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Club Ecologie
Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.
Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.
Tag : appels d'offres
Energie : les appels d’offres en matière de production d’électricité ne sont pas soumis au droit...
Par un arrêt n°16BX00728 du 18 octobre 2016, la Cour administrative d’appel de Bordeaux a confirmé que l'organisation des appels d’offres en matière de production d’électricité relève du droit de l'énergie et non du droit des marchés publics. Une société développant des parcs éoliens terrestres avait été classée quatrième d’un appel d’offres portant sur les installations éoliennes terrestres...
Publié le 27/10/2016 dans Gossement... par | Lire la suite...
Tarif d’achat, contrat d’achat, contrat de complément de rémunération, appels d’offres : Note sur...
Je vous propose de télécharger ici une note de présentation des dispositions du projet de loi de programmation pour un nouveau modèle énergétique français, relatives à la réforme du dispositif de l'obligation d'achat d'énergies renouvelables. NB : il s'agit d'une note de présentation, de synthèse et non d'analyse du projet.
Publié le 03/07/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...
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