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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

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Tag : vhu

Véhicules hors d’usage : un projet de décret prévoit de faire évoluer la filière de...

Le ministère en charge de l’environnement procède à l’élaboration d’un décret qui aurait pour effet de faire évoluer la filière de responsabilité élargie du producteur (REP) pour la gestion des véhicules hors d’usage. Les metteurs sur le marché seraient tenus de mettre en place un éco-organisme agréé ou un système individuel approuvé et de contribuer financièrement à ces derniers.   Ce...

Publié il y a 3 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

VHU, broyage/concassage... transfert dans le régime ICPE de l'enregistrement de six secteurs...

Par un décret n° 2012-1304 du 26 novembre 2012 modifiant la nomenclature des installations classées (ICPE), le ministère de l'écologie vient de transférer vers le régime de l'enregistrement, six nouveaux secteurs d'activités.  Il convient tout d'abord de prendre connaissance du décret n° 2012-1304 du 26 novembre 2012 modifiant la nomenclature des installations classées (cf. ci-dessous)...

Publié le 28/11/2012 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Véhicules hors d'usage (VHU) : une campagne de contrôle

Je vous propose la lecture de ce communiqué de presse signé par trois ministres, lequel annonce une campagne de contrôle des conditions d'autorisation et de fonctionnement centres de traitement VHU. Il appartient aux exploitants de ces centres de vérifier dés à présent leur situation juridique. Ministère de l’Intérieur     Ministère du Redressement productif...

Publié le 27/11/2012 dans Cabinet... par | Lire la suite...

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