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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

Club Ecologie

Tag : schéma

La décision d'imposer ou de dispenser d'évaluation environnementale un plan, programme ou schéma,...

Par avis n°395916 du 6 avril 2016 , le Conseil d'Etat vient de préciser quelles sont les décisions, parmi celles qui imposent ou dispensent un plan ou un projet d'évaluation environnementale, qui sont susceptibles de faire un recours en annulation devant le juge administratif. Le Conseil d'Etat était saisi de la question suivante par le Tribunal administratif de Melun : " La...

Publié le 11/04/2016 dans Gossement... par | Lire la suite...

Energie : Décret n° 2012-533 du 20 avril 2012 relatif aux schémas régionaux de raccordement au...

A noter au JO du 21 avril 2012 : la publication du décret n° 2012-533 du 20 avril 2012 relatif aux schémas régionaux de raccordement au réseau des énergies renouvelables , prévus par l'article L. 321-7 du code de l'énergie. Pour mémoire, ce décret est pris pour l'application de l'article 71 de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement,...

Publié le 24/04/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

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