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Club Ecologie
Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.
Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.
Tag : eco taxe
écotaxe poids lourds : le dispositif juridique est modifié, pas ”remplacé”
Le Gouvernement vient de déposer aujourd'hui un amendement n°370 sur le projet de loi de finances rectificative pour 2014 , destiné à réformer le dispositif de l'écotaxe poids lourds. Analyse de ce qui change : le dispositif écotaxe n'est pas "remplacé" mais "adapté". Le cadre juridique actuel. Les articles 269 à 283 quinquies du code des douanes sont relatifs au régime juridique de...
Publié le 23/06/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...
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