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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

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Tag : éolien en mer

Loi pour une société de confiance : les dispositions relatives à l’éolien en mer

La loi n° 2018-727 du 10 août 2018 pour un Etat au service d'une société de confiance a été publiée au Journal officiel du 11 août 2018. Présentation des mesures relatives au régime juridique de l'éolien en mer.    Cette loi, majeure pour le gouvernement, qui a d’abord pris le nom de loi relative au droit à l’erreur – du nom de sa mesure phare – a évolué au cours de son...

Publié le 20/08/2018 dans Gossement... par | Lire la suite...

Appels d'offres éolien en mer : le Gouvernement dépose un nouvel amendement pour revoir les...

Par un amendement n°120 déposé à l'Assemblée nationale devant la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance , ce 8 juin 2018 , le Gouvernement propose d'inscrire à l'article 34 de ce texte, une procédure d'amélioration des offres retenues ou d'abrogation des décisions d'attribution prises au terme des appels d'offres "éolien en...

Publié le 12/06/2018 dans Gossement... par | Lire la suite...

éolien en mer : Arnaud Gossement interrogé par Libération

Le quotidien a bien voulu interroger Arnaud Gossement sur l'avenir du droit de l'éolien en mer. L'article peut être consulté ici .

Publié le 31/07/2017 dans Gossement... par | Lire la suite...

Energies marines renouvelables : le décret n° 2016-9 du 8 janvier 2016 (tribune Green Univers)

Le Gouvernement vient de publier le décret n° 2016-9 du 8 janvier 2016 concernant les ouvrages de production et de transport d’énergie renouvelable en mer. Ce texte a pour projet d’encadrer les recours contre ces projets. Je vous propose de retrouver ma tribune publiée sur le site de Green Univers.

Publié le 11/01/2016 dans Gossement... par | Lire la suite...

Loi de mondernisation agricole : réforme de la taxe annuelle sur l'éolien off shore

L'Assemblée nationale vient de voter, ce 6 juillet 2010, le projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche qui comprend un article 23 bis qui intéresse la fiscalité de l'éolien off shore. Les dispositions de cet article modifient le régime de la taxe annuelle sur l'éolien en mer. Elles procèdent d'un amendement du Gouvernement que je reproduis ci dessous en raison de...

Publié le 07/07/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

En pleine controverse sur les éoliennes, Jean-Louis Borloo s'engage sur l'éolien off shore

En pleine controverse sur les éoliennes, Jean-Louis Borloo vient de publier un communiqué de presse qui exprime la volonté du Ministère de l'Ecologie d'assurer le développement de l'éolien off shore. Commentaire. Quel signal politique ? Alors que les dispositions relatives à l'éolien du projet de loi Grenelle 2 - actuellement débattu à l'Assemblée nationale - font...

Publié le 05/05/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

Le décollage tardif de l'éolien off-shore en France (Le Monde)

Le journal "Le Monde" vient de publier - dans son édition datée du 2 décembre 2009 - un article intitulé 'Le décollage tardif éolien off-shore en France. Merci à l'auteur de l'a rticle qui cite une analyse de l'auteur de ce blog. Pour lire l'article, c'est ici.

Publié le 02/12/2009 dans Gossement... par | Lire la suite...

L'éolien off-shore : une utopie ? (La Chaîne de l'Energie)

Le site "La Chaîne de l'Energie" de l'Expansion a bien voulu publier un article de votre serviteur sur l'éolien off shore. Son titre : L'éolien off-shore : une utopie ? Bonne lecture.  

Publié le 25/11/2009 dans Gossement... par | Lire la suite...

L'éolien marin peine à prendre son essor en France

A lire cette trés intéressante dépêche AFP. Pour information, je viens d'écrire cet article sur l'éolien off shore pour Green Univers AFP LE HAVRE - L'éolien marin peine à prendre son essor en France où le projet le plus avancé ne devrait voir le jour qu'en 2011 ou 2012 alors qu'une trentaine de parcs existent déjà en Europe, au large du Danemark, de l'Allemagne, du Royaume-Uni ou...

Publié le 04/11/2009 dans Gossement... par | Lire la suite...

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