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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

Club Ecologie

Tag : biomasse

Etude d'impact : l'étude des effets indirects du projet doit elle s'étendre à l'étude des effets...

Par une décision n°17MA03493  du 1er juin 2018 , la Cour administrative d'appel de Marseille a ordonné le sursis à exécution du jugement du 8 juin 2017 par lequel le Tribunal administratif de Marseille a annulé l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône en date du 29 novembre 2012 autorisant l'exploitation d'une centrale de production électrique à partir de la biomasse sur le territoires...

Publié le 12/06/2018 dans Gossement... par | Lire la suite...

Méthanisation : le cabinet Gossement Avocats obtient le rejet du recours contre le permis de...

Le cabinet Gossement Avocats, spécialiste du droit de l’environnement et du droit de l’énergie intervient habituellement au soutien des intérêts des producteurs d’énergies renouvelables. Par un jugement n°1500511 du 1er juin 2017, le Tribunal administratif de Limoges a rejeté le recours par lequel plusieurs personnes demandaient l’annulation d’un arrêté par lequel un préfet avait délivré à un...

Publié le 09/06/2017 dans Gossement... par | Lire la suite...

Biomasse & Biogaz : Conférence le 11 décembre - Congrès ”Smart Energies For Factories”

Dans le cadre du Congrès "Smart Energies For Factories", je participerai à la conférence "Biomasse & Biogaz, ce 11 décembre à 16h, à la Grande Arche de La Défense. Pour tous renseignements sur cet évènement c'est ici . Voici le programme de la Conférence Biomasse & Biogaz : 16h00 -17h30 Animateur: Florence ROLLIN- fondatrice- D'DLINE 2020 Aspects techniques: méthanisation-...

Publié le 02/12/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

Méthanisation - Biomasse : conférence EFE le 29 mai à Paris

Alors que les ministres de l'écologie et de l'agriculture viennent de lancer le " Plan Énergie Méthanisation Autonomie Azote ", je vous propose de faire le point, avec Mme Valérie Bosso de GrDF, lors d'une conférence EFE organisée à Paris le 29 mai prochain. Le communiqué de presse sur le plan gouvernemental peut être consulté ici. Pour tout renseignement sur la conférence EFE : c'est ici.

Publié le 02/04/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

Biomasse-méthanisation-biogaz : réponse ministérielle sur l'avenir de la filière

La Ministre de l'écologie vient de répondre à une question parlementaire écrite du député Rémi Delatte, lequel s'inquiétait que " 2012 marque un coup d'arrêt des plantations car les agriculteurs ont des difficultés à s'engager sur le long terme dans une filière pour laquelle le futur n'est pas assuré clairement et dans un environnement réglementaire qui ne permet pas son développement. "...

Publié le 15/02/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

Schémas régionaux climat, air, énergie : le décret a été publié ce matin au Journal officiel

Instrument clé de notre politique énergétique depuis la loi "Grenelle 2" du 12 juillet 2010 : le Gouvernement vient de publier ce matin au JO le Décret n° 2011-678 du 16 juin 2011 relatif aux "schémas régionaux du climat, de l'air et de l'énergie".    JORF n°0140 du 18 juin 2011 page 10432  texte n° 2  DECRET  Décret n° 2011-678 du 16 juin 2011 relatif aux...

Publié le 18/06/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Biogaz, méthanisation : le temps des textes et des contrats

Le Gouvernement souhaite manifestement encourager le développement de la production d'énergie renouvelable par biogaz - méthanisation. A cette fin, il a récemment publié les projets de tarifs d'achat. De nombreux textes devraiênt être prochainement publiés. Dans le même de nombreux projets de contrats d'achat sont élaborés. C'est donc tout le cadre juridique applicable à cette production...

Publié le 26/03/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Biomasse : publication des nouveaux arrêtés relatifs aux tarifs d'achat

Deux arrêtés importants ont été publiés au Journal officiel du dimanche 30 janvier 2011. Tous deux sont relatifs aux "conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant à titre principal l'énergie dégagée par la combustion de matières non fossiles d'origine végétale ou animale". Le texte de ces deux arrêtés est reproduit sur le site Legifrance. Le premier de...

Publié le 30/01/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Jean-Louis Borloo sélectionne 32 projets de production d’énergie à partir de biomasse

Le Ministère de l'Ecologie a publié, ce vendredi 22 janvier, un communiqué de presse précisant : "Jean-Louis BORLOO (...) a sélectionné, à l’issue d’un appel d’offres, 32 projets d’unités de cogénération alimentées à partir de biomasse. Les projets retenus, qui représentent une puissance totale de plus de 250 mégawatts (MW), soit l’équivalent du quart de la puissance d’un réacteur...

Publié le 23/01/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

PPI électricité et chaleur : les arrêtés viennent de paraître au Journal officiel

Deux textes importants en matière d'énergie ce dimanche matin au Journal officiel. Pour l'anecdote, ils ont tous les deux été signés par Jean-Louis Borloo à ... Copenhague. Il s'agit de ces deux arrêtés (cliquer sur le lien) : Arrêté du 15 décembre 2009 relatif à la programmation pluriannuelle des investissements de production d'électricité Arrêté du 15...

Publié le 10/01/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

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