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OGM et Assemblée : reculer pour mieux sauter

2008-05-14T20:41:00+02:00

Soyons honnêtes. Le vote d'hier rejetant le texte de loi sur les OGM n'est qu'un coup d'épée dans l'eau. Un retard "à la française" qui ne remettra pas en cause le but même de ce texte. Oui, le maïs Mon 810 sera à nouveau cultivé, et il y a fort à parier que d'autres cultures OGM suivront.

On aura tout entendu ces derniers jours, autour de ce texte Borloo - NKM et du fameux coup de gueule de la secrétaire d'état, suite à l'amandement du député PCF André Chassaigne, et enfin hier, avec ce vote rocambolesque portant sur un point de procédure et que l'opposition a transformé en levier pour faire basculer à la renverse l'unité du groupe UMP. Car le rejet du projet de loi n'est au final motivé que par des manoeuvres politiques et une "faille de procédure".

Résultat, la commission mixte paritaire chargée de revoir le texte a, dès la fin de l'après-midi, remis le même texte, lançant un nouvel affront politique en pleine face de l'opposition. Laquelle opposition multiplie les recours pour remporter la bataille des OGM, derrière laquelle ce n'est pas Monsanto (n'en déplaise à MMR) mais le Président Sarkozy qui est visé.

Il n'y a donc plus de débat, d'intérêt public ou national, de réflexion bioéthique ou biotechnologique dans la tournure des événements. Et pourtant ! Nous avions eu avec Chassaigne une discussion fort intéressante, pourtant sur le point que "les OGM ne peuvent être cultivés, commercialisés ou utilisés que dans le respect de l'environnement et de la santé publique, des structures agricoles, des écosystèmes locaux et des filières de production et commerciales qualifiées +sans OGM+ et en toute transparence".

En effet Mr Chassaigne a tout à fait raison de préciser cela, et sur de nombreux points, il sera certainement rassuré, tout d'abord sur le fait que le maïs Bt est globalement plus respectueux de l'environnement et agronomiquement plus sûr que la culture intensive ou les semences modifiées par mutagénèse (méthode classique chez les semenciers). Ensuite, rappelons que les essais toxicologiques sérieusement menés ont tous permis de rejeter le risque direct sur le modèle animal (exemples ici, là ou encore là !). Enfin, concernant les filières de production, on s'interrogera sur l'utilisation du Bt comme agent biologique en norme AB. Mais Chassaigne a tout à fait raison de vouloir préserver - comme le fait le statut actuel - les filières avec et sans OGM, c'est je le rappelle même un des points du Grenelle de l'Environnement ! Il est cependant faux de traduire ses propos comme une volonté de refuser la cohabitation, bien au contraire. Ma lecture de l'amandement Chassaigne est justement d'appuyer sur le fait que la cohabitation est tout à fait possible, et qu'en la matière la France est le seul pays à le refuser ! (voir lettre info PGM pour les liens vers les colloques, rapports et fiches techniques de règles de cohabitation entre cultures OGM et non-OGM).

En conclusion, et puisque le débat français ne concerne que le maïs Bt, je constate qu'une fois de plus, les politiciens tentent d'enrayer le débat. Après l'échec du premier moratoire et le résultat désastreux (monopole de Monsanto, dégoût des bioentrepreneurs français ...), l'opposition cherche à politiser un débat technologique crucial pour notre agriculture. Encore du temps de gâché ...

OGM : du principe de précaution au principe de cohérence

2008-05-14T13:57:39+02:00

Par Nicolas Dupont-Aignan,

Hier après-midi, je m’apprêtais à aller à l’Assemblée Nationale pour voter dans la nuit contre le projet de loi sur les OGM quand j’ai appris par la radio que les Députés présents dès le début de la séance avaient, par un vote historique, adopté la question préalable repoussant le débat prévu.

Quelle joie de voir peu à peu notre combat contre les intérêts de certaines multinationales soutenu par des Députés de la majorité comme de l’opposition ! Mais ne soyons pas dupes pour autant : il ne faut pas oublier, en effet, que ce sont les mêmes éternels partis politiques dominants, UMP, PS et centristes, collectivement responsables d’avoir laissé passé à Bruxelles la directive OGM en 2001, qui s’écharpent aujourd’hui devant les Français, trop souvent pour donner le change…

Quant à mon opposition à ce texte, il ne s’agit pas d’un refus de ma part des progrès de la science mais tout simplement d’une exigence minimum de prudence : le fameux principe de précaution.

Le gouvernement ferait bien d’entendre ce vote et de retravailler son dossier. L’enjeu est colossal.

Un enjeu scientifique car il faut poursuivre les recherches sur les OGM mais justement sans laisser cultiver en plein champs n’importe quoi.

Un enjeu de civilisation aussi. Quelle agriculture, quelle alimentation voulons-nous pour nos enfants ? Comment d’un côté prôner 20% de bio dans nos cantines et autoriser la culture en plein champs d’OGM pouvant présenter des résistances insoupçonnées aux antibiotiques ?

Un enjeu de pouvoir aussi. Qui décide quoi ? Allons-nous obéir à Bruxelles qui a pris la mauvaise habitude de se coucher devant semenciers américains allons-nous exercer notre libre arbitre dans la définition de notre politique de santé publique ?

La question des OGM est un test majeur de la sincérité gouvernementale sur le dossier du Grenelle de l’environnement : soit la majorité passe en force et s’en sera fini de l’espoir placé par des millions de Français dans ce Grenelle, soit le Président de la République et le Premier Ministre se rendent enfin à la raison, comprennent qu’il se passe quelque chose dans le pays, et prennent enfin leurs responsabilités.

Une fois encore, au-delà des grandes déclarations symboliques et des trémolos, le principe de cohérence sera le juge ultime de la politique gouvernementale.

Projet de loi sur les OGM (2ème lecture)

2008-05-13T17:31:00+02:00

J'interviens, en soirée, lors de la discussion générale, à la tribune de l'hémicycle.

Ma décision est prise, je voterai comme je l'avais indiqué depuis une semaine CONTRE ce projet de loi.

Ambiance chaude, aux abords de l'Assemblée nationale, entre policiers et militants anti-ogm.

Cliquez sur le lien ci-desous pour accéder au texte de mon intervention de ce soir.

DG 2ème lecture OGM.doc

Intervention projet de loi modernisation du marché du travail

2008-04-15T08:12:00+02:00

Intervention en Discussion Générale (DG)

Lionel tardy marche travail 15-04-08
envoyé par jmviallet

La cour d'appel condamne Ségolène Royal pour des «licenciements abusifs»

2008-04-12T21:35:00+02:00

Après la dissolution de l'Assemblée nationale en 1997, Ségolène Royal avait licencié, comme tous ses collègues députés, ses collaboratrices, attachées parlementaires. Les deux femmes l'avaient ensuite attaquée devant le conseil des prud'hommes de Niort, affirmant avoir continué à travailler pour elle pendant la campagne puis jusqu'en juillet, après son entrée dans le gouvernement Jospin.

Le conseil des prud'hommes avait accédé à leur demande, mais uniquement sur une période d'environ trois semaines, le temps de la campagne électorale. Insatisfaites, elles avaient alors saisi la cour d'appel de Poitiers qui, en février 2005, avait confirmé cette décision.

L'arrêt avait ensuite été cassé en janvier 2007 par la chambre sociale de la Cour de cassation parce que la cour d'appel n'avait pas pris en compte de nouvelles pièces versées par les deux plaignantes. L'affaire avait alors été renvoyée devant la cour d'appel de Rennes, qui a donné raison jeudi à ces deux ex-attachées parlementaires de Ségolène Royal, qui réclamaient depuis 1997 le versement de plusieurs mois de salaires non payés.

Loi OGM : un recul grave passé inaperçu

2008-04-10T19:57:00+02:00

Communiqué de presse du 10 avril 2008

Les Verts déplorent que le débat public d'hier scandant le vote solennel sur la loi OGM n’ait porté que sur Nathalie Kosciusko-Morizet, empêchant qu’il ne s'attache aux véritables dangers sanitaires, environnementaux et démocratiques de la loi OGM.

Ce pataquès tombe à point nommé pour le gouvernement. Il rappelle étrangement le dérapage contrôlé de Rama Yade au moment de la venue de Khadafi.

Quelle est la recette du contre-feu médiatique cuisiné à la sauce Sarkozy ?

Prenez d'abord une attitude machiste malheureusement très répandue : désignez une jeune femme convaincue de votre gouvernement pour appât. Harcelez-la discrètement pour qu'elle s'emporte publiquement au nom de ses idées - une remarque un peu acide contre les méthodes de la vieille garde de l’UMP fera l’affaire. Glissez le tout dans un journal de l'après-midi quitte à accuser ensuite les journalistes d'avoir menti. Laissez mijoter le tout. Ajoutez une pincée d’outrage gouvernemental... votre soupe de contre-feu médiatique prête à servir!

Pourtant, le moment est grave : contre les engagements pris lors du Grenelle, contre l’avis de 70 % des Français, le gouvernement a réussi nous faire ingurgiter les OGM sans qu’on parle beaucoup du fond de la loi elle-même !

Rappelons, entre autres, que la loi qui vient d’être votée autorise les OGM dans toutes la production française à hauteur jusqu'à 0,9 % sans que les consommateurs en soient avertis. Rappelons aussi que les OGM pesticides, à la différence des autres pesticides, n’ont jamais été testés dans les mêmes conditions que les autres sur la chaîne alimentaire et humaine. A cela s’ajoutent un délit discriminatoire de destruction d’OGM et une responsabilité juridique de contamination OGM qui portera sur les agriculteurs exclusivement plutôt que sur les semenciers.

Seul, l'amendement Chaissaigne, portant sur l'article 4 et protégeant les produits labellisés d'une présence OGM supérieure à 0,9%, est une avancée, mais ses chances de passer les fourches caudines du Sénat sont bien moindres, et de cette loi, tout est à parier qu'il ne restera qu'une protection légale majeure pour les semenciers OGM. Les dindons de la farce? Les paysans, les consommateurs, la santé, la biodiversité, la liberté, la démocratie.

Malheureusement, le débat public et médiatique d'hier n’a pas porté sur ces questions, mais sur : NKM va t’elle s'excuser (rassurez-vous, elle l'a fait)? Quelle sera sa sanction?

Oui, les députés ont voté la loi à une très courte majorité. Oui, une petite poignée de députés de la majorité présidentielle a résisté à la pression du lobby semencier. Mais aujourd'hui la production et la consommation non-OGM a perdu. Et l'heure est grave.

Dans le même temps, 3 mois de prison avec sursis et 500 euros d’amende étaient requis contre 58 faucheurs volontaires hier à Chartres et l'Etat poursuit un certain nombre de faucheurs pour refus de subir un prélèvement d'ADN destiné à les inscrire au fichier national de la délinquance.

Les Verts dénoncent un projet social, juridique et judiciaire qui s'attaque aux libertés publiques les plus fondamentales : celles consistant à préserver la santé et l'avenir de tous et de toutes sans exercer aucune violence sur les personnes. Avec la nouvelle loi, cette attaque en règle aura maintenant plus que jamais un certificat de bonne conduite : pas de statut ni de protection pour les lanceurs d'alerte, mais 2 ans de prison et 75 000 euros pour les contrevenants au tout-culture OGM… Ce sont pourtant les faucheurs volontaires qui ont permis d'ouvrir les yeux sur le mais Monsanto 810 aujourd'hui interdit. Qui, demain, va nous permettre d'y voir clair?

Que va-t-on nous inventer lors de la seconde lecture de la loi au Sénat pour empêcher les Français de saisir qu'on leur impose les OGM contre leur volonté?

Anne Souyris
Porte-parole des Verts

La pétition est ICI N'hésitez pas à la signer!

OGM : Appel à la défense de l’amendement 252

2008-04-10T17:13:00+02:00

Le projet de loi relatif aux OGM a été adopté hier soir à une très courte majorité avec seulement 21 voix d’écart (249 voix pour et 228 voix contre). Il s’agit de la plus courte majorité obtenue sur un texte de loi à l’Assemblée Nationale depuis 2002. Le vote est intervenu au terme de plusieurs jours de débats particulièrement houleux et révélant la division du Gouvernement et de sa majorité sur le sujet.

Nous avons mené, avec l’ensemble des députés de gauche et sous le regard des membres du collectif anti-OGM présents dans les tribunes, une véritable bataille rangée contre ce texte qui constituait un retour en arrière par rapport aux promesses du Grenelle de l’Environnement (voir précédent article sur le projet de loi). Et, outre des amendements soulignant la nécessité d’une plus grande transparence vis-à-vis du public et en matière d’expertise sur les OGM, nous sommes parvenus à faire adopter, contre l’avis de la majorité UMP, un amendement capital, l’amendement 252. Celui-ci vient conditionner la culture des OGM au « respect des structures agricoles, des écosystèmes locaux et des filières de production et commerciales qualifiées sans OGM et en toute transparence ». Il s’agit d’une avancée puisque cet amendement permet d’envisager l’interdiction des OGM sur une grande partie du territoire.

Aujourd’hui, à la veille de l’examen par le Sénat de ce texte, nous craignons que le Gouvernement et l’UMP tentent de revenir sur cet acquis et fassent supprimer cet amendement lors de la deuxième lecture du texte au Sénat. Aussi, nous appelons toutes celles et tous ceux qui souhaitent voir sauvegarder la liberté de produire et de manger sans OGM à se joindre à nous, pour demander au Gouvernement de s’engager à respecter le vote du Parlement et à s’opposer à toute tentative de suppression de l’amendement 252 jusqu’à l’adoption définitive de la loi.

Je vous invite donc à signer notre appel en faveur de la défense de l’amendement 252 sur le blog créé à cet effet : http://amendement252.blogspot.com.

GRAND N'IMPORTE QUOI au sommet de l'Etat

2008-04-09T15:03:46+02:00

OGM: Nathalie Kosciusko-Morizet dénonce un «concours de lâcheté» dans son camp - Libération

La secrétaire d'Etat à l'Ecologie dénonce dans Le Monde un "concours de lâcheté et d'inélégance" dans son camp, au lendemain des débats houleux sur le projet OGM à l'Assemblée.

Au lendemain de débats houleux à l'Assemblée sur le projet de loi OGM, la secrétaire d'Etat à l'Ecologie, Nathalie Kosciusko-Morizet, dénonce dans Le Monde un «concours de lâcheté et d'inélégance» dans son camp, incluant dans sa critique son ministre de tutelle Jean-Louis Borloo et le président du groupe UMP Jean-François Copé au sujet du projet de loi OGM. "Il y a un concours de lâcheté et d'inélégance entre Jean-François Copé qui essaie de détourner l'attention pour masquer ses propres difficultés au sein du groupe et Jean-Louis Borloo, qui se contente d'assurer le minimum", a-t-elle précisément déclaré.

Les députés ont achevé hier soir leurs travaux sur le projet de loi, dont l'examen, commencé le 1er avril, a été une course d'obstacles, marquée au dernier jour par la fronde de l'UMP contre Nathalie Kosciusko-Morizet.

Le vote solennel sur le projet intervient aujourd'hui.

Les députés UMP, furieux de la tournure prise par les débats, ont étrillé NKM et exigé du gouvernement de la "lisibilité" sur ce dossier sensible. L'adoption surprise de plusieurs amendements de la gauche a fini par les faire sortir de leurs gonds sur ce texte sensible, découlant du Grenelle de l'Environnement et dont le Sénat a eu la primeur en février.

"Quand un amendement vient de la gauche et que le gouvernement s'en remet à la sagesse de l'Assemblée, ça veut dire tout simplement qu'il l'approuve", a fait valoir Jean-François Copé. Le patron des députés UMP faisait notamment référence à l'adoption, dans la nuit du 2 au 3 avril, d'un amendement d'André Chassaigne (PCF), qui vise à protéger "les zones de productions de qualité sans OGM".

Seule au banc du gouvernement cette nuit-là, Nathalie Kosciusko-Morizet s'en était remise "à la sagesse" des députés sur ce dispositif, dont le vote est présenté comme "une victoire" par la gauche, qui a même mis en place un "comité de soutien" et une pétition internet en faveur du fameux "amendement 252".

"Nous voulons une lisibilité pleine et entière des messages gouvernementaux", a déclaré à la presse le patron du groupe, Jean-François Copé, en confirmant que bon nombre de députés UMP avaient "mis les pieds dans le plat" pour regretter, sans citer nommément Nathalie Kosciusko-Morizet, sa position jugée "ambiguë".

Les relations entre Nathalie Kosciusko-Morizet et les députés de la majorité sont tendues depuis plusieurs mois, les élus UMP n'ayant jamais digéré la "bise" échangée par la ministre avec l'altermondialiste José Bové, opposant irréductible aux OGM. "Nous fumes troublés lorsque la bise fut venue", avait alors lancé le député UMP Michel Raison.

Un seul député UMP , François Grosdidier, anti-OGM, est intervenu pour s'opposer à cette ligne, sans être soutenu par ses collègues.

OGM : vote à l'assemblée aujourd'hui

2008-04-09T09:46:00+02:00

Finalement, deux amendements restreignant les cultures OGM au respect "des structures agricoles, des écosystèmes locaux, et des filières de production et commerciales sans OGM " (amendement 252), et "de l'intégrité de l'environnement et [de] la spécificité des cultures traditionnelles et de qualité" ont été adoptés. Placés au début du texte, ils ont une portée symbolique importante, mais leur déclinaison concrète est restrictive. Les parcs naturels ne pourront bannir les OGM qu'avec l'accord unanime des agriculteurs concernés. Et les zones d'AOC pourront seulement "proposer des mesures de protection renforcées" à l'administration. La directive européenne proscrit en effet l'interdiction des OGM sur des zones géographiques, au nom du libre choix des agriculteurs. (source : Le monde.fr)

L'amendement 252, proposé par le PCF a pu être voté grâce à l'absence de nombreux députés UMP lors du vote, et à un ralliement de 3 ou 4 d'entre eux qui a fait basculer la majorité des présents. Tout ceci a généré quelques tensions au sein de l'UMP, dont Le Monde donne un nouvel éclairage dans cet article : Mme Kosciusko-Morizet est visiblement agacée. Espérons que pour une fois qu'une secrétaire d'état semble capable de comprendre les dossiers qu'elle gère, elle ne fasse pas les frais de conflits internes.

Et si le texte est voté à l'assemblée avec ces amendement, la seconde lecture au Sénat risque d'être un retour arrière, c'est en tout cas ce que semble avoir "promis" François Fillon : les sénateurs UMP sont plus droits dans leurs bottes que les députés...

A suivre...

Prochainement, AG de l'association Saône Lorraine

2008-04-02T22:48:00+02:00

Paysage de la Saône Lorraine, par Jan Monchablon

DIMANCHE 13 AVRIL 2008

ASSEMBLEE GENERALE DE L'ASSOCIATION SAÔNE LORRAINE

A LA SALLE DES ASSOCIATIONS DE LA MAIRIE DE BLEURVILLE

SUIVIE DU REPAS A VIVIERS-LE-GRAS

Rappelons que Saône Lorraine milite depuis près de 30 ans en faveur de la sauvegarde et de la restauration du patrimoine historique bâti mais aussi environnemental des cantons de Darney, Lamarche et Monthureux-sur-Saône (sud-ouest vosgien).

Son action patrimoniale s'étend du village Renaissance de Châtillon-sur-Saône à l'église du couvent franciscain des Thons, en passant par le musée d'Hennezel-Clairey et par son soutien en faveur de la sauvegarde de l'abbaye bénédictine de Bleurville.

Jean-François Michel et les époux Mougin, des Thons (88),

lors de l'AG de 2007 à Martigny-les-Bains

Rappel : Assemblée Générale le Jeudi 3 avril 2008

2008-04-02T15:25:00+02:00

Assemblée Générale

le Jeudi 3 avril 2008 à 20 h 45,

20 rue de la Maison Verte, salle Ouest.

Scan Ordre du Jour du 3 Avril 2008.jpg

Réunion du groupe UMP à PARIS

2008-04-01T14:55:00+02:00

Réunion ... d'un quart d'heure.

En effet, tout le groupe a dû se rendre en urgence dans l'hémicycle pour rejeter la proposition de loi visant à donner un logement adapté à chacun et abordable à tous (titre pompeux au regard du contenu) présenté par l'opposition.

Tout juste le temps de parler du débat en séance l'après-midi, concernant l'envoi de renforts en Afghanistan.

Débat sur la situation économique et sociale : le Gouvernement fait la sourde oreille

2008-03-27T11:43:00+01:00

Le Groupe Socialiste organisait ce jour à l’Assemblée Nationale un débat sur la situation économique et financière du pays et sur ses conséquences sociales.

Nous voulions à cette occasion, avec mes collègues députés socialistes, interroger le Gouvernement sur ses choix économiques inscrits notamment dans le budget 2008. Ce budget, adopté par la majorité à la fin de l’année 2007, reposait sur une prévision de croissance de 2,5 % pour l’année en cours. Or le chiffre vient d’être revu à la baisse, le Premier Ministre annonçant un nouvel objectif de croissance de 1,7 à 2 % pour 2008. Par ailleurs, avec le paquet fiscal voté l’été dernier, le Gouvernement s’est privé de toute marge de manœuvre et se trouve impuissant à soutenir le pouvoir d’achat des Français face à la hausse brutale de l’inflation.

Pour faire face à cette situation, le Premier Ministre a annoncé une annulation de crédit de 7 milliards d’euros. C’est un plan de rigueur qui ne dit pas son nom et dont les effets se feront bientôt sentir au quotidien dans les domaines les plus variés : éducation, sécurité, santé, justice, etc. L’austérité attend aussi les générations futures qui auront à payer une dette publique qui s’alourdit de façon significative.

Relayant avec mes collègues députés du Groupe Socialiste, les craintes et interrogations exprimées dans le pays (Quelles sont les marges de manœuvre existantes ? Qui paiera la facture ?), nous déplorons que ni le Premier Ministre ni la Ministre des Finances ne se soient déplacés pour apporter des éléments de réponse. Eluder les difficultés n’aide en aucun cas à les résoudre, et le Gouvernement ne pourra indéfiniment faire la sourde oreille face à l’inquiétude grandissante de nos concitoyens.

Discrètement, le Sénat s’en prend à tous les discriminés

2008-03-18T18:27:00+01:00

Travail. Une proposition passée inaperçue réduirait la prescription des procédures civiles de trente ans à cinq ans.
SONYA FAURE - Libération

C’est une proposition de loi susceptible de «réduire à néant» toute la jurisprudence en matière de discrimination au travail, qu’elle soit fondée sur le genre, l’appartenance syndicale ou religieuse, l’orientation sexuelle. C’est ce qu’affirment les syndicats de la magistrature et des avocats de France, la CGT et de nombreuses associations de lutte contre l’homophobie, réunies en collectif, dans un appel lancé aujourd’hui. Pourtant, personne ne s’en était rendu compte de prime abord. La proposition de loi du sénateur (UMP) Jean-Jacques Hyest a été présentée le 21 novembre. Elle vise à réduire à cinq ans, au lieu de trente aujourd’hui, la durée de prescription des procédures civiles. Immédiatement adoptée par les sénateurs, elle attend son passage à l’Assemblée.

C’est seulement à Noël que le monde syndical s’est agité. Car, parmi les centaines de cas portés devant une juridiction civile (droit immobilier, familial…), il y a aussi les discriminations au travail. Les victimes n’auraient plus que cinq ans pour porter plainte, et si le préjudice est reconnu, les indemnités ne porteraient plus que sur les cinq dernières années. «Ce serait un message clair adressé aux employeurs, explique le collectif dans son appel, que Libération a pu lire hier. Certes, la discrimination resterait interdite en droit ; en fait, elle pourrait perdurer puisque la contraction des délais de prescription indiquerait aux chefs d’entreprise qu’ils n’auraient à courir qu’un très faible risque financier en persévérant dans la transgression de la loi.»

«Proportionné». François Clerc est un ancien mécano de chez Peugeot. Il a voué une bonne partie de sa vie syndicale - à la CGT - à la lutte contre la discrimination. Et inventé un modèle de courbes croisées infaillible pour révéler les discriminations salariales, si difficiles à prouver devant les tribunaux. «La discrimination est ce qu’on appelle en droit pénal un délit continu : en se prolongeant tout au long de la carrière, les inégalités se cumulent et s’accroissent», explique-t-il. Réparer le préjudice sur les seules cinq dernières années serait donc injuste. Et contraire au droit européen, selon Michel Miné, juriste : «D’après celui-ci, en matière de discrimination, la sanction doit être effective, proportionnée et dissuasive. Ne prendre en compte que les cinq dernières années n’a rien de "proportionné".» Cinq ans, c’est court aussi pour se décider à porter plainte.«Il faut rassembler les preuves, les témoignages, éplucher les registres du personnel… En moyenne, monter un dossier prend deux ans», rapporte l’avocate Emmanuelle Boussard-Verrecchia, qui a plusieurs fois accompagné des salariés devant les tribunaux.

Les initiateurs de la proposition de loi, eux, parlent dans l’exposé des motifs de «souci de sécurité juridique» et d’harmonisation : si, en 1804, la prescription devant une juridiction civile a été fixée à trente ans (une génération), il existe aujourd’hui 250 délais de prescription différents, de trente ans à un mois. «Les règles de la prescription civile sont inadaptées à l’évolution de la société et à l’environnement juridique actuel», estiment les auteurs, notamment parce qu’«une durée de prescription aussi longue ne semble plus nécessaire dans la mesure où les acteurs juridiques ont un accès plus aisé qu’auparavant aux informations indispensables pour exercer leurs droits».

Pénal. Sécuriser les rapports sociaux en entreprise, c’est aussi une demande récurrente des organisations patronales. Eviter les tribunaux et la loi. Faire confiance aux négociations entre partenaires sociaux. Car aujourd’hui, la jurisprudence est plutôt favorable aux salariés discriminés. Et les sommes que les entreprises sont condamnées à verser peuvent être élevées : «Pour un ouvrier, on est vite à 50 000 euros», not e l’ancien mécano François Clerc. «Cette proposition de loi est évidemment favorable aux entreprises, explique un juriste. Mais aussi au contribuable. Les contentieux sur trente ans sont très chronophages : réduire la prescription à cinq ans sera du temps gagné pour les juges. De plus, entre les fusions, les rachats… Il est difficile pour une entreprise de se défendre et de faire la preuve de ce qu’il s’est passé il y a trente ans.»

La réduction de la prescription sécurisera-t-elle le monde du travail ? Pas sûr. Limités au civil, salariés et syndicats pourraient préférer porter plainte au pénal, démarche plus lourde en terme d’image pour l’entreprise car plus médiatique. Mieux : même lourde - et sans doute justement grâce à cela -, la menace de sanction financière au civil a favorisé le dialogue social. Depuis la fin des années 90, de grosses entreprises ont ainsi négocié un rattrapage financier pour discriminations syndicales - plus rarement des inégalités touchant les femmes. «PSA, la Snecma, EADS ou Matra ont montré leur capacité à négocier, note Emmanuelle Boussard-Verrecchia. Ce qui fait peur aux employeurs, c’est qu’après les affaires de syndicalistes discriminés arrivent celles des femmes, plus nombreuses. Si cette réforme passe, c’est la génération des femmes arrivées sur le marché du travail dans les années 70 qu’on sacrifie.»

La proposition du sénateur Hyest doit bientôt passer à l’Assemblée. C’est amusant. Car le 25 mars, justement, Xavier Bertrand examinera un projet de loi visant à transposer dans le droit français une directive européenne contre la discrimination. «Un signal fort contre les employeurs qui discriminent, souligne François Clerc. Qui sera vite suivi, si la proposition du Sénat est adoptée, d’un : "Mais rassurez-vous, vous ne risquez rien à le faire."»

Venez nombreux à l'AG 2008 de Maputo Accueil ! Le 3 avril 2008

2008-03-13T18:19:37+01:00

Chers membres,

Comme annoncé précédemment, nous sommes heureux de vous inviter à notre Assemblée Générale ordinaire 2008. Celle-ci aura lieu :

le jeudi 3 avril 2008

à 14.30 heures

Avenida do Zimbabwe, 1248
Sommerschield

Maputo

L'élection pour le renouvellement du bureau aura lieu lors de cette Assemblée générale. Tous les adhérents à jour de cotisation peuvent voter. Si vous souhaitez présenter une liste pour le bureau, ou rejoindre le bureau actuel, veuillez vous faire connaître avant le 26 mars 2008.

Merci de nous confirmer votre présence, votre candidature par mail à Caroline Valay <caroline.valay@gmail.com>,

Le bureau (conseil d'administration) est composé d'un président, d'un vice-président, d'un secrétaire général, d'un trésorier et pour les 3 derniers, si besoin est, d'un adjoint. C'est le bureau qui determinera le rôle de chacun au sein du bureau.

Le vote s'effectuera à bulletin secret.

Aucune candidature ne sera acceptée passée la date du 26 mars.

Programme de l'Assemblée Générale :

Rappel de la ligne de conduite de Maputo Accueil
Bilan d'activité 2007
Bilan financier 2007
Election du nouveau bureau
Analyse des points forts et des points faibles de Maputo Accueil
Discussion ouverte sur les besoins de l'association
Projets pour 2008

Cette Assemblée générale n'accueillera pas d'intervenant extérieur, et sera exclusivement centrée sur la vie de l'association, ses projets pour l'avenir ainsi que l'intégration de nouveaux membres.

Nous espérons vous retrouver nombreux et motivés,

Amicalement,

La Présidente

Caroline Valay

Les informations concernant l'AG seront mises à jour sur le Blog de Maputo Accueil

http://lagazettedemaputo.hautetfort.com/

Rappel: les statuts de Maputo Accueil sont disponibles à cette adresse:

http://www.maputo-accueil.org/statuts.html

Nouvelle Assemblée Générale

2008-03-13T09:34:00+01:00

Assemblée Générale

le Jeudi 3 avril 2008 à 20 h 45,

20 rue de la Maison Verte, salle Ouest.

Scan Ordre du Jour du 3 Avril 2008.jpg

Rapport moral du présidant,AG 2007

2008-03-01T18:54:43+01:00

Assemblée Générale du 20 juin

RAPPORT MORAL 2007 de l'ADEP

Cette année 2007 a été marquée par une actualité importante.

Le décret sur le métier de directeur qui était initialement prévu pour l'été dernier, Il est enfin paru le 21 février dernier.

Ce texte précise les niveaux de qualification ainsi que les modalités de délégation. On peut imaginer que ce décret serve une stratégie de regroupement d'établissements qui répondra à des objectifs financiers notamment dans un contexte de départs massifs de nombreux professionnels vers la retraite.

La loi de 2002.2 nous a imposé les enveloppes budgétaires fermées et la convergence tarifaire. Aujourd'hui le COM (Contrat d'Objectifs et de Moyens) va être un nouvel outil servant les mêmes finalités.

Le rapport entre association et direction devrait en être modifié dès lors que la négociation ce jouera avec l'association. Quid des marges de manoeuvre des directeurs et des associations ?

L'évolution des politiques sociales crée, pour certaines de nos structures, d'importantes difficultés. La mise en place difficile de la MDPH de Paris et le loi de 2005 impacte sur le remplissage de nos établissements avec parfois des conséquences financières. Cette situation nécessite l'adaptation de nos projets mais dans un contexte flou avec des stratégies insatisfaisantes de survie à court terme.

Le secteur bouge, c'est ainsi que nous avons été invités à rejoindre la journée de mobilisation et de manifestation organisée le 12 juin à l'initiative du collectif inter-associatif de l'Essonne rassemblant entre autre d'importantes associations. Il s'agissait de dénoncer un financement qui ne prend pas en compte la réalité économique de nos établissements ainsi que la gestion des 35 h ou la scolarisation du handicap sans moyens supplémentaires.

Notre secteur vit un tournant décisif qui entraîne des changements sans précédent dans la prise en charge du handicap. Tout concourt à nous laisser imaginer qu'une véritable desinstitutionalisation est en route. Face à cette inquiétude, il est légitime et sain de se poser la question de l'avenir de notre secteur.

Vie de l'association :

l'ADEP est née en 1998 sous une forme associative. Le nombre d'adhérents a été en moyenne de 25 personnes de 2000 à 2005. En 2006 nous sommes 42 adhérents ce qui montre la mobilisation des collègues. En 2000 se posait alors la question de notre reconnaissance auprès d'interlocuteurs tels que la DASS, la CDES, l'Education Nationale. Aujourd'hui, c'est une chose acquise.

Nous avons organisé quatre réunions plénières :

Le 22 novembre 2006 nous avons abordé le droit à la scolarisation avec M Barataud, inspecteur AIS et M Moréno secrétaire principal à la MDPH

En janvier nous avons abordé les nouveaux dispositifs de formation : le DIF et la VAE en présence de M Meynier pour Uniformation.

Nous avions conjointement à cette réunion organisé une assemblée générale extraordinaire afin de modifier nos statuts et l’adresse du siège social. Le quorum n’a pas été atteint et c’est le CA qui, le 12 mars, a validé les changements, conformément à nos statuts.

Le 26 mars nous avons évoqué ensemble la problèmatique du recrutement face à la pénurie de personnel avec la participation de Mr PITOU de l’ANPE Denfert.

Enfin, ce jour nous accueillerons madame Mme Frédérique Gagnou intervenante dans de nombreux établissements sur la démarche d'évaluation à partir des expériences et des travaux menés dans nos structures.

Les réunions en sous-groupe ont porté sur la problématique de la scolarisation et sur les transports. Ce travail doit se poursuivre à la rentrée et nous espérons que d'autres proposition de travail thématique voient le jour l'année prochaine.

En ce qui concerne notre communication interne, depuis 99 se pose la question de la diffusion des comptes rendus et documents de travail.

Aujourd'hui, avec une quarantaine d'adhérents, il est nécessaire d'utiliser des outils performants et de délaisser le traditionnel courrier, lent, coûteux et usant pour le travail de secrétariat.

Le Blog interne de l'ADEP est aujourd’hui un outil opérationnel. Reste à chacun de s’inscrire au bulletin d’information. Inscrivez le Blog de l'ADEP dans vos favoris. Et au rythme de nos envois vous disposerez de tous les compte rendus et informations en particulier le planning des réunions.

Mois	Nombre de visiteurs	Pages lues
décembre	28	77
janvier	122	518
février	76	206
mars	190	393
Avril	164	513
mai	127	483

Les outils statistiques du blog permettent d'évaluer la fréquence des visites : 160 visiteurs uniques en moyenne sur les trois derniers mois ont circulé sur le blog. Le mois de février est le plus faible en raison des congés. 463 pages ont été lues durant les trois derniers mois et ce n'est que le début ! . Nous pourrons faire mieux et vous offrir une veille juridique plus efficace.

L'adresse mail (adep.association@laposte.net) que nous avons créé est opérationnelle et fonctionne très bien. Vous êtes nombreux à l'utiliser aujourd'hui.

Sur le plan administratif la situation est enfin clarifiée :

la situation de l'ADEP est en cours de régularisation :
le président et le bureau sont déclarés
les modifications des statuts a été déclarée (Nb membres au CA)
le siège social est changé et localisé au 5-15 rue Oliver Noyer dans le 14 ème

Nous attendons la publication au JO pour modifier l'adresse de la banque et

faire une demande de siège à la maison des associations du 14ème qui sera définitive.

En ce qui concerne l’organisation de l’association : nous attendons beaucoup votre aide à travers le renforcement du conseil d’administration et plus particulièrement pour assurer son dynamisme et en faire une force de proposition.

En conclusion :

Face aux changements sans précédent il est nécessaire de rester mobilisés pour, sinon prévenir, ou tout au moins amortir les transformations à venir. Dans un contexte ou l'adaptation devient le maître mot, nous devons le faire de manière stratégique et non par défaut.

L'ADEP est une plateforme d'échanges, de mutualisation, et de représentation qui nous permet de faire entendre notre voix auprès de nos partenaires, nos tutelles ou d'instances telles que la MDPH la CDAPH ou handiscol.

Philippe ZARAYA

Le Président

Marquis

2008-02-08T09:21:47+01:00

Depuis des jours, des livres dont je vous parle, faites en la lecture, ne le faites pas, les conseilleurs pas plus que les conseillers, monsieur Guano en tête, ne sont les payeurs des efforts que l'on demande à l'autre. Certains de ces livres sont la quète du conteur, comment dire autrement ce que tous déjà ont relaté ? Henri Calet, "le bouquet", prisonnier de la "drôle" de guerre où il était tout d'abord le prisonnier de sa propre patrie, voué à l'errance par l'état major français, la retraite systématique. Bordeaux 39, grand cru ! Céline, Artaud, chacun un bout de la chaîne tirant du même côté, celui des cris d'alarme. L'Europe est morte et la poésie aussi, suspendues toutes les deux, cochons pendus, "Goupil mains rouges". Marc Behm et sa reine de la nuit qui n'en fini pas de s'enfuir en traversant un lac gelé gavé des cadavres de la déportation. L'Europe encore, celles des sacrifices hébétés et du profit qui ne connaît pas la naissance ni l'expérience humaine, la seule internationale qui se chante encore. Un article ce matin dans Libération, madame Fadela Amara : "Je veux réconcilier le CAC 40 et la République !". Réconcilier le violeur et la victime ? Quand les tournantes se passent de commentaires à l'abris des lambris.

Et puis, et puis un tout petit opuscule, pas plus épais qu'une liasse de billets de cinq euros mais d'une valeur non soumise à l'indice. Donatien-Alphonse-François, marquis de Sade : Idées sur le mode de la sanction des lois. Éditions Mille . et . une . nuits . numéro 423... 2 euros 50.

Pas de sexe, pas un gramme de chairs malmenées, pas un coup de fouet sur le cul. Tout le bien que Sade pensait de cette révolution pour laquelle il avait métaphorisé la terreur (Français encore un effort !). Ni héros ni martyr, Sade l'homme libre par excellence, puisque emprisonné dès qu'il ouvre le bec en s'arrachant une plume. On ne met pas en cage les perroquets, on leur apprend à parler comme des portes qui grincent : Coco est démocrate ! Coco est démocrate !

Que nous dis le marquis, il est à la section des piques (tout un programme !) et pourtant il fait figure de tiède. En substance, je ne cite pas sinon c'est l'intégralité des douze page du texte que je lui dois de retranscrire ici. Vous lirez, n'est-ce pas. Voici. Comment n'ayant pas eu peur d'abattre un tyran vous pourriez redouter la souveraineté que le peuple vous a conférée ? Est-ce assez ? C'est assez car de 1792 à aujourd'hui il semble qu'il ne se soit rien passé, sinon que nous ayons abandonnée l'idée que par nous même les choses ne pourraient pas aller plus mal. Et tout celà au profit d'une petite gratification personnelle, jamais suffisante et toujours excitée par l'idée que plus ! plus! plus ! plus ! Dans le fond de nos poches peuvent pas faire moins dans le fond de nos coeurs.

Allez français ! Encore un effort !

Dire ses grâces

2008-02-07T15:41:15+01:00

Maintenant les grâces sont négociables, les rebelles roulent plus vite que leur ombre, leur ravitaillement est en cours et Deby est notre ami… L'Arche de Zoé servait de moyen de pression en réserve, nous en avons la preuve.Pendant ce temps, à l'Assemblée, on piétine plusieurs principes fondamentaux de droit dont la non-rétroactivité pour "régler" la question d'une délinquance grave mais marginale, et surtout sans parler du nerf de la guerre : du budget nécessaire. Quid des autres solutions, quid de ce qui se fait à l'étranger ? Tout ceci finira au Conseil constitutionnel, et certainement à la CEDH où nous nous ferons encore condamner pour rétroactivité…

AG jeunes MoDem 92

2008-02-01T15:10:00+01:00

Hier soir s'est tenu l'assemblée générale des jeunes démocrates des Hauts de Seine. Ce fut l'occasion de nous retrouver autour d'une bonne galette et d'un bon verre de cidre pour échanger avec les militants et expliquer le projet qui sera mis en œuvre par la nouvelle équipe des jeunes MoDem du 92 composée comme suit :

Président
- Christophe OHEIX

Bureau
- Alexandre Bocquillon
- Camille de Froment
- Frederic Lebret
- Annais Hayward
- Raphael Gourévitch
- Gilles Guillamot
- Christophe Beyer
- Johan Guilheneuf
- Adeline Blais
- Théodore Planas
- Maxime Lesour
- Sebastien Gilbert
- Thomas Cluzel
- Johan Alcaide

Nous souhaitons être moteur en matière de formation afin que chaque militant puisse s'épanouir au sein de notre mouvement. Nous avons insisté sur notre désir de travailler en étroite relation avec les aînés.

Nous remercions chaleureusement Bernard Lehideux, député européen et président du groupe centriste au conseil régional, qui nous a fait l'honneur et le plaisir d'être présent hier. Il nous a accordé sa confiance et son soutien dans notre démarche. Son souhait est que par notre biais, de plus en plus de jeunes s'intéressent à la politique et aux valeurs de notre mouvement afin qu'ensemble nous construisions l'avenir.

Merci à tous les jeunes démocrates du 92 pour leur confiance, vous pouvez compter sur nous.

L'équipe des jeunes démocrates des Hauts de Seine.

PS : n'hésitez pas télécharger la profession de foi dans laquelle se trouvent nos engagements : pf92.pdf

Flash info...

2008-01-24T14:21:00+01:00

Gilles Bourdouleix, porte-parole du CNI et député-maire de Cholet a été interviewé notamment par la chaîne I>Télé, chaîne de la TNT (canal 16).

Vous pouvez retrouvez cette interview lors du programme d'information diffusé environ toutes les 15 min.

ASSEMBLEE GENERALE DES COMMUNISTES

2007-12-10T13:36:06+01:00

Cette réunion avait été convoquée par la direction pour cadrer les débats en vue du 34e congrès, après le 1,93% de Marie-George Buffet à la présidentielle de mai 2007, qui a marqué le déclin historique du parti depuis un quart de siècle.

Les 1.179 délégués ont adopté à 72% un "mandat" qui laisse ouvert le champ des possibles pour le futur du PCF.

"Il ne faut exclure aucune hypothèse concernant le parti ou sa stratégie", ni fixer "d'avance aucune orientation" avant le Congrès de 2008, stipule le texte.

Théoriquement, les courants rénovateurs devraient donc pouvoir défendre leurs thèses, et notamment l'idée de créer une nouvelle force politique, face aux orthodoxes qui redoutent "la dissolution" du parti.

Le texte adopté dimanche souligne néanmoins le très large "attachement politique des communistes au PCF" et prône des initiatives pour son renforcement.

Ainsi, pour Marie George Buffet, la numéro un du parti, il faut désormais "révolutionner le PCF" en "revisitant sa visée et son projet". Visiblement inquiète d'un éclatement, elle a tenu à faire voter l'idée d'engagement à l'ouverture, d'abord ôtée du texte par les courants "orthodoxes".

Après l'expérience de l'union de la gauche et l'échec de rapprochement avec les antilibéraux, Mme Buffet a estimé qu'il "faut changer notre fusil d'épaule" et a appelé à la "constitution de fronts citoyens et populaires" avec d'autres forces sur des sujets précis.