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Club Ecologie
Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.
Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.
Tag : ameublement
Mobilier : consultation publique sur les projets de décret et d’arrêté relatifs à l'étiquetage...
Le ministère en charge de l’environnement a mis en consultation publique, du 18 janvier au 10 février 2017, un projet de décret et un projet d’arrêté relatifs à l’étiquetage des produits d’ameublement sur leurs émissions en polluants volatils . Présentation. En premier lieu , le projet de décret est pris en application de l’article L. 221-10 du code de l’environnement, qui impose...
Publié le 02/02/2017 dans Gossement... par | Lire la suite...
Déchets : proposition de loi tendant à étendre le principe de la responsabilité élargie du...
Le député M. Frédéric REISS (UMP) et plusieurs ses collègues ont déposé, le 2 juillet 2014, une proposition de loi n°2076 "visant à étendre le champ de l'article L. 541-10-6 du code de l'environnement aux vendeurs transfrontaliers". Une problématique en partie traitée par le récent décret n° 2014-928 du 19 août 2014 relatif aux déchets d'équipements électriques et électroniques et...
Publié le 24/08/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...
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