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Notes sur le tag : commission

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Dernières notes

Ségolène Royal ouvre la commission spécialisée du conseil national de la transition écologique...

En qualité d'expert associé, j'ai participé ce matin à la réunion de la Commission sur la démocratisation du dialogue environnemental. La Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie a ouvert les travaux de cette commission présidée par Alain Richard. Je vous propose de retrouver ici, le communiqué de presse de la ministre, la liste des membres et la lettre de mission. --

Publié le 09/03/2015 dans Gossement... par | Lire la suite...

La fin d'ERAI

Ce matin, en commission permanente, interdite au public et à la presse, le groupe d’Union de la Droite et du Centre au Conseil régional Rhône-Alpes (UDC-app), constatant l’incapacité de l’exécutif à trouver une solution de sortie de crise acceptable et supportable pour les contribuables rhônalpins, a pris ses responsabilités.   06.03.15 compresse ERAI (1).pdf

Publié le 06/03/2015 dans Annabel... par Annabel Andre Laurent | Lire la suite...

Bruxelles, paradis des lobbies

......Entre 20 000 et 30 000 lobbyistes s’activent quotidiennement dans cette « Brussells Bubble ». Encore plus ces derniers mois, après les élections européennes, avec l’arrivée d’un gros contingent de nouveaux eurodéputés, et la mise en place de la commission Juncker (novembre 2014) qui a promis de légiférer à marche forcée dans le domaine du numérique, de...

Publié le 05/02/2015 dans Ensemble... par gergovie67 | Lire la suite...

HAUCK HAUCK , pas HAUCK pas HAUCK

Mais dites moi Grand Maître, quelle est donc cette secte étrange? Chhuuuuuttt!.....C'est la secte des CLAUDECIDE, une résurgence ultra démocrate de la secte des CLAUDADIT, une secte très secrète qui se réunit en tout petit comité ou bureau municipal pour élaborer les décisions municipales. Tout se décide à huis clos et rien ne filtre. Tous les deux mois environ, la secte se réunit...

Publié le 14/12/2014 dans Le Blog de... par Le Blog de Chevreuse | Lire la suite...

La Commission Européenne met son veto à l’initiative citoyenne « UN DE NOUS »

Ce 28 mai, au dernier jour de son mandat, l’ancienne « Commission Barroso » a opposé son veto à l’Initiative citoyenne  «  UN DE NOUS / ONE OF US» , la plus grande pétition de l’histoire des institutions européennes. Cette Initiative, portée par deux millions de citoyens, demande l’arrêt du financement public européen des pratiques impliquant la destruction...

Publié le 28/05/2014 dans Chemin... par Prieto | Lire la suite...

Transition énergétique : les premiers éléments du projet de loi

Le Ministère de l'écologie (DGEC) vient d'adresser aux membres de la Commission spécialisée du Conseil national de la transition énergétique, une série de notes intéressantes et encourageantes, sur chacun des volets du projet de loi de transition énergétique. Je vous propose de télécharger la totalité de ces sept notes ci-dessous. Une hirondelle ne fait pas le printemps, un document...

Publié le 19/03/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

Pape François : L'Eglise latino-américaine ne peut perdre le trésor de la jeunesse

Le Saint-Père a reçu ce matin la Commission pour l'Amérique latine , qui a clos sa session annuelle consacrée aux millions de jeunes de cette région du monde dont le déficit éducatif pose la question fondamentale de la transmission de la foi : "L’Église entend suivre Jésus dans son approche des jeunes...et cela vaut la peine de leur transmettre un exemple de zèle, de service et d'amour,...

Publié le 28/02/2014 dans Chemin... par Prieto | Lire la suite...

Assiduité : quand la Majorité s'y prend les pieds...

  Il y a quelques mois, j'avais évoqué sur ce blog l'inquiétude légitime que représentait l ' absentéisme des élus lors des Conseil municipaux à Saint-Maurice. A l'époque, cette petite étude m'avait valu de fortes réprobations de la part, surtout, des élu(e)s issu(e)s de la majorité municipale UMP et alliés.   Mais ne voilà pas qu'à l'occasion du dernier Conseil...

Publié le 17/10/2013 dans Citoyen pour... par NC Saint-Maurice | Lire la suite...

Sortie de statut de déchet : un nouveau règlement européen pour les débris de cuivre

La directive-cadre sur les déchets du 19 novembre 2008 permet à des déchets de redevenir des produits après avoir subi une opération de valorisation s'ils répondent à certains critères. Cette disposition a été transposée en droit français (article L. 541-4-3 du code de l'environnement). Un règlement européen du 25 juillet 2013 (règlement de la Commission n° 715/2013 du 25 juillet 2013)...

Publié le 22/08/2013 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

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