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Club Ecologie
Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.
Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.
Tag : ratification
Autorité environnementale : la loi du 2 mars 2018 ratifiant l'ordonnance relative à l'évaluation...
La loi n° 2018-148 du 2 mars 2018 ratifiant les ordonnances relatives à l’évaluation environnementale, à l’information et à la participation du public a été publiée au Journal officiel du 3 mars 2018. Elle ne se borne pas à ratifier ces ordonnances. Elle créé en outre une procédure importance de "dialogue" entre le porteur du projet et l'Autorité environnementale à laquelle il convient de...
Publié le 07/03/2018 dans Gossement... par | Lire la suite...
[Veille] Evaluation environnementale et participation du public : projet de loi de ratification...
Le Gouvernement vient de déposer à l'Assemblée nationale, un projet de loi de ratification de deux ordonnances du 3 août 2016 relatives à l'évaluation environnementale, d'autre part à l'information et la participation du public. Le projet de loi "ratifiant les ordonnances n° 2016-1058 du 3 août 2016 relative à la modification des règles applicables à l’évaluation environnementale des...
Publié le 20/12/2016 dans Gossement... par | Lire la suite...
COP 21 : interview d'Arnaud Gossement sur France info sur la ratification de l'Accord de Paris
Arnaud Gossement a été interrogé par la rédaction de France info, ce 19 août 2016, sur le processus de ratification de l'Accord de Paris, adopté en décembre 2015 lors de la COP 21. Un résumé de cet entretien est disponible ici .
Publié le 19/08/2016 dans Gossement... par | Lire la suite...
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