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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

Tag : tarif

[Energie] Complément de rémunération : les points à retenir du projet de décret (GreenUnivers)

GreenUnivers, média de référence sur l'énergie, a bien voulu publier mon analyse du projet de décret relatif à la réforme du complément de rémunération et de l'obligation d'achat. La chronique peut être lue ici. Le projet de décret relatif au complément de rémunération et à l'obligation d'achat peut être téléchargé ici.

Publié le 18/09/2015 dans Gossement... par | Lire la suite...

Energie : le Conseil d'Etat suspend en référé le tarif du gaz 2012

Coup de tonerre le jour même de l'ouverture du débat national sur la transition énergétique : par ordonnance du 29 novembre 2012 , le Conseil d'Etat suspend, en référé, "l’exécution de l’arrêté du 26 septembre 2012 relatif aux tarifs réglementés de vente du gaz naturel fourni à partir des réseaux publics de distribution de GDF Suez en tant que cet arrêté n’a pas fixé à un niveau plus élevé...

Publié le 29/11/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

Illégalité du gel du tarif du gaz : à qui la faute ?

Par arrêt rendu ce 10 juillet 2012, le Conseil d'Etat a annulé l’arrêté du 29 septembre 2011 relatif aux tarifs réglementés de vente de gaz naturel fourni à partir des réseaux publics de distribution de GDF Suez. Les réactions et commentaires de cet arrêt sont parfois assez surprenantes voire préoccupantes. Les réactions des responsables politiques à l'arrêt par lequel le Conseil d'Etat a...

Publié le 12/07/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

Energie et tarifs (TARTAM et TURP) : deux arrêts du Conseil d'Etat

Alors que l'arrêt du Conseil d'Etat relatif au tarif d'achat de l'électricité éolienne est (très) attendu, la Haute juridiction vient de rendre deux arrêts qui témoignent d'un développement du contentieux afférent à la politique tarifaire mise en place par l'Etat. Le calcul du tarif d'utilisation des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité est-il régulier ? Le...

Publié le 11/04/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...