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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

Tag : panneaux solaires

Solaire / DEEE : les panneaux photovoltaïques soumis au régime des déchets d'équipements...

Le Ministère de l'écologie vient d'ouvrir une consultation public sur plusieurs textes de transposition de la directive du 4 juillet 2012 relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques. Parmi ceux-ci, un projet d'arrêté relatif au régime juridique de certains de ces déchets : ceux issus des panneaux solaires photovoltaïques. Le projet d'arrêté "modifiant l’arrêté du 13...

Publié le 20/04/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

énergie solaire et hauteur des abres : l'Etat renvoie au Juge du trouble anormal de voisinage

L"ombre portée des arbres plantés sur la propriété de votre voisin peut nuire à l'ensoleillement de votre toit et à la productivité de vos panneaux solaires. Un député vient de s'en inquiéter par une question écrite au Gouvernement. Ce dernier renvoit au Juge du trouble anormal de voisinage le soin de trancher ces litiges au cas par cas. 14ème législature Question N° : 14844...

Publié le 20/05/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

Solaire : le maire peut s'opposer à l'installation de panneaux en toiture d'une habitation privée

Voici un jugement qui devrait retenir l'attention de celles et ceux qui étudient le développement actuel de la jurisprudence relative à l'implantation de panneaux solaires. Par jugement du 16 novembre 2010 (n°1000801), le Tribunal administratif de Clermont Ferrand a en effet jugé que le Maire dispose de pouvoirs d'appréciation étendus pour s'opposer à leur installation en toiture de bâtiments...

Publié le 23/12/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

First Solar, SolaireDirect, Voltec Solar ... une industrie du solaire en voie de création

Ce mardi 19 janvier, j'ai pu intervenir lors du Colloque annuel du SYndicat des Energies Renouvelables. En ouverture, Jean-François Carenco, directeur de cabinet de Jean-Louis Borloo, a appellé les opérateurs d'énergies renouvelables à investir en France, où ils "bénéficient" de tarifs d'achats, considérés comme élevés, voire les plus élevés au monde pour ce qui concerne le solaire. Ces...

Publié le 20/01/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

Solaire intégré au bâti : une déclaration préalable est bien nécessaire

Le Ministère de l'écologie vient de repondre à une question parlementaire posée par le sénateur Yves Detraigne et relative au régime juridique des panneaux solaires photovoltaïques installés sur les toitures des particuliers. Je reproduis ci aprés la question posée et la réponse en date du 22 octobre 2009 : Question écrite n° 08532 de M. Yves Détraigne (Marne - UC) publiée dans le...

Publié le 09/11/2009 dans Gossement... par | Lire la suite...