:23:00+01:00

Préparation, élus/forum, le mardi 15/11/2011 à 20h45 Salle annexe de la Mairie.

Les projets de délibérations proposées : CM 171111 - délibérations.pdf

COUP DE THEATRE AU CONSEIL MUNICIPAL DE VANVES : GUY JANVIER SE RETIRE…MAIS PAS DU COMBAT POLITIQUE !

2011-11-10T07:23:18+01:00

Guy Janvier (PS) conseiller général a annoncé, hier soir, son retrait du Conseil Municipal où il a siégé depuis 1989 sans discontinuer et qu’il a présidé entre 1995 et 2001. Mais du combat politique a-t-il prévenu. Cette annonce était une surprise en soi, même si la rumeur courait déjà dans la ville depuis quelques jours. Valérie Mathey, sa suppléante au conseil Général qui est la femme qui monte au PS, devrait le remplacer à son siége de conseiller municipal.

« J’ai été élu conseiller municipal en 1989 et depuis je siége sans discontinuer dans notre assemblée. Au lendemain de ma réélection aux cantonales de Mars dernier, j’ai pensé qu’il serait bon de profiter de ce double mandat pour faire monter au conseil municipal une nouvelle personnalité ety contribuer ainsi à renforcer la présence du parti socialiste dans notre ville. Cette décision, je l’ai longuement murie et j’ai décidé de la mettre en oeivre ce soir » a-t-il déclaré à la fin du Conseil Municipal en ayant demandé au Maire au début de faire une déclaration. « Que l’on ne se méprenne pas » a-t-il prévenu : « Il ne s’agit en rien de m’éloigner de Vanves, des préoccupations de nos concitoyens et des combats politiques locaux et nationaux. Au contraire, ce retrait du Conseil municipal va me permettre de me consacrer encore plus à mon mandat de Conseiller Général de Vanves. Je reste à l’écoute et au service des Vanvéens. Mon attachement à notre ville est total ».

Et d’annoncer une réunion publique de compte rendu de mandat le 8 Décembre prochain. Il a remercié l’ensemble de ces co-listiers : « Ils savent que mon unique souci est d’œuvrer avec eyx avec toutes celles et toux ceux qui partagent nos valeurs de progrés et de solidarité à faire de Vanves une ville plus dynamique, plus conviviale et plus solidaire ». Ainsi que l’ensemble de ses collégues élus et « à remercier la très gtrande majorité d’entre eux pour la qualité de la relation que j’entretiens avec eux et que je souhaite qu’elle se poursuive ». La plupart l’ont appplaudi à la fin de son intervention à l’exception de quelques uns.

Bernard Gauducheau qui n’avait pas prévu d’intervention a rappelé qu’ils avaient intégré ensemble le Conseil Municipal en 1989, consacré (jusqu’à présent) 22 ans au service de la ville de Vanves, quel que soit leur engagement politique. « Vous n’avez pas failli, œuvré positivement au sein de ce conseil municipal » en laissant entendre que beaucoup de décisions ont été votées par tous les conseillers municipaux (à l’unanimité) et « prises dans le seul intérêt des vanvéens »…. « Mais c’étaient des décisions techniques » faisait remarquer Guy Janvier en descendant le grand escalier de l’hôtel de ville après la séance levée, « car sur l’essentiel, on n’était pas d’accord ». Comme quoi, même avec ce retrait, les vanvéens n’en ont pas fini du duel Gauducheau-Janvier.

Ordre du jour du conseil municipal

2011-11-06T19:26:00+01:00

Le prochain conseil municipal se réunira le 8 novembre, à 20h.

L’ordre du jour est le suivant :

AFFAIRES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES
A) Budget communal – Approbation de la Décision Modificative n° 3
B) Versement de subventions supplémentaires.
C) Modification du droit de place du Salon des Vins.
D) Instauration d’une nouvelle taxe d’aménagement – Fixation du taux pour la part communale.

VOIRIE – RESEAUX
A) Rue des Marterets – Passation d’une convention de mandat pour la réalisation de travaux de génie civil de télécommunications et d’électricité.
B) Rue Vi de Sales – Passation d’une convention avec France Telecom pour la réalisation de travaux d’enfouissement.

BÂTIMENTS COMMUNAUX
A) Construction d’un complexe sportif – Marché de Travaux – Lot N° 72 – Choix de l’entreprise.
B) Construction d’un complexe sportif – Marché de Travaux – Avenant N° 1 – Lot N° 11 « Terrassement » : Groupement NABAFFA / ALBERT PELICHET.

AMENAGEMENT ET URBANISME
A) Permis de construire déposés, acceptés et refusés entre le 27 septembre et le 21 octobre 2011.
B) Déclarations de travaux exemptés de permis de construire déposées, acceptées et refusées entre le 27 septembre et le 21 octobre 2011.
C) Certificats d’urbanisme déposés, acceptés et refusés entre 27 septembre et le 21 octobre 2011.

COMMISSIONS INTERCOMMUNALES ET ORGANISMES EXTERIEURS
A) Comptes-rendus des réunions de la Communauté de Communes du Pays de Gex, des commissions municipales et des organismes extérieurs.
B) Rapport d’activité de l’année 2010 et compte administratif 2010 du Syndicat Intercommunal d’Electricité de l’Ain.

QUESTIONS DIVERSES
A) Mise en place de la statue d’Aristide Briand rue de la Gare
B) Cérémonie du 11 novembre.
C) Repas des aînés le 18 décembre 2011.
D) Prochain conseil municipal le 6 décembre 2011.
E) Présentation du plan de gestion de la forêt communale pour la période 2011-2030,
le 17 janvier à 19 heures – Salle des Mariages.

Evaluation II : les résultats 2008-2009

2011-11-05T17:09:00+01:00

Comme je l’avais annoncé dernièrement, voici les résultats de l’évaluation qui a été réalisée sur la présence des élu(e)s de Saint-Maurice lors des séances aux Conseil Municipal. Ces résultats tiennent compte des années 2008, date des élections et 2009.

2008 comprenait six séances et 2009 sept séances, soit un total de 13 séances sur deux ans.
33 conseillers, regroupant les trois groupes : Majorité de Droite, Centre, Gauche.

En 2008, 19 absences ont été comptabilisées, en 2009, 39 absences ont été comptabilisées, soit un total de 56 absences sur les deux années.

Les meilleurs élèves avec 0 absence : pour la Majorité, Christian CAMBON (maire) – Françoise NOLOT (adjointe) – Erika ROBART (conseillère) – Marie-Béatrice BERTRAND (conseillère) – Claudine DAHAN (conseillère). Pour les Centristes : Nicole MARTIN (conseillère) – Thierry VIMAL (conseiller) remplacé en septembre 2009 par Christian OUVRAY (conseiller).

Les élèves sérieux avec 1 à 2 absences : pour la Majorité avec 1 absence, Alain GUETROT (adjoint) – Nelly d’HAENE (adjointe) – Thibault VITRY (adjoint) – Frédérique BECKER (conseillère) - Guy CHIAMBARETTO (conseiller) – Philippe BOURDAJAUD (conseiller) – Pascal DURAY (conseiller).

Pour la Majorité avec 2 absences : Igor SEMO (adjoint) – Claudine TURBIER (adjointe) – Fabrice MORENON (adjoint) - Krystina BEHETRE (adjointe) – Jean-Marie MARZION (conseiller) – Christiane BOUILLARD (conseillère) – Richard PUYAL (conseiller) – Georges METAIRIE (conseiller) – Christiane VERDIER-PETIT (conseillère) – Véronique BOUDIER (conseillère)

Pour la Gauche avec 2 absences : Arieh ADIDA (conseiller)

Les élèves peu attentifs avec 3 absences : pour la Majorité : Louis GRENIER sur la seule année 2009 (conseiller délégué) – Pascale CHENNE (conseillère) – Benoît WOESSMER (conseiller) – Magdalena AMOURETTI (conseillère)

Pour la Gauche : Claude NICOLAS (conseiller)

Les mauvais élèves avec 4 absences : pour la Majorité, Monique FLORIN dont 3 sur l’année 2009 (conseillère) et pour la Gauche, Particia RICHARD dont les 4 sur la seule année 2009 (conseillère).

Courant janvier 2012, l'analyse du cru 2010-2011... Avant cela, rendez-vous au Conseil Municipal qui se tiendra le mardi 15 novembre à la Mairie !

Urbanisme: enquête publique ZAC du pont d'Issy, la mobilisation maintenant!

2011-10-31T14:00:00+01:00

Les enquêtes publiques se succèdent à Issy-les-Moulineaux. Et les citoyens répondent présents comme l'a montré la grande affluence lors de l'enquête sur le projet rue Telles de la Poterie, pour laquelle quatre registres ont été remplis. Par conséquent, l'enquête a été prolongée jusqu'au 5 novembre. Cela démontre que la mobilisation paie puisque la municipalité étudie désormais de possibles variantes au projet initial.

En ce 31 octobre et jusqu'au 3 décembre, c'est le grand projet de la ZAC du Pont d'Issy qui est soumis aux contributions des habitants¹. La municipalité le présente comme "une entrée de ville exceptionnelle à l'échelle d'Issy-les-Moulineaux" Exceptionnel, ce projet l'est en effet par sa dimension pharaonique: 3 tours de 180 mètres de haut, 233 000 m² de bureaux 10 000 salariés. Il faut noter qu'au fil du temps, le nombre de m² de bureaux s'est amplifié puisque lors du conseil municipal du 2 octobre 2008, il n'était prévu "que" 185 000 m². A l'époque, le MoDem d'Issy-les-Moulineaux avait voté contre, estimant ce chiffre déjà trop important.

Pour être tout à fait juste, il est prévu également des logements (13500m²), des commerces (3500m²) et des équipements (1500m²). Un aménagement de la pointe amont de l'Île Saint Germain est également prévu ainsi qu'une desserte des transports accrue. Mais cela ne nous parait pas suffisant au regard de la place faite aux immeubles de grande hauteur.

Le MoDem d'Issy s'attache à étudier les projets du point de vue de l'intérêt général et non pas uniquement du point de vue de l'intérêt économique. Nous ne sommes donc pas à priori contre le principe de la construction de tours s'il s'inscrit dans un cadre plus global. Dans le cas présent, nous estimons que le projet n'est certes pas dépourvu d'atouts. Mais nous ne pouvons nous résoudre à accepter de tels "gratte-ciel" de cette taille dans notre ville. Nous souhaitons que la municipalité ouvre une grande concertation dans laquelle nous ferons nos propositions, afin que le futur projet retrouve une taille humaine.

Nous invitons tous les habitants d'Issy à participer à l'enquête publique, dont vous trouverez les détails ci-dessous.

¹ Enquête publique avec registre, du lundi 31 octobre au samedi 3 décembre

Permanences du commissaire-enquêteur : jeudis 10 et 17 novembre de 16h à 19h, vendredi 25 novembre de 14h à 17h et samedi 3 décembre de 9h à 12h Centre Administratif Municipal (accueil des services techniques, 2^ème étage) 47, rue du général Leclerc

Exposition publique du vendredi 7 octobre au samedi 3 décembre au centre administratif municipal (accueil des services techniques, 2ème étage)

Evaluation I : assidus les Conseillers de Saint-Maurice ?

2011-10-29T18:18:00+02:00

Les élections municipales du 31 mars 2008 ont donné la possibilité aux habitants de Saint-Maurice (94) de renouveler leurs 33 élus. Ces élus, appartenant ou non à une famille politique, sont répartis depuis en trois groupes : 28 sont plutôt à Droite, 3 à Gauche et 2 au Centre.

Ils siègent aux Commissions qui préparent en amont les Conseils Municipaux, participent pour certains à l’assemblée de l’Intercommunalité, participent aussi à des événements ou les préparent, votent le budget, etc… Certains parmi ces élus reçoivent même une indemnité ; A Saint-Maurice, c’est le cas du Maire et ses adjoints et de certains Conseillers bénéficiant de délégations de fonctions.

Depuis quelques années, l’évaluation est au cœur du combat que la liste « Innover & Construire au Centre » mène. J’ai pour ma part insisté tout au long de mon mandat et avant de quitter le Conseil, sur cette simple notion d’évaluation des dépenses mais aussi sur l’assiduité des élus à participer aux Commissions et aux Conseils municipaux. En effet, chaque citoyen est en droit légitime de pouvoir vérifier si les personnes ou les listes pour lesquelles il vote, s’investissent correctement et le plus souvent possible dans les débats dans l’enceinte du Conseil et donc pour la vie de leur Commune.

Partout en France, que cela soit par le biais d’associations indépendantes ou via des Instituts spécialisés, nos élus Nationaux sont régulièrement pistés tout au long de leur mandat.

Aujourd’hui, il me paraît tout à fait normal de distinguer ceux qui, parmi les 33 conseillers élus, et parmi eux ceux qui reçoivent une indemnité (indemnités qui vont de 230 € pour certains Conseillers, pplus de 1 000 € pour les adjoints, à plus de 1 300 € pour le maire), participent le plus et le moins aux Conseils.

J’ai donc pris la peine d’étudier les deux premières années de Conseil municipal, sur les six au total, du 31 mars 2008 au 7 décembre 2009 (les années 2010 et 2011 seront étudiées et les résultats dévoilés en janvier 2012…puis les années 2012 et 2013 !).

Il ne s’agit pas de jeter un regard de discrédit sur telle ou telle personne, mais plus généralement, de donner une photographie qui est factuelle et contrôlable par chacun.

Alors que les Français s’interrogent sur leurs élus et traversent une période de doute sur la parole publique, mon engagement pour ce combat est simple : redonner confiance à celles et ceux qui désertent les urnes et laissent les autres penser ou voter pour eux.

Au 5 novembre prochain...

Les citoyens, modérateurs de l’urbanisme

2011-10-28T05:30:00+02:00

Dans une opération d’urbanisme classique, la majorité des intervenants ont un rôle à la fois bien identifié et codifié (collectivités publiques, architectes, bureaux d’études techniques, promoteurs, économistes) et seul reste difficile à cerner le niveau d’influence que peut avoir le citoyen sur le déroulement du projet. Le citoyen est amené dans le cadre de la procédure actuelle à s’exprimer lors des réunions publiques ou sur le registre des contributions afférent à l’enquête publique pour faire connaître son opinion sur le projet et/ou proposer des pistes d’amélioration de ce projet. Il peut également rencontrer le commissaire enquêteur pour lui expliquer et lui détailler sa contribution avant que ce dernier ne produise son rapport final avec les observations et réserves correspondantes qui seront soumises au vote des élus. Il a donc avant tout un rôle de modérateur.

Dans ce mode de fonctionnement, apparaît clairement en filigrane le principe de différenciation des ordres cher au philosophe Pascal qui s’attachait à séparer le pouvoir, le savoir et le croire. Dans un processus d’enquête publique urbanistique, le pouvoir de décision revient aux élus. Le pouvoir financier est détenu par les promoteurs qui investissent dans la réalisation du projet en espérant un retour rapide sur investissement. Le savoir est sensé être détenu par les concepteurs du projet où œuvrent ensemble les architectes, les techniciens des bureaux d’études et les paysagistes.

Le citoyen est donc le détenteur du croire, ce qui veut dire qu’il doit s’approprier le projet pour y adhérer. Pour que le citoyen puisse s’approprier le projet, ce dernier doit faire l’objet d’une large publicité sans commune mesure avec la quasi confidentialité trop souvent constatée. En matière d’urbanisme, le citoyen doit être un partenaire actif dans le cadre d’une démocratie participative synonyme de démocratie d’implication et de responsabilité. Il n’a pas donné aux élus un blanc-seing en matière de construction et ne peut donc faire à ces derniers une confiance aveugle. Il n’a pas non plus à faire preuve d’une méfiance de principe qui n’aurait rien de féconde. Il doit en fait utiliser son pouvoir de défiance qui va constituer pour les élus et les concepteurs un aiguillon les incitant à optimiser le projet.

Ce fonctionnement idyllique théorique connait bien des dérives le plus souvent au profit des promoteurs et au détriment du citoyen dans une société ou le financier l’emporte trop souvent sur le politique. Les enquêtes publiques récentes relatives à la RD7 et à la tour Triangle ou les élus semblent faire fi de toute opposition sont révélatrices en la matière. A l’inverse, la prolongation de l’enquête publique en cours sur le projet rue Telles de la Poterie suite à une contribution massive des citoyens incite davantage à l’optimisme. La question de fond est de savoir comment faire d’un citoyen écouté un citoyen entendu. Je suis à titre personnel partisan d’une disposition législative nouvelle imposant une consultation locale pour tout projet d’urbanisme changeant de manière significative l’agencement ou l’esthétique d’un quartier. A notre niveau local il serait pertinent de connaître jusque dans quelles limites les Isséens sont prêts à accepter une croissance démographique et une augmentation de la surface de bureaux disponibles.

La résolution 25 examinée lors de la dernière séance du Conseil Municipal s’est attachée à définir le taux de la nouvelle Taxe d’Aménagement, ce qui constituait une obligation légale. Le taux retenu de 5% permet certes une exonération pour les programmes de logements sociaux, ce qui est une bonne chose mais n’interdit pas via des procédures de révision simplifiée du PLU de densifier fortement une zone par le biais d’une nouvelle résolution votée en séance plénière du Conseil Municipal et donnant lieu à une enquête publique préalable. Comme nous l’avons indiqué dans notre tribune du mois de novembre du journal Point d’Appui (page 26), il est donc essentiel que les citoyens participent nombreux à toutes les enquêtes publiques en cours et à venir car la participation massive est à l’heure actuelle la seule disposition légale permettant aux citoyens d’exercer pleinement leurs rôles essentiels de modérateurs de l’urbanisme.

Etienne Béranger

Conseiller municipal MoDem d'Issy-les-Moulineaux

Conseil Municipal du 4 octobre 2011

2011-10-22T12:29:00+02:00

Projet Conflans-Varembon

Le projet des services industriels de Genève et de la compagnie Nationale du Rhône consiste à créer un ultime barrage sur le Rhône (au niveau de Pougny) ainsi qu’un turbinage pour amener l’eau sur les crêtes du Jura.
A l’image de la Communauté de Communes du Pays de Gex, le Conseil Municipal s’est prononcé unanimement contre le projet de conduite forcée qui monterait jusqu’au pâturage de Varembon avec un projet de lac sur les hauteurs du Jura et a souhaité obtenir des études environnementales approfondies avant de se prononcer définitivement sur le projet de barrage à Conflans.

Notre équipe a voté cette motion sans aucun état d’âme!

Entre compromission et démission, ils ont choisi ...

2011-10-21T08:21:00+02:00

Esbly : Projet de P.V. du Conseil Municipal du 29/09/2011

2011-10-21T07:40:47+02:00

Précédent post : Esbly : Ordre du jour du conseil municipal du 29 septembre 2011.

Ce document sera validé lors du prochain Conseil Municipal fixé le 17/11/2011

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Le conseil municipal : fonctionnement et responsabilités

2011-10-18T11:41:00+02:00

Roland Brolles, Editions Sorman, 2008

Cote : A/C 2094

Le conseil municipal : élections et installations, préparation aux débats, , déroulement des séances, délibérations, évolotion de la composition du CM, attributions du maire et du CM, dispositions financières et juridiques, distinctions et protocole.

Vouziers : traitement express pour la station d'épuration

2011-10-11T22:49:00+02:00

L'ordre du jour était bien mince ce soir pour ce conseil municipal.

Mais la validation des marchés concernant l'assainissement ne pouvait tarder. Les travaux de la station d'épuration et des réseaux qui s'y rattachent doivent pouvoir débuter rapidement . Les subventions attendues ne seront pas accordées en cas de dépassement des délais accordés. Et la ville a déjà obtenu plusieurs dérogation pour pouvoir continuer de faire fonctionner sa station dans les conditions actuelles.

Les délibérations prises étaient très techniques (attribution de marchés, avenants de convention, choix de contrôle technique,..).

Ces points n'ont pas donné lieu à de longues discussions et les délibérations ont été votées à l'unanimité, à l'exception notable de F. Courvoisier-Clément (photo ci-contre tirée de son blog) qui a voté contre les 5 points concernant ces travaux.

Il n'a pas expliqué son vote, et sa position n'a pas semblé surprendre plus que cela le Maire et les autres adjoints.

On peut supposer que sa décision était prise avant le conseil, et connue de ses collègues de la majorité. Quant à sa motivation, il la fera connaître quand il le souhaitera, s'il le désire.

Compte-rendu

2011-10-11T07:30:00+02:00

de la réunion
du conseil municipal
du 4 octobre 2011

l'intégralité du texte est ici :
http://membres.multimania.fr/oncyengage/COMPTES-RENDUS.html

CONSEIL MUNICIPAL DE SENLIS.

2011-10-06T23:03:00+02:00

Conseil municipal de Senlis le JEUDI 20 OCTOBRE A 20 HEURES 30.

Bernard MOULY, ancien conseiller municipal de Senlis, Alliance Centriste Oise.

Oncy : Réunion du conseil municipal

2011-10-02T07:33:00+02:00

mardi 4 octobre 2011
à 20h30
dans la salle du conseil

Ordre du Jour :
1) Délibération autorisant Monsieur le Maire à contracter un emprunt de 50 830 € pour l’acquisition du tracteur JOHN DEERE
2) Délibération portant sur l’extension du périmètre de la CCVE
3) Délibération portant sur la représentativité du conseil communautaire de la CCVE.
4) Délibération portant sur le changement des statuts article 2 -4 de la CCVE.
5) Information concernant le projet de schéma départemental de coopération intercommunale du 04 juillet 2011
6) Convention relative à la gestion et l’entretien des sections de routes classées dans le réseau départemental situées en agglomération
7) Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
8) Délibération fixant le taux et les exonérations facultatives en matière de la taxe d’aménagement communale
9) Réforme des autorisations d’urbanisme – Permis de démolir et Déclaration préalable (modification de la délibération du 27 avril 2011)
10) Délibération concernant la taxe sur la consommation finale d’électricité – fixation du coefficient multiplicateur unique
11) Délibération fixant les ratios d’avancement de grade
12) Délibération portant sur la création d’un emploi d’Adjoint Administratif Territorial Principal de 2ème classe à compter du 1er décembre 2012
13) Décision modificative n° 1
14) Restauration de l’Eglise : demandes de subventions auprès des organismes financeurs (Conseil Général, Conseil Régional et Parc Naturel Régional)
15) Proposition de majoration de la taxe foncière sur les terrains constructibles
16) Point sur le dossier de Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR 2011)
17) Point sur le remplacement de la porte d’entrée de la Mairie
18) Informations

Conseil municipal de Vouziers : été indien et douceur argonnaise

2011-09-28T23:02:00+02:00

Un conseil municipal de rentrée se tenait ce soir à l'hôtel de ville de Vouziers.

Une douce chaleur avait accompagné la journée, une douce lumière baignait la marie en début de soirée, il est naturel de voir une séance de conseil qui garde la même ambiance.

Effectivement il y a eu très peu de désaccord sur les différents points à l'ordre du jour, l'unanimité ou la quasi unanimité étant la règle.

En préalable le maire a informé le conseil sur quelques dossiers qui évoluent :

La commission travaux a étudié le revêtement à poser sur le futur parking du Champ de Foire. Ce seront de petits pavés qui laisseront passer (pousser) un gazon.
Le gîte communal fait peu recette et nécessite des investissements financiers et humains assez lourds. L'équipe municipale se dirige donc vers l'abandon de cet équipement, en pensant qu'il est indispensable qu'un gîte soit pris en charge par des professionnels.
Les travaux de la voirie de la zone communautaire ont débuté, mais ce sera à la ville de trouver les dénominations des nouvelles voies qui seront crées.

L'ordre du jour du conseil pouvait ensuite débuter, après l'approbation des comptes-rendus des réunions précédentes.

Des dérogations scolaires ont été validées vers la commune de Ballay.

Diverses subventions ont été approuvées, dont une en équilibre du budget de l'association Vouziers-Rastikovice.

L'adhésion pour 50 euros à l'association Parc Naturel Régional a été votée. F. Courvoisier-Clément a brièvement expliqué le pourquoi de cette association, qui travaille à la mise en place (possible mais lointaine) d'un parc naturel régional en Argonne.

Le marché de passage au numérique du cinéma "Les Tourelles" a été validé. Pour 128 000 euros, le numérique pourra faire son entrée au cinéma de Vouziers,avec la possibilité de 3D dans la grande salle.

L'ancien C.A.T sera loué à M et Mme Sanchez, habitants du canton d'Attigny, pour la création d'un gîte d'enfants. Ils pourront l'acheter au bout de deux ans.

La convention de maîtrise d'ouvrage au profit de la 2C2A a été signée pour la voirie communale qui est sur la zone communautaire. Cette rue va de Leclerc à la route de Sainte-Marie. Une fois terminée la chaussée aura 8 m de large et deux trottoirs la borderont. La ville pense profiter de la présence de l'entreprise pour demander la réfection de la portion qui rejoint l'usine A.M.I

Concernant encore la 2C2A, le conseil a approuvé la prise de compétence "création et gestion d'un relais d'assistantes maternelles" par la structure intercommunale.

Les frais de déplacement d'une délégation (2 élus) en octobre prochain à Rastikovice ,ville jumelée, feront l'objet d'une prise en charge de la part du budget communal.

En dernier point le conseil a voté,et là aussi à l'unanimité, une motion demandant le rétablissement du taux de 1% pour la cotisation versée au CNFTP pour la formation des personnels.

En questions diverses la situation de l'entreprise A.M.I a été évoqué. L'activité semble bonne avec des embauches récentes. Concernant la procédure d'expropriation, le commissaire enquêteur devrait être nommé dans les jours prochains.

La séance a été levée à 20h 27. Dehors, la température était toujours aussi clémente, et une douce clarté tombait des étoiles.

Vouziers : prochain conseil municipal

2011-09-23T22:13:00+02:00

Une réunion du conseil est programmée pour le 28 septembre

En voici l'ordre du jour :

Parmi les points à l'ordre du jour, on retiendra :

L'adhésion à l'association "Argonne Parc naturel Régional" qui est née le 7 mai 2009, et dont l’objet est de promouvoir la création d’un Parc Naturel Régional en Argonne.

Pour plus de précision sur cette association dont nous avons déjà parlé, voir leur site

La location de l'ancien CAT, dans le but de créer un gîte pour enfants. Le CAT est vide depuis plusieurs années, et la ville souhaite qu'il soit utilisé pour favoriser le tourisme. Voici la définition d'un gîte d'enfants :

* Gîte d’enfants : c’est une formule d’accueil d’enfants entre 4 et 15 ans au sein d’une famille agréée par les Gîtes de France et la Direction de la Jeunesse et des Sports. Ces gîtes permettent d’offrir à un petit groupe (entre 3 et 20 enfants) des vacances de 8 jours ou des WE où ils pourront découvrir la vie à la campagne, observer la nature. Ils peuvent y pratiquer des activités d’éveil, manuelles, ou sportives autour d’un thème spécifique à chaque gîte.

L’aménagement des gîtes d’enfants est destiné à recréer une ambiance familiale complétée par une vie saine au grand air. A partir de 8 enfants accueillis, la réglementation ERP s’applique. Les enfants de la famille d’accueil sont comptabilisés.

Esbly : Ordre du jour du conseil municipal du 29 septembre 2011.

2011-09-23T12:28:16+02:00

Délibération du C.M. du 29/09/2011

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Les collectivités territoriales en 15 leçons

2011-09-21T17:05:00+02:00

Philippe-Jean Quillien, Ellipses, 2008

Cote : C/F 2117

La décentralisation,le conseil municipal, le maire et les adjoints, l'intercommunalité, le département, la région, la démocratie locale, les compétences territoriales, la fonction publique territoriale, les finances locales, les contrôles sur les collectivités territoriales, l'administration territoriale de l'Etat, l'Outre-Mer

BREVES DU CONSEIL MUNICIPAL.

2011-09-17T16:18:00+02:00

Suivant l'exemple de Jérome BASCHER + SOCIALISTES+DISSIDENTS l'équipe de Jean Christophe CANTER quitta la salle de réunion . Départ motivé par l'attitude calomnieuse de monsieur SMITH contre monsieur CANTER durant le mois d'Août. A noter que Madame LOISELEUR , qui se dit patronne de Senlis Alternative et maire de Senlis, ne demande pas la démission de David SMITH. Elle semble donc, en ne sévissant pas sur le mauvais élève ,accepter son attitude honteuse digne de temps passés que nous ne souhaitons plus revoir de nos jours. Dommage pour vous madame LOISELEUR , ainsi que les autres membres de son équipe, mais ceci est une faute grave.

A part cette bagarre de politique politicienne, le sujet du Conseil municipal ne concernait pas uniquement les déboires de monsieur SMITH.

01 JUILLET 2011: Madame LOISELEUR lance un emprunt de 2 000 000 euro d'une durée de 15 ans auprés du Crédit Agricole de Meaux. Pourquoi une banque si loin de notre région. mystère ?. Alors que le gouvernement tente de réduire la dette de la France, madame LOISELEUR augmente donc allègrement la dette des senlisiens. Allez , encore un peu plus. Comme le nuage de Tchernobyl évita la France , la crise économique fait le tour de Senlis .

19 aout 2011: nouveau marché avec la société KEOLIS pour l'exploitation d'une navette allant de l'ancienne gare à l'Intermarché.: 294 000 euro. Pourquoi ne pas permettre au TUS de faire le tour de la ville puis de rejoindre Intermarché afin de permettre aux personnes éloignées de la gare de pouvoir se rendre à l'Intermarché?.

CESSIONS FONCIERES: poursuivant la politique de Monsieur CANTER qu'elle avait invectivé au sujet de la vente des "bijoux familiaux", Madame LOISELEUR vend, vend à ne plus savoir faire: immeuble 33 rue de Villevert ( 294 000 euro: tiens c'est le prix du marché avec la société KEOLIS, hasard ou non?); immeuble 08 rue du chancelier GUERIN( 783 000 euro). Donc NON dans l'opposition, OUI dans la majorité. Politique au sens du vent.

STATIONNEMENT EN CENTRE VILLE: "de nombreuses difficultés pour stationner en centre ville existent actuellement" ( CR du Conseil municipal). Afin d'aggraver le stationnement en centre ville, madame LOISELEUR et son équipe Alternative diminuent le nombre de places en remplaçant deux places en épi par une place en parallèle, installe des parkings vélos en supprimant une place, limite le temps de stationnement en centre ville à une heure non renouvelable (zone rouge) au prix de 2 euro l'heure. Les clients des commerces du centre ville vont devoir faire une course pour effectuer leurs courses ou allez voire ailleurs ce qui se passe. N'oublions pas que le PV est désormais de 17 euro par la volonté de Monsieur SARKOZY et de l'UMP.

MISE A SAC DES ASSOCIATIONS: les associations qui utilisent les tentes de la mairie devront maintenant verser une caution allant de 200à 300 euro mais surtout le montage et le démontage des tentes se fera de manière obligatoire par le personnel de la mairie à raison de 22.30 euro de l'heure x par deux les dimanches,jours fériés et nuit et par employé municipal. N'est ce pas une prise en otages? Pauvres associations vous avez beaucoup de soucis à vous faire pour l'avenir.

Bernard MOULY, ancien conseiller municipal de Senlis, Alliance Centriste, Oise.

A noter dans vos agendas : conseil municipal le vendredi 23 septembre

2011-09-17T15:19:00+02:00

Voici l’ordre du jour de la prochaine réunion du conseil municipal, qui se tiendra à l'hôtel de ville vendredi 23 septembre à 19h30 :

1) Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 8 juillet 2011

2) Aquanova America - Signature du contrat de partenariat

3) Attribution de subventions à différentes associations

4) Dotation de développement urbain 2011 - Approbation des plans de financement

5) Octroi de la garantie de la ville de Saint-Dié-des-Vosges au Toit Vosgien pour un emprunt de 88 000 € souscrit auprès de la caisse de dépôts et consignations destiné au financement de la résidentialisation du bâtiment Touraine

6) Octroi de la garantie de la ville de Saint-Dié-des-Vosges au Toit Vosgien pour un emprunt de 150 000 € souscrit auprès de la caisse de dépôts et consignations destiné au financement de la résidentialisation du bâtiment Ile-de-France

7) Octroi de la garantie de la ville de Saint-Dié-des-Vosges au Toit Vosgien pour un emprunt de 460 000 € souscrit auprès de la caisse de dépôts et consignations destiné a financer l'acquisition d'un terrain situé rue de la Ménantille à Saint-Dié-des-Vosges

8) Demande de remise gracieuse des pénalités des taxes d'urbanisme concernant monsieur Eric Huguenin

9) Demande de remise gracieuse des pénalités des taxes d'urbanisme concernant monsieur Hayri Karakaya

10) Demande de remise gracieuse des pénalités des taxes d'urbanisme concernant monsieur Mehmet Uslu

11) Taxes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeur

12) Taxe sur la consommation finale d'électricité - Fixation du coefficient multiplicateur unique

13) Modulation du taux de la taxe sur les surfaces commerciales

14) Réforme de la fiscalité de l'urbanisme et de l'aménagement - Délibération fixant le taux et les exonérations facultatives en matière de taxe d'aménagement communale

15) Renouvellement du partenariat et convention d'objectifs avec le parc naturel régional des Ballons des Vosges

16) Convention de la délégation de service public du réseau de transports publics conclu avec la société Bus Est - Avenant n°5

17) Forêt communale soumise - Contrat d'approvisionnement spécifique aux Bois Mitrailles

18) Cession à réseau ferré de France (R.F.F.) au titre de la compensation - Cession de ces parcelles dans le domaine public de l'Etat par compensation des emprises de la ligne grande vitesse

19) Déclassement du domaine public d'une parcelle située le long de l'avenue de l'Egalité

20) Echange de terrains entre la ville de Saint-Dié-des-Vosges et monsieur Raymond Pauly

21) Délégation de la ville à l'établissement foncier de Lorraine (E.P.F.L.) pour l'acquisition de l'immeuble du Tribunal de Grande Instance

22) Proposition d'achat pour la médiathèque Victor-Hugo de deux livres reliés en marqueterie par le relieur d'art de renom Alain Taral

23) Personnel territorial - Création et suppression de postes

24) Compte-rendu des décisions du Maire + tableau état des marchés attribués du 9 juin au 9 septembre 2011

25) Questions diverses

Nous vous rappelons que vous pouvez également consulter le compte-rendu de nos votes et interventions au conseil municipal du 8 juillet 2011 (cliquez sur le lien).

LA RENTREE.

2011-08-31T15:58:18+02:00

C'est la rentrée des écoliers mais aussi, enfin, des élus. Réunion du conseil municipal Jeudi 15 septembre en mairie de Senlis, Salle d'Honneur, à 20 heures 30.

Nous allons assister de nouveau à la confrontation droite/droite c'est à dire Senlis Alternative/ Aimer Senlis. La gauche étant rallier à la droite nous pouvons donc considérer Senlis Autrement comme invisible. Dommage mais c'est comme ça!

La maîtresse d'école Loiseleur va donc distribuer à la classe Aimer Senlis, surtout à l'indisciplinée Joelle HULLI, de nouveaux cartons jaunes. Madame HULLI parle trop, elle doit se taire, la maîtresse ne sera pas contente. Alors Joelle nous te conseillons : SILENCE!!!!. Tu risques de réveiller la classe Alternative.

Bernard MOULY, ancien conseiller municipal de Senlis, Alliance Centriste, Oise.

Article de L'Echo des Vosges (22 juillet)

2011-08-01T17:35:00+02:00