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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

Tag : accord

COP 21 : les négociateurs adressent un nouveau projet d'accord aux politiques

Le Groupe ADP a adopté, ce 5 décembre 2015, un projet d'accord de 21 pages suivi d'un projet de décision de 22 pages. Une carte des consensus possibles laissée à la disposition des Gouvernements. Il appartient désormais aux représentants des Gouvernements des 195 Parties présentes au Bourget de finaliser le texte de l'accord de Paris. Il y aura bien un accord et la dynamique née à...

Publié le 05/12/2015 dans Gossement... par | Lire la suite...

”Le silence vaut accord” : note du cabinet Gossement avocats

Le Gouvernement a publié, au Journal officiel du 1er novembre 2014, 42 décrets qui tendent à préciser les exceptions et adaptations du principe « le silence de l’administration vaut acceptation ». Le cabine t Gossement avocats a établi une note de présentation de cette réforme très importante. Il convient de rappeler que, par une loi n° 2013-1005 du 12 novembre 2013 habilitant le...

Publié le 05/11/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

L’accord Verts/PS et l’énergie : une analyse

Ce samedi 19 novembre, le Conseil fédéral d’Europe Ecologie Les Verts a ratifié l’accord de législature, auparavant validé par le Bureau national du Parti socialiste. Analyse. Vous pouvez télécharger le texte complet de l’accord EELV/PS ici . Première lecture L’honnêteté commande de dire que ma première lecture – politique - de cet accord ne m’avait pas...

Publié le 20/11/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Solaire : le CORDIS statue sur la détermination de la date de notification de l'accord sur la PTF

Le comité de règlement des différends et des sanctions (CORDIS) de la Commission de régulation de l'énergie a rendu, le 16 septembre 2011, une décision par laquelle il a refusé de "modifier" la date de notification à ERDF de l'accord d'un producteur sur la proposition technique et financière, date déterminante pour l'application du décret moratoire du 9 décembre 2010 portant suspension...

Publié le 22/10/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...