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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

Tag : participation

[Veille] Evaluation environnementale et participation du public : projet de loi de ratification...

Le Gouvernement vient de déposer à l'Assemblée nationale, un projet de loi de ratification de deux ordonnances du 3 août 2016 relatives à l'évaluation environnementale, d'autre part à l'information et la participation du public. Le projet de loi "ratifiant les ordonnances n° 2016-1058 du 3 août 2016 relative à la modification des règles applicables à l’évaluation environnementale des...

Publié le 20/12/2016 dans Gossement... par | Lire la suite...

Arnaud Gossement membre du jury des Trophées de la participation et de la concertation organisés...

La Gazette des communes et Décider ensemble organisent les "Trophées de la participation et de la concertation". Ces trophées seront décernés le 14 mars 2016 pour promouvoir et récompenser les meilleures initiatives en matière de concertation et de participation citoyenne. Arnaud Gossement est membre du Jury. Plus d'informations ici .

Publié le 24/01/2016 dans Gossement... par | Lire la suite...

Les Echos ”La Relève” : interview d'Arnaud Gossement sur la participation du public

Dans son numéro spécial "La Relève", rédigé par des personnalités, le quotidien Les Echos publie une interview d'Arnaud Gossement, réalisée par le service PME Régions, composé pour l'occasion de Michel Barnier (ancien ministre et commissaire européen), de Marion Guillou (Agreenium) et d'Alexandre Ricard (Perond-Ricard). L'entretien peut être lu ici. -

Publié le 08/12/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

Participation du public : décret n°2013-1303 du 27 décembre 2013 (expérimentation relative à la...

A noter au JO du 31 décembre : Décret n° 2013-1303 du 27 décembre 2013 relatif à l'expérimentation prévue à l'article 3 de la loi n° 2012-1460 du 27 décembre 2012 relative à la mise en œuvre du principe de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l'environnement. JORF n°0304 du 31 décembre 2013 page 22346 texte n° 53 DECRET Décret n° 2013-1303 du 27...

Publié le 31/12/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

Participation du public : le Parlement crée une nouvelle obligation de motivation des actes...

Délibérant en dernière lecture sur le projet de loi "relatif à la mise en œuvre du principe de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l'environnement", le Sénat vient de confirmer la création d'une Aprés avoir été débattu à l'Assemblée nationale puis au Sénat puis en Commission mixte paritaire, le projet de loi "relatif à la mise en œuvre du principe de participation du...

Publié le 07/12/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

Code minier, ICPE, Conseil national de la transition écologique ... le Sénat modifie et adopte le...

Voici un texte qui devrait davantage retenir l'attention. Le Sénat vient d'adopter le projet de loi relatif relatif à la mise en œuvre du principe de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l'environnement. Un texte qui impacte le code minier, la police des ICPE et créé un "Conseil national de la transition écologique". Un texte qui va dans le bon sens même si une...

Publié le 06/11/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

Etude d'impact - Enquête publique : Conférence EFE le 20 novembre à Paris (Arnaud Gossement)

La réforme de l'étude d'impact et de l'enquête publique est entrée en vigueur ce 1er juin 2012. Je vous propose de faire le point sur cette trés importante réforme, à l'occasion d'une conférence EFE organisée le 20 novembre prochain, à Paris. Le programme peut être consulté ici . --