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Club Ecologie
Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.
Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.
Tag : décrets
Déchets : consultation publique sur les décrets relatifs à l'interdiction des cotons tiges et les...
Le ministère de l’Environnement soumet à la consultation publique jusqu’au 6 novembre prochain, deux projets de décret pris en application de la loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité. Présentation. Pour mémoire, l’article 124 de la loi n°2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité a introduit au III de l’article L. 541-10-5 du code de...
Publié le 21/10/2016 dans Gossement... par | Lire la suite...
[Veille]Déchets : récapitulatif des textes et projets de textes publiés en juillet/août 2015
Le droit des déchets connaît actuellement une vague de textes et de projets de textes. Principalement pour appliquer sans délai la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte. Récapitulatif avant la réunion de la Commission juridique de l'Institut de l'économie circulaire le 9 septembre 2015. Plan régional de prévention et de gestion des...
Publié le 30/08/2015 dans Gossement... par | Lire la suite...
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