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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

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Tag : géothermie

Projet de loi relatif au droit à l'erreur : nouvelles mesures de simplification pour les énergies...

Le Gouvernement devrait présenter à la rentrée, en conseil des ministres, un projet de loi "relatif au droit à l'erreur et à la simplification". Ce texte devrait comporter, notamment, plusieurs dispositions relatives à la simplification du cadre juridique des énergies renouvelables et au cadre juridique de l'obligation d'amélioration de la performance énergétique dans les bâtiments existants à...

Publié le 26/07/2017 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Géothermie : Gossement avocats accompagne et félicite Fonroche Géothermie pour la réalisation de...

La société Fonroche Géothermie a procédé aujourd’hui à la mise en place des installations de forage qui permettront d’exploiter un gîte de géothermie à haute température, sur le territoire de la commune de Vendenheim (Alsace). Il s’agit d’une réalisation essentielle pour la poursuite des objectifs de transition énergétique de la France. Le cabinet Gossement Avocats, spécialiste du droit de...

Publié le 14/06/2017 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Aides d'Etat : la Commission européenne et la ministre de l'environnement précisent les nouveaux...

Par un communiqué de presse en date du 12 décembre 2016 , Mme Margrethe Vestager, commissaire chargée de la politique de concurrence, a indiqué que la commission a validé, au titre des aides d'Etat, quatre régime de soutien au développement des énergies renouvelables. La ministre de l'environnement a, pour sa part, apporté des précisions sur le futur régime de soutien pour l'éolien...

Publié le 13/12/2016 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Energies renouvelables : dix projets de textes devant le Conseil supérieur de l'énergie

Le Conseil supérieur de l'énergie examinera, le 3 novembre 2015, dix projets de décrets et arrêtés relatifs aux énergies renouvelables : complément de rémunération, notion de puissance installée, procédure d'autorisation d'exploiter, tarifs d'achat biogaz, STEP, déchets, géothermie...  Voici les versions « projet » des textes suivants dont la publication est attendue avant la fin de...

Publié le 28/10/2015 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Géothermie de minime importance : deux projets d'arrêtés bientôt soumis à consultation publique

Le Ministère de l'écologie s'apprête à ouvrir une consultation publique sur deux projets d'arrêtés destinés à compléter le nouveau cadre juridique de la géothermie basse température dite "de minime importance". Vous pouvez télécharger ci-aprés Le projet d'arrêté relatif aux prescriptions générales applicables aux activités géothermiques de minime importance Le projet d'arrêté relatif à...

Publié le 23/04/2014 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Géothermie de minime importance : consultation publique sur les projets de texte

Le Ministère de l'écologie vient d'ouvrir une consultation publique, jusqu'au 25 décembre 2013, sur les projets de textes relatifs au nouveau régime juridique de la géothermie de minime importance. Il est possible d'y participer ici, sur le site internet du ministère. Mon cabinet intervient auprès d'opérateurs de la géothermie et suit attentivement le processus d'élaboration de ce nouveau...

Publié le 03/12/2013 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Droit minier : extension de la liste des travaux miniers soumis à étude d'impact, à enquête...

Le Ministère du redressement productif vient d'ouvrir une consultation publique sur le projet modifiant le décret n°2006-649 du 2 juin 2006 relatif aux travaux miniers, aux travaux de stockage souterrain et à la police des mines et des stockages souterrains ainsi que le décret n°2011-2019 du 29 décembre 2011 portant réforme des études d’impact des projets de travaux, d’ouvrages ou...

Publié le 04/11/2013 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Géothermie de minime importance : le projet de décret

Le Gouvernement vient de diffuser un projet de décret trés attendu - relatif au régime juridique des activités géothermiques de minime importance.  Vous pouvez télécharger ci dessous :  1° Le projet de décret  relatif à la géothermie et modifiant le décret n° 2006-649 du 2 juin 2006 relatif aux travaux miniers, aux travaux de stockage souterrain et à la police des mines et...

Publié le 04/11/2011 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Géothermie : les députés en appellent au Gouvernement

Les députés membres de la Commmission du développement durable de l'Assemblée nationale viennent d'étudier  la proposition de loi de M. Jean-Luc Warsmann relative à la simplification du droit et, notamment, son article 54 relatif au cadre juridique de la géothermie de minime importance. Confrontés à une question de droit trés complexe, les députés ont décidé d'en appeler au...

Publié le 01/10/2011 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Géothermie : proposition de loi tendant à la simplification du droit

M. Jean-Luc Warsmann, député, a déposé à l'Assemblée nationale, ce 28 juillet 2011, une proposition de loi "relative à la simplification du droit et à l’allègement des démarches administratives". La proposition de simplification concerne notamment la géothermie et l'hydroélectricité. La proposition de loi 3706 de Jean-Luc Warsmann peut être consultée ici sur le site de l'Assemblée...

Publié le 05/09/2011 dans Cabinet... par | Lire la suite...

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