Veolia : un contrat qui a du plomb dans l'aile ?

Le conseil municipal du 02 juillet a été en bonne partie consacré aux rapports présentés par Véolia, sur le service de l'eau potable et sur celui de l'assainissement. Ces textes doivent être fournis par le délégataire du service public chaque année avant le premier juin, pour être présenté au conseil municipal suivant. Deux responsables de Véolia étaient donc invités pour présenter les...

Publié le 05/07/2019 dans L'AN VERT de... par lanvert | Lire la suite...

CRAN-GEVRIER : Anniversaire des 60 ans du SILA

Publié le 06/07/2017 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

VANVES AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE GPSO : DES ECONOMIES ET DE L’ASSAINISSEMENT

Le dernier conseil communautaire de GPSO qui s’est tenu le 7 Octobre dernier a pris plusieurs décisions qui concerne directement Vanves : Un avis sur son projet de modification de son PLU, l’adoption du nouveau règlement intérieur du Conservatoire de musique qui est géré par GPSO qui envisage de diminuer ses moyens, d’un partenariat avec la Caisse des Dépots et Consignations pour le...

Publié le 14/10/2015 dans vanvesauquot... par Albert Dreslon | Lire la suite...

Un choix qui ne coule pas de source

Ce soir, la municipalité de Vouziers avait convié les habitants à participer à une réunion d'information sur l'eau, et plus particulièrement sur les travaux pluriannuels d'assainissement et leur conséquence sur le prix de l'eau. Depuis 2008, une réflexion est engagée dans ce domaine, et des choix ont déjà été validés. Ainsi, la  nouvelle station d'épuration a été construite et...

Publié le 18/02/2015 dans L'AN VERT de... par lanvert | Lire la suite...

Refus de permis de construire en cas de raccordement clandestin aux réseaux publics

Le Maire peut refuser un permis de construire lorsque des travaux d’extension du réseau de distribution d’eau ont été réalisés sans son autorisation et qu’une extension du réseau ne correspond pas aux besoins de la commune.   Un agriculteur a sollicité un permis de construire pour la construction d’une bergerie qui lui a été refusé par le Maire de Champcella, petit village de...

Publié le 25/06/2014 dans Urba Pratique par Urba Pratique | Lire la suite...

LES BEST OF JD : ”HISTOIRE MESSINE DE L’ASSAINISSEMENT ET DU TRAITEMENT DES DECHETS.”

Maquette de la ville romaine de Divodurum (Metz). © Photo ci-dessus : http://fr.wikipedia.org/wiki/Divodurum_Mediomatricorum "(…) Divodurum, ancien "village sacré", auquel rien ne manqua pour devenir une cité riche et populeuse, lorsque les Gaulois abandonnèrent leurs citadelles des plus hauts lieux(…)" (1) En 51 av. J-C., Labienus, lieutenant de...

Publié le 06/06/2014 dans LTC - LA... par LTC - LA TOUR CAMOUFLE : ”LA LORRAINE AU COEUR DU MONDE !” | Lire la suite...

GPSO : LES CHOIX DE VANVES SE FONT ILS AILLEURS QU’AU CONSEIL MUNICIPAL ?

Le Maire de Vanves lors du dernier conseil municipal, avait annoncé qu’il n’y en aurait pas au mois de Novembre, alors qu’il se déroule généralement à cette époque, autour du 11 Novembre,   quite à charger un peu plus l’ordre du jour de celui de décembre. Les Verts s’en sont offusqués, y consacrant même leur tribune politique dans le V.I. de Novembre, en constatant que « le...

Publié le 07/11/2013 dans vanvesauquot... par Albert Dreslon | Lire la suite...

La réalité dépasse la fiction

    Un mot de travers et vous êtes menacé de poursuites pour « outrage à magistrat ». Dans notre association, qui a vu bien souvent les magistrats accepter d'être « aux ordres », que ce soit du pouvoir exécutif, ou des réseaux, nous ne sommes pas tendres pour ces citoyens à part, caste s'il en est, mais nous sommes bien placés pour toujours dire qu'il ne faut...

Publié le 24/03/2013 dans ANVEDJ par icnid | Lire la suite...

Impossibilité de raccordement au réseau d'eau et d'assainissement ? (Jurisprudence)

La Cour administrative d'appel de Nancy a eu l'occasion de préciser dans quel cas le raccordement au réseau public de distribution d'eau et d'assinissement n'est pas possible. Dans cet arrêt, la Cour statuait sur un refus de permis de construire pour le changement de destination d'une construction isolée, qui était motivé par l'insuffisance de desserte en eau et en assainissement...

Publié le 07/08/2012 dans Urba Pratique par Urba Pratique | Lire la suite...

Toilettes sèches, la règlementation sèche.

Vous avez peut-être entendu parler de toilettes sèches, mais savez-vous qu’il a fallu attendre fin 2009 pour légaliser officiellement leur existence ? Petit retour sur une épopée juridique clochemerlesque en collaboration avec mon blogueur invité, Romain Laventure, juriste en environnement.   Tandis que cela fait des années que des toilettes sèches sont installées en France...

Publié le 17/11/2011 dans Gestes... par Alric BARAL | Lire la suite...