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Notes sur le tag : commission

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Dernières notes

[Agenda] Solaire : réunion de la commission juridique d'Enerplan présidée par Arnaud Gossement,...

La Commission juridique d’ Enerplan (syndicat des professionnels du solaire) présidée par Arnaud Gossement, se réunira à Paris, le 25 avril 2017 . Elle sera entièrement consacrée à la mise en place du cadre juridique de l'autoconsommation La participation aux travaux de la Commission juridique est réservée aux adhérents d’Enerplan et aux clients du Cabinet Gossement Avocats. A lire...

Publié le 18/04/2017 dans Cabinet... par | Lire la suite...

L'appel à manifestation d'intérêt sur les investissements touristiques de pleine nature est lancé !

En mode sérieuse et studieuse :=)  pour présider la commission Tourisme et Thermalisme au sein du Conseil Régional ! Avis aux maires et Présidents d'EPCI : l'appel à manifestation d'intérêt sur les investissements touristiques de pleine nature est lancé !

Publié le 22/03/2017 dans Annabel... par Annabel Andre Laurent | Lire la suite...

Déchets : Publication du décret n° 2017-210 du 20 février 2017 relatif aux instances...

Le décret n° 2017-210 du 20 février 2017 relatif aux instances consultatives dans le domaine de la prévention et de la gestion des déchets vient de paraître au journal officiel du 23 février 2017. Ce texte modifie le cadre réglementaire relatif à la gouvernance des instances consultatives dans le domaine de la prévention et de la gestion des déchets et plus particulièrement du Conseil...

Publié le 27/02/2017 dans Cabinet... par | Lire la suite...

8, 9, 10 novembre : Travail au sein du Conseil Régional !

Formation sur le budget régional et 2 jours de commissions et de réunions de travail et d'information sur les politiques en faveur des lycées, de l'agriculture et de l'économie.

Publié le 12/11/2016 dans Annabel... par Annabel Andre Laurent | Lire la suite...

Travail en commissions Régionales

  Jeudi 15 et vendredi 16 Septembre 2 jours de travail en commissions organiques au sein du Conseil Régional : Numérique, Tourisme et Thermalisme, Sport et Vie Associative et Montagne     

Publié le 23/09/2016 dans Annabel... par Annabel Andre Laurent | Lire la suite...

Paquet européen économie circulaire : les projets de rapports du Parlement européen

La Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire (Rapporteure : Mme Simona Bonafè) du Parlement européen a récemment mis en ligne quatre projets de rapports relatifs aux propositions de directives qui composent le "Paquet européen économie circulaire", présenté par la Commission européenne en décembre 2015. Pour rappel, le 2 décembre 2015, la Commission...

Publié le 29/06/2016 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Audition de Thierry Repentin, président de la Commission nationale de l’aménagement de...

Audition de Thierry Repentin, sur son rapport sur la mise en œuvre du dispositif de mobilisation du foncier public en faveur du logement. Je l'ai interrogé sur l' open data (données sur le foncier public) et sur les communes carencées en logements sociaux (ou en rattrapage)... avec, à l'appui, des exemples très concrets en Haute-Savoie. Questions / réponses :

Publié le 31/05/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

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