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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

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Tag : enerplan

[Agenda] Intervention de Maître Florian Ferjoux à l'Université de l’autoconsommation...

Le 21 et le 22 septembre 2021, ENERPLAN, syndicat de l’énergie solaire, organise la quatrième édition de l’Université de l’autoconsommation photovoltaïque. Le 22 septembre, Me Florian Ferjoux coanimera l’atelier sur le thème suivant : "Décryptage du nouvel arrêté tarifaire jusqu’à 500 kW et des dispositions pour l’autoconsommation" Le programme complet et les modalités d’inscription sont à...

Publié le 16/09/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...

Solaire : Enerplan et Gossement Avocats rédigent une note sur l'adaptation des délais en matière...

Enerplan , le syndicat des professionnels du solaire et le cabinet Gossement Avocats ont rédigé une note consacrée à l'adaptation des délais en matière d'urbanisme, à l'attention des professionnels du solaire. Cette note, préparée par Me Florian Ferjoux, est à retrouver sur le site internet d'Enerplan (réservée aux adhérents). -

Publié le 04/04/2020 dans Gossement... par | Lire la suite...

[Agenda] 26 septembre 2019 : réunion de la commission juridique d'Enerplan, le syndicat des...

La prochaine réunion de la Commission juridique d'ENERPLAN, présidée par Me Arnaud Gossement, se tiendra ce 26 septembre à Paris. Inscription (réservée aux adhérents) auprès d'Enerplan. 

Publié le 25/09/2019 dans Gossement... par | Lire la suite...

Autoconsommation : interventions de Maître Arnaud Gossement et de Maître Florian Ferjoux à...

Le 12 et le 13 septembre 2019, ENERPLAN, syndicat de l’énergie solaire, organise la deuxième édition de son université d’été consacrée à l’autoconsommation photovoltaïque. Le cabinet Gossement Avocats aura le plaisir d’y participer. Le 12 septembre, Me Arnaud Gossement interviendra sur le sujet de l’« Economie de l’autoconsommation en France ». Le 12 et le 13 septembre, Me Florian Ferjoux...

Publié le 05/09/2019 dans Gossement... par | Lire la suite...

Solaire en zones délaissées : publication d’un rapport de l’ADEME sur le gisement potentiel...

Le 24 mai 2019, l’ADEME a publié son rapport final portant sur une évaluation du gisement relatif aux zones délaissées et artificialisées propices à l'implantation de centrales photovoltaïques (le rapport est consultable ici , sa synthèse ici ). Me Florian Ferjoux, avocat au cabinet, était l’un des membres du comité de pilotage de l’ADEME pour Enerplan. L’étude met en évidence un potentiel...

Publié le 28/05/2019 dans Gossement... par | Lire la suite...

Solaire - Autoconsommation: l’exonération de TICFE en cas de location de l’installation de...

Un projet d’instruction du ministère de l’action et des comptes publics prévoit de préciser les conditions d’exonération de la TICFE pour les projets d’autoconsommation individuelle. Le projet d'instruction est examiné ce jour par la Commission juridique d'ENERPLAN. Présentation. Le ministère de l’action et des comptes publics travaille depuis plusieurs mois à l’élaboration d’une nouvelle...

Publié le 21/05/2019 dans Gossement... par | Lire la suite...

[Agenda] 21 mai 2019 : réunion de la commission juridique d'Enerplan

La prochaine réunion de la Commission juridique d'ENERPLAN, présidée par Me Arnaud Gossement, se tiendra ce 21 mai à 9h30 à l’Espace Hamelin, 17 rue de l’Amiral Hamelin, Paris 16ème. Inscription  (réservée aux adhérents) auprès d'Enerplan. 

Publié le 09/05/2019 dans Gossement... par | Lire la suite...

[Agenda] 29 novembre 2018 : réunion de la commission juridique d'Enerplan, le syndicat des...

La commission juridique d'ENERPLAN, le syndicat des professionnels du solaire, se réunit ce 29 novembre 2018. La réunion sera animée par notre cabinet. L'ordre du jour prévisionnel est le suivant :  - La présentation du projet de programmation pluriannuelle de l'énergie - Loi « ELAN » :le point sur les dispositions qui intéressent la filière solaire - Le point sur l'évolution du cadre...

Publié le 26/11/2018 dans Gossement... par | Lire la suite...

Autoconsommation collective : Gossement Avocats accompagne Enerplan et saisit le Conseil d’Etat...

Sans réponse de la Commission de Régulation de l’Energie suite à son recours gracieux, Enerplan, le syndicat des professionnels du solaire, a adressé au Conseil d’Etat un recours demandant l’annulation de la délibération par laquelle le régulateur a fixé un tarif punitif d’utilisation des réseaux publics d’électricité (TURPE) pour l’autoconsommation collective. Par délibération du 7 juin...

Publié le 15/11/2018 dans Gossement... par | Lire la suite...

Autoconsommation et tiers investisseur : conférence de Maître Florian Ferjoux dans le cadre de...

Le 6 septembre 2018, à 9h30, Maître Florian Ferjoux co-animera, avec Mme Mélodie de L'Epine (Hespul) une conférence consacrée au sujet suivant : " Opération d’autoconsommation individuelle - avec ou sans tiers investisseur - quels modèles contractuels ? ". Renseignements et inscriptions sur le site d'ENERPLAN . 

Publié le 23/08/2018 dans Gossement... par | Lire la suite...

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