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Club Ecologie
Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.
Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.
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Déchets : annulation d'une autorisation d'exploiter une unité de traitement mécano-biologique (TA...
Par jugement n°1402450 en date du 15 décembre 2015, le Tribunal administratif de Pau a annulé une autorisation d’exploiter une unité de traitement mécano-biologique d'ordures ménagères. De première part, aux termes de son jugement, le Tribunal administratif cite l’article L. 541-1 du code de l’environnement, qui définit notamment les objectifs de la politique publique de prévention et...
Publié le 30/03/2016 dans Gossement... par | Lire la suite...
Déchets – Méthanisation : le traitement mécano-biologique devant le juge administratif
A quelques jours d’intervalle, deux juridictions administratives se sont prononcés sur la légalité d’arrêtés préfectoraux d’autorisation d’exploiter des installations de traitement mécano biologique de déchets. Un contentieux naissant que les élus, les autorités administratives et les opérateurs doivent étudier avec soin. I. Par jugement en date du 18 avril 2011, le Tribunal...
Publié le 10/05/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...
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