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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

Tag : croissance

Intérêt social, raison d'être, société à mission : retour sur la loi PACTE du 22 mai 2019

La loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises, dite loi "PACTE", a principalement créé trois mesures pour favoriser la prise en considération des préoccupations sociales et environnementales par les entreprises. Lors des débats parlementaires, le rapporteur général mentionnait une "fusée à trois étages" pour illustrer les différentes mesures...

Publié le 17/10/2019 dans Gossement... par | Lire la suite...

Loi ”Macron” : réduction des délais de recours contre les autorisations ICPE énergies renouvelables

Dans le cadre de l'examen du projet de loi pour la croissance et l'activité, les députés ont adopté un amendement présenté par le Groupe écologiste. Il tend à réduire les délais de recours contre les autorisations ICPE d'exploitations d'installations de production d'énergie renouvelable. A la suite de son adoption en commission spéciale, le projet de loi pour la croissance et l'activité et...

Publié le 19/01/2015 dans Gossement... par | Lire la suite...

Projet de loi Macron : retours sur la réforme du droit de l'environnement

A la suite de la présentation du projet de loi relatif à la croissance et à l'activité, plusieurs médias ont bien voulu m'interroger sur les dispositions relatives à la simplification du droit de l'environnement. Je vous propose la lecture de cette interview par Euractiv et de cette chronique publiée par Actuel-HSE. --

Publié le 12/12/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

Projet de loi ”Macron” pour la croissance et l'activité : ce qui va changer pour les avocats

L'avant-projet de loi pour la croissance et l'activité vient d'être diffusé. Il doit désormais être étudié par le Conseil d'Etat. Il comporte plusieurs dispositions relatives à l'exercice de la profession d'avocat. L'avant projet de loi pour la croissance et l'activité peut être téléchargé ici . Je vous propose également la lecture de cette tribune publiée par le Village de la...

Publié le 20/11/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...