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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

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Tag : 2 février 2017

Régularisation de la situation de l'exploitant : ordonnance n° 2017-124 du 2 février 2017...

Le Gouvernement vient de publier au Journal officiel du 3 février 2017 l’ ordonnance n° 2017-124 du 2 février 2017 modifiant les articles L. 171-7 et L. 171-8 du code de l’environnement . Ce texte modifie les règles applicables au régime juridique des projets soumis à évaluation environnementale, afin d’assurer la conformité du droit interne avec le droit de l’Union européenne. Le contexte...

Publié le 06/02/2017 dans Gossement... par | Lire la suite...

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