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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

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Tag : natura 2000

Etude d’impact : attention à la « clause-filet »

Pour déterminer si un projet est ou non soumis à l’obligation de réaliser une étude d’impact, les maîtres d’ouvrage doivent étudier l’ ordonnance n°2016-1058 du 3 août 2016 et son décret n° 2016-1110 du 11 août 2016 . Ces deux textes ont procédé à une importante réforme de l’évaluation environnementale. Dans ce cadre, l’attention des maîtres d’ouvrage est attirée sur la notion de « clause...

Publié il y a 11 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

Natura 2000 : publication du décret du 16 août 2011 relatif à l'évaluation d'incidences des...

A noter au JO du 18 août 2011 : la publication du décret qui vient compléter le dispositif juridique applicable au réseau Natura 2000, à la suite du décret du 9 avril 2010 . Vous pouvez télécharger ici le décret du 16 juin 2011 . Ce décret comprend la liste nationale de références activités non soumises à autorisation, approbation ou déclaration ainsi que la procédure d’évaluation...

Publié le 24/08/2011 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Installations classées et Natura 2000 : deux circulaires du 15 avril 2010

Le Ministère de l'Ecologque vient de publier (BO du 10 mai) deux circulaires importantes relatives aux installations classées (ICPE) et à l'évaluation des incidences Natura 2000. Ces circulaires sont consultables sur le site circulaires.gouv.fr ou en cliquant sur les liens ci dessous. Circulaire du 15 avril 2010 de mise en application du décret n°2010-368 du 13 avril 2010...

Publié le 19/05/2010 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Natura 2000 : décret du 9 avril 2010 relatif à l'évaluation des incidences Natura 2000

A noter au Journa Officiel du 11 avril 2010, la publication du décret n° 2010-365 du 9 avril 2010 relatif à l'évaluation des incidences Natura 2000. Ce décret a pour objet de permettre à la France de se mettre en conformité avec le dispositif juridique communautaire applicable à la gestion et à la protection des zones Natura 2000. Je vous conseille à ce sujet la lecture de cet...

Publié le 14/04/2010 dans Cabinet... par | Lire la suite...

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