Créez votre blog gratuit ou pro
Club Ecologie
Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.
Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.
Tag : croissance verte
Le point sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la...
Le Président de la République organise ce jour une réception à l'occasion de "l'anniversaire" du vote de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte. L'occasion de faire le point sur l'application de ce texte ( MAJ de la note du 8 février 2016 ). Depuis février 2016 et, notamment, l'alerte de La Fabrique écologique sur le retard pris par le Gouvernement dans la...
Publié le 22/07/2016 dans Gossement... par | Lire la suite...
L'échéancier des décrets d'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition...
Le site Legifrance propose, sous forme d'un tableau, un échéancier de la publication des décrets d'application de la loi n°2015-992 relative à la transition énergétique pour la croissance verte . Un instrument utile pour faire le point sur la mise en application d'une loi présentée comme l'une des lois les plus importantes du quinquennat. La consultation de l'échéancier d'application de...
Publié le 08/02/2016 dans Gossement... par | Lire la suite...
Déchets : consultation publique sur le projet de décret relatif à la promotion de l’économie...
Le ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie vient d’ouvrir, ce 6 août 2015, sur son site internet, une consultation publique relative au projet de décret « relatif à la promotion de l’économie circulaire et à la prévention et à la gestion des déchets » . Ce décret réunit, notamment, des mesures d’application des dispositions du titre IV de la loi relative à la...
Publié le 09/08/2015 dans Gossement... par | Lire la suite...
éolien terrestre : ce que devrait changer la loi relative à la transition énergétique pour la...
Le Sénat se prononcera en nouvelle lecture et en séance publique le 30 juin sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. En raison de la méthode dite de l'entonnoir, les caractéristiques principales de ce texte sont désormais connues. Le point sur les articles qui concernent plus spécifiquement l'éolien terrestre. De manière générale, à...
Publié le 01/06/2015 dans Gossement... par | Lire la suite...
Loi transition énergétique : vers une réforme du contrôle de légalité des installations classées...
Les sénateurs et députés réunis, ce 10 mars, en commission mixte paritaires, n'ont pas réussi à trouver un accord sur une version commune du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte . Le texte voté au Sénat va donc faire l'objet d'une deuxième lecture. Parmi les dispositions qui ne devrait pas être remises en cause, l'une est attendue depuis longtemps pas les...
Publié le 11/03/2015 dans Gossement... par | Lire la suite...
Déchets : le Sénat souhaite préciser les règles de gouvernance des éco-organismes
Dans le cadre de l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte, les sénateurs ont adopté, en commission, un amendement tendant à assurer que les actionnaires d'un éco-organisme déchets soient "représentatifs" des adhérents de ce même éco-organisme. L'amendement. En commission, M Miquel et plusieurs autres sénateurs ont déposé un...
Publié le 01/02/2015 dans Gossement... par | Lire la suite...
Loi sur la transition énergétique : avis d'expert pour GreenUnivers
Les députés viennent d’achever l’examen en séance publique des articles du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. Je vous propose la lecture de cet avis d'expert publié par GreenUnivers . --
Publié le 13/10/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...
Loi sur la transition énergétique : les nouveaux objectifs de la politique énergétique
Les députés viennent de voter l'article 1er du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. Un article consacré aux objectifs de la politique énergétique. Et qui marque un changement, sans doute historique, de cap. (NB : actualisation de la note publiée le 8 octobre) Ce qu'il faut retenir Les députés ont commencé à débattre des amendements déposés sur...
Publié le 10/10/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...
Loi transition énergétique : les amendements ”bâtiment” adoptés en Commission
Les député(e)s viennent d'achever l'examen, en Commission, du Titre II sur le Bâtiment du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. Le point sur les principaux amendements adoptés. Le texte du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte, tel qu'amendé et voté par la Commission spéciale, peut être consulté ici sur le site...
Publié le 29/09/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...
Loi sur la transition énergétique : cap sur l'économie circulaire
Les députés viennent d'achever l'examen en commission du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. Je remercie l'Institut de l'économie circulaire (dont je préside la commission juridique) d'avoir publié cette note qui fait le point sur les amendements adoptés sur le titre IV de ce texte , consacré à l'économie circulaire et aux déchets. -
Publié le 29/09/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...
Blogs du club
Tags les plus populaires