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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

Club Ecologie

Tag : carrières

Carrières de materiaux : les régions désignées pour en améliorer la gestion (Les Echos)

Arnaud Gossement a été interrogé par le quotidien Les Echos, sur le passage à l'économie circulaire de la filière des carrières. L'article peut être lu ici.  

Publié il y a 11 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

[Loi ALUR ] Schéma régional des carrières : passage à l’ère de l’économie circulaire

A compter de ce mercredi 29 janvier, le Sénat débattra en deuxième lecture du projet de loi d’accès au logement à l’urbanisme et un urbanisme rénové. L’occasion de faire un focus sur une réforme importante qui va dans le bon sens : la création du schéma régional des carrières. Le dossier législatif de ce projet de loi peut être consulté sur le site de l’Assemblée nationale ....

Publié le 28/01/2014 dans Cabinet... par | Lire la suite...

ICPE : l'étude des effets cumulés peut concerner des installations distantes de plusieurs kilomètres

Deux arrêts rendus récemment par les Cours administratives  d’appel de Lyon et Paris ont suscité une certaine émotion. Ils posent la question de l’aire d’étude de l’étude d’impact : jusqu’où le demandeur d’autorisation d’exploiter ICPE doit-il élargir celle-ci pour ne pas prendre le risque d’une annulation par le Juge de l’autorisation délivrée ? L’article R.512-6 du code de...

Publié le 04/07/2013 dans Cabinet... par | Lire la suite...

VHU, broyage/concassage... transfert dans le régime ICPE de l'enregistrement de six secteurs...

Par un décret n° 2012-1304 du 26 novembre 2012 modifiant la nomenclature des installations classées (ICPE), le ministère de l'écologie vient de transférer vers le régime de l'enregistrement, six nouveaux secteurs d'activités.  Il convient tout d'abord de prendre connaissance du décret n° 2012-1304 du 26 novembre 2012 modifiant la nomenclature des installations classées (cf. ci-dessous)...

Publié le 28/11/2012 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Circulaire du 22 août 2011 relative à la définition des déchets inertes pour l’industrie des...

A noter : la mise en ligne, sur le site circulaires.gouv.fr de la Circulaire du 22 août 2011 "relative à la définition des déchets inertes pour l’industrie des carrières au sens de l’arrêté du 22 septembre 1994 relatif aux exploitations de carrières et aux installations de premier traitement des matériaux de carrières"   Vous pouvez télécharger cette circulaire ici. Arnaud...

Publié le 08/09/2011 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Carrières : publication du décret du 5 octobre 2010 relatif à l'extension des obligations de...

A noter au JO du 7 octobre, la publication de ce décret - attendu - relatif à l'extension des obligations de garanties financières des exploitants de carrières. Le 8 octobre 2010- JORF n°0233 du 7 octobre 2010   Texte n°1 DECRET Décret n° 2010-1172 du 5 octobre 2010 modifiant l’article R. 516-2 du code de l’environnement   NOR: DEVP1010666D Publics concernés :...

Publié le 07/10/2010 dans Cabinet... par | Lire la suite...

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