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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

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Tag : dialogue environnemental

Réforme des procédures de participation du public : l’ordonnance du 3 août 2016 dite « sur la...

L’ ordonnance n°2016-1060 du 3 août 2016 portant réforme des procédures destinées à assurer l’information et la participation du public à l’élaboration de certaines décisions susceptibles d’avoir une incidence sur l’environnement a été publiée au Journal Officiel n°0181 du 5 août 2016. Présentation. Cette ordonnance a été prise en application du 3 I de l’article 106 de la loi n°2015-990 du 6...

Publié il y a 18 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

Projet d'ordonnance relative au dialogue environnemental : interview d'Arnaud Gossement par...

L'agence de presse AEF a publié une dépêche intitulée "3 questions à Arnaud Gossement", consacrée au projet d'ordonnance relative au dialogue environnementale. Nous remercions l'agence AEF de nous avoir autorisé à publier ici le texte de cet entretien .

Publié le 08/02/2016 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Proposition de loi relative au renforcement du dialogue environnemental et de la participation du...

La députée Sabine Buis et plusieurs autres députés de la majorité ont signé et déposé une proposition de loi "relative au renforcement du dialogue environnemental et de la participation du public". Présentation. Le texte de la proposition de loi relatif au renforcement du dialogue environnemental et de la participation du public peut être téléchargé ici . Le dossier de presse de...

Publié le 27/01/2016 dans Cabinet... par | Lire la suite...

38 propositions pour moderniser le dialogue environnemental… et construire plus vite (Le Moniteur)

Le Moniteur a bien voulu publier un article sur le rapport que je viens de remettre à la Commission de modernisation du dialogue environnemental, présidée par le sénateur Alain Richard. L'article peut être consulté ici. --

Publié le 18/04/2015 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Rapport d'Arnaud Gossement sur la modernisation du dialogue environnemental (information du...

Expert associé de la Commission de modernisation du dialogue environnementale, présidée par M Alain Richard, j'ai rédigé un pré-rapport de propositions sur le dialogue environnemental, l'information du public, l'évaluation environnementale et les recours en justice. Il convient de préciser qu'il s'agit d'un pré-rapport , rédigé spontanément, qui n'engage que son auteur et en aucune...

Publié le 16/04/2015 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Etats généraux de la modernisation du droit de l'environnement : dérégulation ou dialogue...

A la veille de la première réunion plénière des Etats généraux et à la lectures de contributions reçues, un impératif me semble émerger : celui d'adapter les règles de notre démocratie à la crise environnementale, sociale et économique en cours, laquelle n'est sans doute pas qu'une crise. A l'image du dialogue social, reste à inventer le dialogue environnemental.  NB : ce 25 juin, pour...

Publié le 23/06/2013 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Notre-Dame des Landes : une commision du monologue

Le Grenelle de l'environnement de 2007 avait permis d'engager un dialogue environnemental entre toutes les parties prenantes du développement durable. En 2012, le Premier ministre vient d'annoncer la mise en place d'une "commission du dialogue" dont l'objet est pourtant contraire au principe du dialogue environnemental. Un erreur. Je vous propose tout d'abord la lecture de ce communiqué de...

Publié le 25/11/2012 dans Cabinet... par | Lire la suite...

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